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Traduction de «aurais-je donné quelque » (Français → Anglais) :

La présente annexe donne quelques exemples de bonnes pratiques observées dans les États membres, qui pourront servir de source d’inspiration lors de la mise en œuvre du SBA.

This annex provides some examples of good practice from Member States, serving as inspiration for implementing the SBA.


Le considérant 14 donne quelques indications sur ce que recouvrent ces notions.

Recital 14 gives some indications of what these notions entail.


La coopération régionale et internationale a également donné quelques résultats dans le domaine de la lutte contre la criminalité organisée.

Regional and international cooperation has also led to some results in the fight against organised crime.


La Commission ne saurait accepter cet argument étant donné que, d’après l’enquête qu’elle a menée, les transactions à titre onéreux ont lieu lorsque la personne qui achète un bien donne quelque chose en contrepartie et ainsi, de manière générale, il existe une contre-valeur pour l’achat.

The Commission cannot accept this argument, because, according to its investigation, transactions ‘against consideration’ are those where the person who acquires an asset gives as compensation a return and in general when there is a consideration for the acquisition.


Le considérant 14 de la directive donne quelques indications sur ce qui peut constituer une menace pour l’ordre et la sécurité publics mais, pour le reste, il appartient aux États membres de fixer leurs règles conformément au principe général de proportionnalité et à l’article 17, de portée horizontale, qui les oblige à tenir compte de la nature et de la solidité de la relation entre les personnes et de la durée du séjour, en mettant ces éléments en balance avec la gravité et la nature de l'atteinte à l’ordre public ou à la sécurité publique.

Recital 14 of the Directive gives some indication of what might constitute a threat to public policy and public security, but otherwise it is left to Member States to set their standards in line with the general principle of proportionality and the horizontal Article 17 obliging them to take account of the nature and solidity of the persons’ relationship and duration of residence, weighing it against the severity and type of offence against public policy or security.


La liste ci-dessous donne quelques exemples de la durée moyenne des mesures visant à améliorer l'efficacité énergétique.

The list below gives some examples of the average lifetime of energy efficiency improvement measures:


La liste ci-dessous donne quelques exemples de la durée moyenne des mesures visant à améliorer l'efficacité énergétique.

The list below gives some examples of the average lifetime of energy efficiency improvement measures:


L'annexe III donne quelques statistiques sur le nombre de notifications reçues.

Annex III sets out some statistics on the number of notifications received.


La décision 93/465/CEE du Conseil donne quelques orientations générales sur les organismes notifiés.

Council Decision 93/465/EEC sets out some general guidelines concerning notified bodies.


La décision 93/465/CEE du Conseil donne quelques orientations générales sur les organismes notifiés.

Council Decision 93/465/EEC sets out some general guidelines concerning notified bodies.




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aurais-je donné quelque ->

Date index: 2022-12-04
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