Traduction de «certaines pourraient servir » (Français → Anglais) :

45. souligne que certaines indications doivent être exclues de la protection des indications géographiques, tels les termes génériques, ou les indications géographiques homonymes; ajoute qu'à ce titre, les exemptions de l'article 6, paragraphes 1,3 et 4 du règlement (UE) n° 1151/2012 sur les indications géographiques agricoles pourraient servir d'exemple;
45. Points out that some indications, for instance generic terms or homonyms, have to be excluded from GI protection; notes in addition that the exceptions set out in Article 6(1), (3) and (4) of Regulation (EU) No 1151/2012 on agricultural GIs could serve as an example;

46. souligne que certaines indications doivent être exclues de la protection des indications géographiques, tels les termes génériques, ou les indications géographiques homonymes; ajoute qu'à ce titre, les exemptions de l'article 6, paragraphes 1,3 et 4 du règlement (UE) n° 1151/2012 sur les indications géographiques agricoles pourraient servir d'exemple;
46. Points out that some indications, for instance generic terms or homonyms, have to be excluded from GI protection; notes in addition that the exceptions set out in Article 6(1), (3), and (4) of Regulation (EU) No 1151/2012 on agricultural GIs could serve as an example;

Dans la foulée du réexamen de la situation en matière de sécurité des navires à passagers qu'elle effectue actuellement, l'UE proposera de renforcer les normes récentes de l'OMI ou bien proposera de nouvelles exigences minimales au niveau de l'UE, dont certaines pourraient servir de base pour de nouvelles normes OMI.
Following its ongoing passenger ship safety review, the EU will either propose re-enforcing recent IMO standards or propose new EU minimum norms, some of which could form the basis for new IMO standards.

Certains persistent à croire que de telles mesures pourraient servir à des fins anticoncurrentielles.
There have been persistent concerns that such measures could be used for anti-competitive purposes.

Divers critères pourraient servir à déterminer le seuil d'importance relative, tels que la valeur absolue des sommes versées ou la fixation d'un certain pourcentage (par exemple, tout versement supérieur à un certain pourcentage du PIB d'un pays). Ces critères peuvent être définis au moyen d'un acte délégué.
Various criteria on materiality could be envisaged such as payments of an absolute amount, or a percentage threshold (such as payments in excess of a percentage of a country's GDP) and these can be defined through a delegated act.

Il pourrait arriver que certains médicaments ne soient pas approuvés, des médicaments qui pourraient servir à traiter différentes maladies dans divers pays.
We could have certain drugs that may not be allowed to be vetted through this process, drugs that different countries could use to treat different diseases.

18. se félicite de la constatation par la Commission que la Bulgarie a une structure financière et un budget sains qui pourraient servir d'exemple à certains États membres et demande des améliorations dans les systèmes d'audit interne et de contrôle financier;
18. Welcomes the Commission's verdict that Bulgaria has a sound financial structure and a healthy budget that could set an example to some Member States, and calls for improvements in internal audit and financial control systems;

L'honorable Aurélien Gill: Honorables sénateurs, à l'avenir, j'ai l'intention d'ouvrir des parenthèses afin de partager avec vous ce que nous n'avons pas assez coutume de partager au Canada: la contribution remarquable de certains de mes compatriotes autochtones, qui pourraient servir d'exemple à tous les Canadiens, mais dont on oublie malheureusement la valeur.
Hon. Aurélien Gill: Honourable senators, might I remark, as an aside, that I will in future be bringing to your attention something we do not share often enough: the remarkable contributions of some of my aboriginal compatriots, who could serve as an example to all Canadians, if they were but better known.

Comme mon collègue a parlé de fonds de plusieurs millions de dollars qui pourraient servir à l'élimination du racisme, je tenterai certainement de lui fournir une réponse plus précise.
In view of the fact that my honourable friend has talked about several million dollars that should be directed toward eliminating racism, I certainly will attempt to bring a more proper answer to him.