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Traduction de «ces possibilités seront effectivement » (Français → Anglais) :

En outre, l'arrivée de nouveaux services de l'Internet ont ouvert de nouvelles possibilités pour la société dans son ensemble, notamment grâce à la mise en place d'un large cadre législatif pour le commerce électronique. Ces possibilités seront encore stimulées par la transposition et la mise en oeuvre à bref délai du nouveau cadre réglementaire pour les communications électroniques.

Moreover, new services and the Internet have opened up new opportunities for society as a whole, helped by the creation of a comprehensive legal framework in e-commerce, and will be further stimulated by the upcoming transposition and implementation of the new regulatory framework for electronic communications.


Ils pourraient, par exemple, accepter comme preuve un contrat de location conditionnel entrant en vigueur une fois que le regroupement familial aura été accordé et que les membres de la famille seront effectivement entrés sur leur territoire.

They could, for instance, accept as evidence a conditional rental agreement which would enter into force once family reunification was granted and family members effectively entered.


Il devra en particulier apprécier s'il y a lieu de prévoir des recommandations de mise en oeuvre spécifiques pour assurer que les normes seront effectivement appliquées de manière uniforme et cohérente.

It will, in particular, need to identify whether there is a need for specific implementation guidance to ensure a common and consistent application of the standards.


Lorsqu'un régime de certificats d'importation et d'exportation est instauré, il convient d'exiger la constitution d'une garantie afin qu'il soit assuré que les opérations pour lesquelles les certificats ont été délivrés seront effectivement réalisées.

Where provision is made for import and export licences, the lodging of a security should be required in order to guarantee that the transactions for which such licences are granted are carried out.


M. Paul Martin: Je crois effectivement que ces possibilités seront créées par le secteur privé.

Mr. Paul Martin: I certainly believe that those opportunities will be created by the private sector.


2. Par dérogation à l’article 22, paragraphe 1, et à l’article 32, paragraphe 1, les autorités compétentes peuvent autoriser les OPCVM qui, le 20 décembre 1985, disposaient de plusieurs dépositaires en conformité avec leur législation nationale à conserver ce nombre de dépositaires si elles ont la garantie que les fonctions à exercer en vertu de l’article 22, paragraphe 3, et de l’article 32, paragraphe 3, le seront effectivement.

2. By way of derogation from Articles 22(1) and 32(1), the competent authorities may authorise those UCITS which, on 20 December 1985, had two or more depositaries in accordance with their national law to maintain that number of depositaries if those authorities have guarantees that the functions to be performed under Article 22(3) and Article 32(3) will be performed in practice.


Il vise à promouvoir la mise au point de méthodes de substitution et à garantir que ces méthodes seront effectivement utilisées dès lors qu'elles existent et qu'elles ont été scientifiquement validées.

It aims at promoting the development of alternative testing methods, and ensuring that these methods are effectively used when they exist and that they are scientifically validated.


Cette protection étendue est due au fait que les dommages à la biodiversité en tant que tels ne sont pratiquement pas couverts par les lois nationales, ou bien, lorsqu'ils le sont, rien ne garantit que les dommages à la biodiversité seront effectivement réparés.

This extended protection is due to the fact that bio-diversity damage as such is hardly covered by national laws, or when it is covered, there is no guarantee that the damaged bio-diversity will actually be restored.


Qui garantira que les règles seront effectivement respectées?

Who will make sure that the rules are in fact observed?


Vous avez raison, il y aura d'intéressantes possibilités pour nos entreprises, dépendant du nombre d'avions de combat qui seront effectivement construits—au minimum 3 000, peut-être jusqu'à 6 000, ce qui représente des centaines et des centaines de milliards de dollars.

Yes, there will be substantial opportunities, depending on how many fighters are actually produced—a minimum of 3,000, possibly up to 6,000, hundreds and hundreds of billions of dollars.


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