Traduction de «calculs peuvent aussi » (Français → Anglais) :

M. Courville: Les taux peuvent être calculés en fonction du taux préférentiel; ils peuvent aussi s'appliquer à une gamme de services, ou encore à l'ouverture du dossier.
Mr. Courville: The rates could be prime-plus, or for a range of services, or initiation fees.

M. Lyle Vanclief: Si un agriculteur est capable d'insister—et je sais qu'ils le peuvent tous—et s'il sait aussi rapidement que possible quels sont les critères du programme—autrement dit, ce qui est nécessaire pour le déclencher—je croirais qu'avec son banquier ou son comptable ou sans eux ou avec son ordinateur, il pourrait calculer rapidement quelle sera sa situation cette année.
Mr. Lyle Vanclief: If a farmer is able to push—and I know they all can—and if they know as quickly as possible what are the criteria of a program—in my terms, what it would take to trigger the program—I would think that with their banker or their accountant or without them or with their computer, they could quickly tabulate where they're going to be this year.

1. Les États membres déterminent les indicateurs supplémentaires pour Pour le calcul des contributions fondées sur les profils de risque, À cet effet, ils peuvent utiliser tout ou partie des indicateurs suivants peuvent être aussi utilisés : [Am. 141]
1. Member States shall determine supplementary indicators for calculating risk-based contributions. Some or all of the following indicators may also be used for this purpose to calculate risk-based contributions : [Am. 141]

Le rapporteur exprime aussi ses réserves concernant la disposition qui prévoit la possibilité pour les États membres de maintenir des dispositions nationales limitant l'accès à des régimes spécifiques de protection sociale, ou à un certain niveau de protection (considérant 16 de la position du Conseil en première lecture) ou la disposition selon laquelle les États membres peuvent déterminer si la situation économique de la personne ou de la famille concernée devrait être prise en considération dans le calcul des cotisations et/ou des indemnités (considérant 17 de la position du Conseil en première lecture).
She also has reservations about the provision whereby Member States may continue to enforce national measures limiting access to specific social protection schemes or given levels of protection (recital 16 of the Council position) and about the fact that Member States may determine whether the economic situation of the person or family concerned should be taken into account when contributions and/or benefits are calculated (recital 17).

2. Lorsque le Capital de Solvabilité Requis d'une filiale est calculé sur la base d'un modèle interne approuvé au niveau du groupe conformément à l'article 229 et que les autorités de contrôle ayant agréé cette filiale considèrent que son profil de risque s'écarte sensiblement de ce modèle, elles peuvent, dans les cas visés à l'article 37 et aussi longtemps qu'elle ne répondra pas de manière satisfaisante à leurs préoccupations, proposer au contrôleur du groupe de lui imposer une exigence de fonds propres supplémentaire majorant son Capital de Solvabilité Requis résultant de l'application de ce modèle ou, dans des circonstances exceptionnelles, pour lesquelles l'exigence de fonds propres supplémentaire ne serait pas appropriée, exiger de la filiale qu'elle calcule son Capital de Solvabilité Requis sur la base de la formule standard.
2. Where the Solvency Capital Requirement of the subsidiary is calculated on the basis of an internal model approved at group level in accordance with Article 229 and the supervisory authority having authorised the subsidiary considers that its risk profile deviates significantly from this internal model, and as long as that undertaking does not properly address the concerns of the supervisory authority, that authority may, in the cases referred to in Article 37, propose to the group supervisor to impose a capital add-on to the Solvency Capital Requirement of that subsidiary resulting from the application of such model, or, in exceptional circumstances where such capital add-on would not be appropriate, to require that undertaking to calculate its Solvency Capital Requirement on the basis of the standard formula.

2. Lorsque le Capital de Solvabilité Requis d'une filiale est calculé sur la base d'un modèle interne approuvé au niveau du groupe conformément à l'article 229 et que les autorités de contrôle qui ont agréé cette filiale considèrent que son profil de risque s'écarte sensiblement de ce modèle, elles peuvent, dans les cas visés à l'article 37 et aussi longtemps qu'elle ne répondra pas de manière satisfaisante à leurs préoccupations, proposer que le contrôleur du groupe lui impose une exigence de fonds propres supplémentaire majorant son Capital de Solvabilité Requis résultant de l'application de ce modèle ou, dans des circonstances exceptionnelles, pour lesquelles l'exigence de fonds propres supplémentaire ne serait pas appropriée, proposer que ce même contrôleur exige de la filiale qu'elle calcule son Capital de Solvabilité Requis sur la base de la formule standard.
2. Where the Solvency Capital Requirement of the subsidiary is calculated on the basis of an internal model approved at group level in accordance with Article 229 and the supervisory authority that authorised the subsidiary considers that its risk profile deviates significantly from this internal model, and as long as that undertaking does not properly address the concerns of the supervisory authority, that authority may, in the cases referred to in Article 37, propose that the group supervisor impose a capital add-on to the Solvency Capital Requirement of that subsidiary resulting from the application of such model, or, in exceptional circumstances where such capital add-on would not be appropriate, may propose that the group supervisor require that undertaking to calculate its Solvency Capital Requirement on the basis of the standard formula.

3. Lorsque le Capital de Solvabilité Requis d'une filiale est calculé sur la base de la formule standard et que les autorités de contrôle ayant agréé cette filiale considèrent que son profil de risque s'écarte sensiblement des hypothèses qui sous-tendaient la formule standard, elles peuvent, dans les cas visés à l'article 37 et aussi longtemps qu'elle ne répondra pas de manière satisfaisante à leurs préoccupations, proposer au contrôleur du groupe de lui imposer une exigence de fonds propres supplémentaire majorant son capital de solvabilité requis.
3. Where the Solvency Capital Requirement of the subsidiary is calculated on the basis of the standard formula and the supervisory authority having authorised the subsidiary considers that its risk profile deviates significantly from the assumptions underlying the standard formula, and as long as that undertaking does not properly address the concerns of the supervisory authority, that authority may, in the cases referred to in Article 37, propose to the group supervisor to impose a capital add-on to the Solvency Capital Requirement of that subsidiary.

Les contribuables peuvent obtenir de l'aide et des renseignements en accédant au site de l'Agence du revenu du Canada ou en consultant ses publications; ils peuvent aussi téléphoner à l'agence pour qu'on les aide à calculer leur revenu aux fins de l'impôt.
The Canada Revenue Agency provides information assistance through various channels such as the Internet, publication and by telephone to assist individuals in calculating their income for tax purposes. Let me quote directly from the agency's publication on the topic of tips.

La Cour de justice a également jugé que les modalités de calcul des intérêts sur les sommes à rembourser, elles aussi, peuvent être moins favorables que dans les actions entre particuliers, à condition que les modalités soient équivalentes à celles appliquées pour les procédures fondées sur le droit interne pour le même type de taxes.
The Court of Justice also ruled that the rules for calculating interest on the sums to be repaid can also be less generous than in actions between private individuals, provided that they are equivalent to the rules which apply to actions based on national law for charges of the same kind.

Mme Howland : En règle générale, il y a une perte de 5 p. 100 lors du raccordement au réseau, et par la suite il faut effectuer divers calculs à l'échelle de la province pour l'ensemble du réseau, et les résultats peuvent être aussi élevés que 9 p. 100, et aussi bas que 3 p. 100.
Ms. Howland: Generally, there is a 5 per cent loss to get it into the grid, and then there are different calculations across the province for the overall grid that can be as high as 9 per cent, as low as 3 per cent.