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Traduction de «ces informations elle pourrait choisir » (Français → Anglais) :

En Colombie-Britannique, la province est en conflit avec certaines de ses municipalités dans des dossiers, et elle pourrait choisir d'invoquer ses pouvoirs auprès des municipalités pour appliquer une solution qui constitue un juste milieu entre les intérêts de la province et ceux de la municipalité.

There are cases in British Columbia where the province is at odds with some of its municipalities and it may be that the province will choose to use its powers to deal with municipalities to come to a conclusion that balances the interests of the whole province with those of one particular municipality.


Elle pourrait choisir d'exploiter la vitamine C en tant que source de vitamine, en tant que conservant alimentaire ou encore pour le traitement du cancer, mais certainement pas pour les trois choses à la fois.

It might a vitamin source, food preservative, or cancer treatment, but not all three.


Cependant, si cette dernière avait l'ensemble de ces informations, elle pourrait choisir d'agir en vertu des dispositions actuelles du Code criminel.

If the person handling the situation had all the information at their disposal, they could choose to act in accordance with the current provisions of the Criminal Code.


De même, il ou elle pourrait choisir n'importe quel candidat politique, qu'il ait gagné ou non, si bien que ces consultations ne semblent être d'aucune utilité réelle.

He or she can pick any failed political candidate he wants, he or she, to that position, and this consultation process just sits by the side of the road.


Le 27 avril 2010, elle a lancé une consultation publique en vue d’obtenir des informations sur des cas réels de double imposition auprès de particuliers, d’entreprises et de conseillers fiscaux et, en fonction des réponses et des autres éléments d’information qu’elle recueille sur ces problèmes, elle pourrait envisager une communication ou une autre initiative en 2011.

It launched a public consultation to obtain information from individuals, companies and tax advisers on real cases of double taxation on 27 April 2010 and, on the basis of the replies and further evidence that it is collecting of double taxation problems, may consider launching a Communication or other initiative in 2011.


Imaginons la confusion qui régnerait entre les frontières si, comme le propose le présent projet de loi, une employée ou un employeur pouvait décider sous quelle zone de compétences il ou elle pourrait choisir d'être protégé.

Imagine the confusion that would reign between these borders if, as this bill proposes, employees or employers could decide under which jurisdiction they could choose to be protected.


2. Le consentement n'est pas requis si l'autorité destinataire a donné un engagement écrit stipulant que ni les informations qui lui ont été transmises ni toutes les autres informations qu'elle pourrait obtenir à compter du jour et de l'heure de transmission indiqués par l'autorité émettrice ne seront utilisées, ni par elle ni par aucune autre autorité à laquelle elle aura par la suite transmis ces informations, afin d'infliger des sanctions:

2. No consent is required where the receiving authority has provided a written commitment that neither the information transmitted to it nor any other information it may obtain following the date and time of transmission as noted by the transmitting authority, will be used by it or by any other authority to which the information is subsequently transmitted to impose sanctions:


Néanmoins, on pourrait supposer qu’un accès plus effectif des victimes aux informations concernant les possibilités qui s’offrent à elles pourrait contribuer à améliorer la visibilité de la directive et son fonctionnement.

However, it may also be assumed that giving victims more effective access to information on the opportunities that are available would raise the Directive's profile and help it to work better.


Il leur faut, par conséquent, disposer d'informations neutres et objectives sur les places de marchés électroniques interentreprises, à savoir de données fiables concernant l'importance électronique de celles-ci et les règles en matière d'échange dans ce domaine, pour qu'elles puissent choisir la solution la plus avantageuse à leurs yeux.

As a result, they need neutral and unbiased information about existing B2B e-marketplaces, providing reliable data on their economic importance and the relevant trading rules, in order to decide what is the most advantageous solution for them.


Il résulte de la jurisprudence que l'autorité judiciaire nationale peut notamment demander à la Commission les informations complémentaires dont elle a besoin pour effectuer son contrôle et en l'absence desquelles elle pourrait refuser l'autorisation.

It results from the case-law that the national judicial authority may in particular ask the Commission for further information which it needs to carry out its control and in the absence of which it could refuse the authorisation.




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ces informations elle pourrait choisir ->

Date index: 2023-01-05
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