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Traduction de «avait d'abord suggéré » (Français → Anglais) :

8. fait remarquer que la répartition du temps de parole entre les groupes et le nombre de questions attribuées aux commissions associées/invitées ont finalement été décidés respectivement par la Conférence des présidents et les groupes politique, alors que, par le passé, ces décisions étaient prises au niveau des commissions; relève que la procédure prêtait à confusion étant donné que la Conférence des présidents des commissions avait d'abord suggéré aux commissions de déterminer bilatéralement le nombre de questions à attribuer aux commissions associées/invitées;

8. Notes that the allocation of speaking time between groups and the number of questions allocated to associated/invited committees was finally decided by the Conference of Presidents and the political groups respectively, although in the past those arrangements had been made at committee level; notes that the procedure was confusing, as the Conference of Committee Chairs had initially suggested to committees to arrange bilaterally the number of questions to be allocated to associated/invited committees;


Même s’il ne pouvait établir qu’il y avait de prime abord atteinte au privilège parlementaire, le Président a suggéré au député d’envisager de soumettre au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre la question des motions qui ne peuvent faire l’objet d’un vote .

Although he could not find there was a prima facie question of privilege, the Speaker suggested that the Member consider pursuing the matter of the non-votable motion with the Standing Committee on Procedure and House Affairs.


– (EN) Monsieur le Président, un de mes collègues a suggéré qu’un sujet banal avait été abordé au sein de cette Assemblée. Il s’agit de la mise en œuvre de la directive-cadre sur l’eau en Irlande.

– Mr President, one of my colleagues has suggested that a mundane matter has been brought up in this House, and that is the implementation of the Water Framework Directive in Ireland. I think it is anything but mundane.


En fait, cela avait d’abord été suggéré par le Parlement.

Indeed, it was first suggested by this Parliament.


Dans des discussions préliminaires, le Bloc québécois avait pourtant suggéré au gouvernement de régler deux problèmes à la fois dans ce domaine. D'abord, il s'agissait d'abolir la TPS, de remettre tout le champ de la taxation indirecte aux provinces et de compenser pour les pertes fédérales causées, naturellement, par l'abolition de la TPS.

taxation to the provinces, and then obtain some form of compensation for the federal government's losses.


J'ai alors demandé au comité si la révocation viserait l'ensemble du règlement, comme l'avait d'abord suggéré la présidence, ou si elle ne viserait que les dispositions inconstitutionnelles.

At that time, I asked the committee whether disallowance would be disallowance of the whole regulations, as originally suggested by the chair, or only of those provisions that are ultra vires.


Je peux néanmoins suggérer certaines orientations générales : - Je voudrais tout d'abord confirmer, s'il y avait le moindre doute à ce sujet, que la Commission est tout à fait disposée à prendre en considération les preuves de conséquences favorables qui découleraient d'une opération de restructuration dans ce secteur, s'il peut être démontré que celle-ci améliore le transport aérien européen à l'avantage des consommateurs.

Nevertheless I would like to suggest certain general guidelines : - I would first like to confirm, if any doubt exists, that the Commission is entirely receptive to evidence of positive consequences arising out of airline restructuring, if it can be demonstrated that these will improve the European air transport system to the benefit of the users.


173. La Commission ne peut donc qu'exprimer une double inquiétude : - d'une part, l'expérience mitigée de la coopération intergouvernementale dans les deuxième et troisième piliers, suggère qu'il serait exclu d'aborder de nouveaux élargissements dans les conditions actuelles de leur fonctionnement; - d'autre part, il n'est pas certain que le Traité ait réellement fait progresser l'Union vers une plus grande proximité des citoyens : le principe de subsidiarité a parfois été utilisé à d'autres fins que celles pour lesquelles il ...[+++]

173. The Commission therefore has to express two concerns: - first, the-less-than-convincing experience with intergovernmental cooperation under the second and third pillars suggests that there can be no question of trying to accommodate further enlargements with the present arrangements for their operation; - moreover, it is not certain that the Treaty has actually brought the Union closer to the general public: the subsidiarity principle has in some instances been used for other than its intended purpose, and there is still a shortage of openness in the fields of justice and home affairs.




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avait d'abord suggéré ->

Date index: 2021-11-17
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