Vertaling van "bois créosoté était utilisé " (Frans → Engels) :

a) avant le décès du contribuable, le bien était utilisé principalement dans le cadre d’une entreprise agricole ou de pêche exploitée au Canada dans laquelle le contribuable ou son époux ou conjoint de fait, son enfant, son père ou sa mère soit prenait une part active de façon régulière et continue, soit, s’il s’agit d’un bien utilisé dans le cadre de l’exploitation d’une terre à bois, prenait part dans la mesure requise par un plan d’aménagement forestier visé par règlement relativement à cette terre;
(a) the property was, before the death of the taxpayer, used principally in a fishing or farming business carried on in Canada in which the taxpayer, the spouse or common-law partner of the taxpayer or a child or a parent of the taxpayer was actively engaged on a regular and continuous basis (or, in the case of property used in the operation of a woodlot, was engaged to the extent required by a prescribed forest management plan in respect of that woodlot);

b) lorsqu’il a été établi que la quantité de bois qui était dans la concession ou que le contribuable avait le droit de couper était, en réalité, sensiblement différente de la quantité utilisée dans l’établissement du taux de l’année antérieure mentionnée à l’alinéa a), ou lorsqu’il a été établi que le coût en capital de la concession ou du droit est sensiblement différent du montant qui a été utilisé dans l’établissement du taux de cette année antérieure, le taux déterminé par la division
(b) where it has been established that the quantity of timber that was in the limit or that the taxpayer had a right to cut was in fact substantially different from the quantity that was employed in determining the rate for the previous year referred to in paragraph (a), or where it has been established that the capital cost of the limit or right is substantially different from the amount that was employed in determining the rate for that previous year, a rate determined by dividing

22. souligne que la R&I devrait également s'attacher au développement d'éléments d'infrastructure durables afin d'encourager le passage à l'utilisation de matières premières renouvelables comme le bois ou les matériaux composites dans les éléments d'infrastructure ferroviaires (par exemple, les poteaux pour les systèmes de caténaires et de signalisation, les matériaux de construction pour les quais ou les ponts); souligne que cela inclut également les activités de R&I visant à développer une solution remplaçant la créosote comme substance d'imprégnation pour les traverses en bois, dont la législation européenne impose l'abolition en 2018;
22. Stresses that R&I should also focus on the development of sustainable infrastructure elements in support of a shift to using renewable primary products such as wood or compound material as railway infrastructure components (e.g. poles for catenary systems or signalisation, building material for platform or bridges); points out that this also includes R&I activities aimed at developing a substance for impregnating wooden sleepers that can serve as an alternative to creosote, the use of which will, under EU legislation, be abolished in 2018;

22. souligne que la RI devrait également s'attacher au développement d'éléments d'infrastructure durables afin d'encourager le passage à l'utilisation de matières premières renouvelables comme le bois ou les matériaux composites dans les éléments d'infrastructure ferroviaires (par exemple, les poteaux pour les systèmes de caténaires et de signalisation, les matériaux de construction pour les quais ou les ponts); souligne que cela inclut également les activités de RI visant à développer une solution remplaçant la créosote comme substance d'imprégnation pour les traverses en bois, dont la législation européenne impose l'abolition en 2018;
22. Stresses that RI should also focus on the development of sustainable infrastructure elements in support of a shift to using renewable primary products such as wood or compound material as railway infrastructure components (e.g. poles for catenary systems or signalisation, building material for platform or bridges); points out that this also includes RI activities aimed at developing a substance for impregnating wooden sleepers that can serve as an alternative to creosote, the use of which will, under EU legislation, be abolished in 2018;

Le bois traité avec des composés de l’arsenic qui était utilisé dans la Communauté avant le 30 septembre 2007, ou qui a été mis sur le marché conformément au paragraphe 4 peut rester en place et continuer à être utilisé jusqu’à ce qu’il atteigne la fin de sa durée de vie utile.
Wood treated with arsenic compounds that was in use in the Community before 30 September 2007, or that was placed on the market in accordance with paragraph 4 may remain in place and continue to be used until it reaches the end of its service life.

Les États membres peuvent autoriser que le bois traité avec d’autres types de solutions CCA qui était utilisé dans la Communauté avant le 30 septembre 2007:
Member States may allow wood treated with other types of CCA solutions that was in use in the Community before 30 September 2007:

Le bois traité avec des solutions CCA de type C qui était utilisé dans la Communauté avant le 30 septembre 2007 ou qui a été mis sur le marché conformément au paragraphe 4:
Wood treated with CCA type C that was in use in the Community before 30 September 2007, or that was placed on the market in accordance with paragraph 4:

Cela ne serait pas si mal si ce montant de 1 milliard de dollars était utilisé à bon escient, mais selon la façon dont il sera réparti, le lobby de l'industrie américaine du bois d'oeuvre en utilisera 500 millions pour lutter contre les industries canadiennes.
It would not be so bad if it were just $1 billion on the table that was going somewhere, but the way it breaks down, $500 million will be used by the U.S. lumber lobby group against Canadian industries.

Il y a eu le Programme de la maison R-2000, les pompes à chaleur air-air, les fourneaux à bois à combustion catalytique, l'énergie éolienne, les panneaux solaires, les véhicules à gazogène, l'hydroélectricité en ligne et même le thermohygrographe — je vous signale cette petite boîte de verre au milieu de cette enceinte — qui était utilisé exclusivement dans les musées et les centres d'archivage et qui est devenu un instrument utile et d'usage courant pour contrôler l'étanchéité des maisons à haut rendement énergétique R-2000.
There was the R-2000 home, air-to-air heat exchangers, wood stoves with catalytic combustors, wind energy, solar panels, propane cars, inline hydro and even the Thermo-Hygrograph and I would point to that little glass box in the middle of the Senate Chamber — which came from exclusive use at the museums and the archives to become a common, useful tool in monitoring the R-2000 air-tight and energy-efficient homes.

Dans ce cas-là, le bois était utilisé pour sa beauté et non pas pour son efficacité en tant que matériau de construction.
Clearly wood is being used for its organic beauty and not efficiently as a building material.