Vertaling van "aspects pertinents pourraient notamment inclure " (Frans → Engels) :

En ce qui concerne les activités liées à la défense, les aspects pertinents pourraient notamment inclure:
In particular as far as defence-related activities are concerned, relevant aspects might include:

L'annexe I b) de la directive ESE dispose que le rapport sur les incidences environnementales doit inclure les aspects pertinents de la situation environnementale ainsi que son évolution probable si le plan ou programme n'est pas mis en œuvre.
Annex I(b) of the SEAD states that the environmental report must include information about the likely evolution of the state of the environment without implementing the plan or programme.

Dans le cadre de l'évaluation en cours, la Commission étudiera l'opportunité d’inclure les armes conçues pour l’autoprotection (armes d’alarme) dans les nouvelles dispositions, ainsi que tout autre aspect pertinent.
In the context of the on-going evaluation, the Commission will consider whether to include weapons designed for self-protection (alarm weapons) in the new provisions, as well as any other relevant aspect.

Les procédures pourraient également inclure des indicateurs de performance, tels que les indicateurs de performance en matière de sécurité et d'autres indicateurs pertinents.
The procedures could also include performance indicators such as safety performance indicators (SPIs) and/or other relevant indicators.

D'autres formes de partenariats entre les instituts de recherche, les universités, les hôpitaux ou d'autres organismes des pays en développement et des États membres de l'UE visant à réduire la fuite des cerveaux pourraient notamment inclure des «systèmes de travail partagé», dans lesquels des scientifiques, des chercheurs, des médecins, des techniciens ou d'autres professionnels des pays en développement partageraient leur activité entre une institution de leur pays d'origine (université, hôpital, centre de recherche, etc.) et une institution partenaire dans un État membre de l'Union européenne.
Other forms of partnerships between research institutions, universities, hospitals or other bodies in developing countries and EU Member States to mitigate brain drain could include ‘shared work schemes’ in which scientists, researchers, doctors, technicians or other professionals from developing countries would share their work between an institution in their country of origin (University, hospital, research centre, etc.) and a partner institution in an EU Member State.

3. Le suivi et l'évaluation visées à l'article 7 de la décision no 1982/2006/CE portent notamment sur les aspects relatifs à la mise en œuvre du présent règlement, en particulier les aspects pertinents pour les PME, et portent sur l'impact budgétaire des modifications intervenues dans le régime de calcul des coûts par rapport au sixième programme-cadre, ainsi que ses effets sur la charge administrative incombant aux participants.
3. The monitoring and evaluation referred to in Article 7 of Decision No 1982/2006/EC shall include aspects relating to the application of this Regulation, in particular aspects relevant for SMEs, and shall address the budgetary impact of the changes in the cost calculation regime as compared to the Sixth Framework Programme and its effects on the administrative burden for participants.

Un des aspects pertinents est le principe "ne bis in idem" [12] selon lequel lorsque des personnes ont fait l'objet d'une décision en ce qui concerne certains faits et normes juridiques à appliquer, elles ne pourraient plus faire l'objet de décisions ultérieures sur la même affaire.
One aspect of this is the so-called "ne bis in idem" principle [12], which demands that once certain persons have been subject to a decision on certain facts and legal norms to be applied, they should not be the subject of further decisions on the same matter.