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Vertaling van "celle‑ci sera révisée " (Frans → Engels) :

Des critères de qualité du compost seront adoptés sur la base des dispositions proposées dans la directive cadre sur la fin de vie des déchets. La Commission proposera que le traitement biologique des déchets soit intégré dans le champ d’application de la directive IPPC lorsque celle-ci sera révisée.

Compost quality criteria will be adopted under the end-of-waste provision proposed for the Waste Framework Directive and the Commission will propose that biological treatment of waste be brought under the scope of the IPPC Directive when it is revised.


La décision relative à la détention est immédiatement annulée et révisée, mais l'accusé peut ensuite demander une révision de la peine annulée, et celle-ci sera révisée par l'officier immédiatement supérieur.

That's immediately set aside and detention is reviewed, but the accused can then ask for a review of that sentence that is set aside, and then it is reviewed by the next superior officer.


Il est entendu que la greffière donnera à chacun des membres du comité un exemplaire de la version révisée de l'ébauche de rapport lorsque celle-ci sera terminée.

It was agreed, — That the Clerk of the Committee would distribute the revised draft report once completed, to members of the committee.


Pour la période de programmation 2014-2020, et conformément à la politique de voisinage révisée de l’UE, le soutien apporté par celle-ci sera modifié en ce sens que les OSC ne seront plus seulement bénéficiaires, mais deviendront aussi acteurs de la mise en œuvre des programmes de coopération, grâce à leur participation régulière à des programmes bilatéraux.

For the programming period 2014-20 and in line with the revised EU neighbourhood policy, EU support will shift from CSO being beneficiaries to becoming also actors in the implementation of cooperation programmes, through their regular participation in bilateral programmes.


Désormais, en vertu de la décision révisée, l'exploitation de 50 % seulement de la capacité d'OPAL sera exemptée des règles relatives à l'accès des tiers, et celle des autres 50 % sera soumise aux règles strictes du marché de l'UE.

Now, according to the revised decision, the use of only 50 % of OPAL's capacity will be exempt from third party access rules and the operation of the other 50 % of the pipeline capacity will be covered by stringent EU market rules.


9. Quand un nombre suffisant d'études aura été conduit afin d'analyser l'impact de cette nouvelle méthode d'essai, celle-ci sera examinée et, si nécessaire, révisée à la lumière de l'expérience acquise.

9. When a sufficient number of studies are available to ascertain the impact of this new study design, the test method will be reviewed and if necessary revised in light of experience gained.


Des critères de qualité du compost seront adoptés sur la base des dispositions proposées dans la directive cadre sur la fin de vie des déchets. La Commission proposera que le traitement biologique des déchets soit intégré dans le champ d’application de la directive IPPC lorsque celle-ci sera révisée.

Compost quality criteria will be adopted under the end-of-waste provision proposed for the Waste Framework Directive and the Commission will propose that biological treatment of waste be brought under the scope of the IPPC Directive when it is revised.


L'exemption entrera en vigueur dès que les modifications auront été mises en œuvre par Visa - ce que celle-ci s'est engagée à faire très rapidement après l'adoption de la décision - et sera valable jusqu'au 31 décembre 2007. Après cette date, la Commission sera libre de réexaminer le système de CMI de Visa à la lumière des effets de la CMI révisée sur le marché.

The exemption will enter into force as soon as the modifications have been implemented by Visa - which Visa has undertaken to do very shortly after the adoption of the decision - and it will be valid until 31 December 2007, after which date the Commission will be free to re-examine the Visa MIF system, in the light of the effects of the revised MIF on the market.


En comparant les statistiques mensuelles (celles publiées initialement et celles résultant des révisions ultérieures), il sera possible de projeter les valeurs finales des données régulièrement révisées au moyen d'une modélisation économétrique pertinente ou d'autres méthodologies appropriées.

By comparing monthly statistics, as published initially and after revision, it will be possible to anticipate the final values of regularly revised data using appropriate econometric modelling or other suitable methodologies.


Celle-ci sera effectuée sans délai pour permettre l'entrée en vigueur de la Décision révisée au plus tard le 30 novembre 1997.

This re-reading will be carried out without delay to enable the revised Decision to enter into force by 30 November 1997 at the latest.




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celle‑ci sera révisée ->

Date index: 2024-02-15
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