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Vertaling van "attendus déterminent très clairement quelle " (Frans → Engels) :

Le préambule et les Attendus déterminent très clairement quelle est l'intention du législateur.

The preamble and the whereases determine the legislator's intent very clearly.


Le simulateur des effets d'armes constituera la base technique d'un centre de formation qui nous permettra de faire ce que nous appelons un entraînement «de force contre force», avec un dispositif d'évaluation de très haute technologie qui nous permettra de déterminer très clairement et très objectivement les capacités de nos forces.

We are going through those elements between that and ultimately getting final approval before contracting and so on. That weapons effects simulator capability will form the technical base for a training centre that will allow us to do what we refer to as a “force on force” type of training, with a very high-tech evaluation system so that we know quite clearly and quite objectively the capability of the forces.


C'est aussi notre meilleure chance de bâtir une relation de confiance - comme l'a mentioné Manfred Weber très clairement - avant d'entamer la seconde phase des négociations qui sera consacrée à déterminer les contours de nos futures relations et à discuter des arrangements transitoires nécessaires.

This is also our best chance to build trust - as Manfred Weber mentioned very clearly - before proceeding to the second phase of negotiations. This second phase will be devoted to scoping our future relations and discussing necessary transitory arrangements.


À cet effet, il doit clairement indiquer de quelle manière l’ensemble de ces informations a été pris en compte dans la détermination de la caractérisation des risques définitive.

The discussion shall clearly indicate how this body of information has been taken into account in the determination of the final risk characterisation.


Il subsiste, par exemple, des interrogations en ce qui concerne les définitions de la directive, notamment quand il s'agit de déterminer dans quelle mesure une image isolée ou une empreinte digitale peut être considérée comme une donnée personnelle lorsque le responsable du traitement ne pourra pas ou très probablement pas identifier un individu, de savoir si un simple contrôle constitue une opération de traitement ou de déterminer la ...[+++]

There are for instance uncertainties as regards the definitions of the Directive, for example, to what extent an isolated image or a finger print can be considered personal data in those cases where the data controller is unable or extremely unlikely to identify an individual; or whether simple monitoring constitutes a processing operation or how to achieve a reasonable interpretation of the concept of sensitive data.


Étant donné qu'il n'est normalement pas très difficile de déterminer le domicile du défendeur, cette règle est très clairement un facteur de sécurité juridique pour le plaignant.

Since the domicile of the defendant can regularly be determined with no great difficulty, the chosen rule is very clear contributing to legal certainty for the plaintiff.


Non seulement l'appellation géographique est nécessaire, mais il faut déterminer très clairement et spécifiquement la composition des produits pour au moins deux raisons.

Not only is the geographic designation essential, product ingredients must be clearly and specifically identified for at least two reasons.


Comme la Chambre est préoccupée depuis un certain nombre d'années par le dossier des soins de santé et la difficulté des provinces de dispenser ces soins à cause des compressions massives imposées par le gouvernement fédéral, j'ai suggéré au gouvernement de réévaluer le transfert et de déterminer très clairement quelles sommes sont dépensées pour les soins de santé dans les diverses provinces.

Because the House has been preoccupied for a number of years on the health care file and the difficulty the provinces have in delivering health care because of the huge, massive cutbacks by the federal government, I suggested that the government reconsider that transfer and identify very clearly how much money is going to health care in the various provinces.


(9) Il convient de déterminer dans quelles circonstances une pratique tarifaire déloyale est réputée exister; l'examen des pratiques tarifaires d'un transporteur aérien d'un pays tiers devrait être réservé au nombre limité de cas où ce transporteur bénéficie d'un avantage autre que commercial qui ne peut être clairement identifié comme une subvention.

(9) It should be determined when an unfair pricing practice shall be deemed to exist; an examination of the pricing practices of a third-country air carrier should be restricted to those limited number of cases where the air carrier is benefiting from a non-commercial advantage which cannot be clearly identified as a subsidy.


Vous avez pu le constater dans le rapport de 2006 sur les accords de Bretton Woods que nous avons déposé et dans lequel nous avons tenté de déterminer plus clairement quelles étaient les priorités du gouvernement en ce qui a trait à ces institutions et quels ont été nos succès et nos échecs en ce qui a trait à ces priorités.

You saw evidence of that in the 2006 Bretton Woods report that we tabled, where we attempted, in a clearer way, to identify the priorities of the government vis-à-vis these institutions and where we had succeeded and failed with respect to those priorities.


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