Traduction de «certaines circonstances des arrivants soient détenus » (Français → Anglais) :

Il convient toutefois que, dans certaines circonstances, des contrôles soient effectués indépendamment du niveau de risque ou de non-conformité attendu, par exemple avant l’octroi d’autorisations de fabrication.
In some cases, however, controls should be performed irrespective of the level of risk or expected non-compliance, for example prior to granting manufacturing authorisations.

La période de détention de 12 mois prévue dans le projet de loi ne concerne pas, assurément, le temps que cela prendra pour obtenir une décision, mais cela étant dit, il se pourrait que dans certaines circonstances, des arrivants soient détenus pendant plus de trois ou quatre mois, et même jusqu'à 12 mois.
The fact that there is a 12-month detention period within the bill certainly doesn't speak to the timeframe upon which decisions will be rendered under the legislation, but having said that, there may be circumstances where individuals are detained for a period of over three or four months, and it could be up to a year.

Quand ces ententes sont conclues elles permettent, dans certaines circonstances, le transfert des détenus dans un établissement canadien, afin d'y purger le reste de leur peine.
When those agreements are entered into, then it permits, in certain circumstances, the transfer of prisoners out of a jurisdiction to serve the duration of their sentence in a Canadian facility.

Notre dernière observation porte sur le fait que le projet de loi prévoit, dans certaines circonstances, le transfert de détenus d'établissements pour jeunes contrevenants à des prisons ou à des pénitenciers pour adultes lorsqu'ils atteignent l'âge de 18 ans.
On our final observation, the bill provides for youth offenders in certain circumstances who serve their sentences in youth detention to be transferred at age 18 to adult jails or penitentiaries.

Toutefois, dans certaines circonstances, il convient que certaines opérations et dépenses ne soient pas prises en compte ou soient comptabilisées selon des règles spécifiques.
However, there exist circumstances in which certain operations and expenditure should not be entered in the accounts, or should be booked in accordance with specific rules.

Je comprends que cela prend du temps, et bien que nous ne supportions pas la détention à long terme et la détention pour une durée indéterminée, s'il est nécessaire qu'un certain nombre de prisonniers soient détenus par les Forces canadiennes, je pense que ce serait en ce moment le moindre des deux maux.
I understand that this takes time, and while we do not support long-term, indefinite detention, if it is necessary for a limited number of detainees that they be detained by Canadian Forces, I think that might be the lesser of two evils right now.

Cependant, l’article 6 de la décision-cadre relative au transfèrement de détenus prévoit la possibilité d’exécuter un transfèrement sans le consentement de la personne condamnée, dans certaines circonstances.
However, Article 6 Transfer of Prisoners provides for the possibility of transfer without the consent of the sentenced person under certain circumstances.

Même si, dans certaines circonstances, une autorité réglementaire nationale devrait pouvoir imposer des obligations à des opérateurs qui ne sont pas puissants sur le marché afin d’atteindre des objectifs tels que la connectivité de bout en bout ou l’interopérabilité des services, il est toutefois nécessaire de veiller à ce que ces obligations soient conformes au cadre réglementaire de l’Union européenne et, en particulier, aux procédures de notification.
While it is appropriate in some circumstances for a national regulatory authority to impose obligations on operators that do not have significant market power in order to achieve goals such as end-to-end connectivity or interoperability of services, it is however necessary to ensure that such obligations are imposed in conformity with the EU regulatory framework and, in particular, its notification procedures.

De plus, dans certaines circonstances, des contingents tarifaires peuvent être attribués selon les méthodes du premier arrivé/premier servi, de l'examen simultané, des opérateurs traditionnels/nouveaux arrivés ou d'autres méthodes non discriminatoires.
In addition, under certain circumstances, tariff quotas may be awarded using the first come/first served principle, the simultaneous examination method, the traditional importers/new arrivals method, or other non-discriminatory methods.

Dans certaines circonstances, ça arrive, mais en général, c'est très rare.
Sometimes, it is possible, but it is generally quite rare.