Vertaling van "arriverait " (Frans → Engels) :

Ces textes législatifs abordent rarement la question de ce qui arriverait dans l'hypothèse, malgré la législation, de blessures des personnes ou de dommages survenus à leur propriété ou à l'environnement.
This body of legislation rarely addresses the question of what should happen if, despite legislation, injury to persons and damage to their property or to the environment should nonetheless occur.

Au cas où le présent règlement arriverait à expiration sans avoir été prorogé, les régimes d'aide exemptés par le présent règlement continueraient de l'être pendant une période supplémentaire de six mois, afin de laisser aux États membres le temps de s'adapter,
Should this Regulation expire without being extended, aid schemes already exempted by this Regulation should continue to be exempt for a further period of six months, in order to give Member States time to adapt,

Si le titulaire de l’autorisation du produit de référence demande le retrait de l’autorisation en application de l’article 45, paragraphe 1, et si les exigences de l’article 29 sont toujours remplies, la validité du permis de commerce parallèle expire à la date à laquelle l’autorisation du produit de référence arriverait normalement à échéance.
If the authorisation holder of the reference product applies for a withdrawal of authorisation in accordance with Article 45(1) and the requirements of Article 29 are still fulfilled, the validity of the parallel trade permit shall expire by the date on which the authorisation of the reference product would normally have expired.

Le titulaire du droit informe le service douanier compétent visé à l'article 5, paragraphe 2, dans le cas où son droit ne serait plus valablement enregistré ou arriverait à expiration.
The right-holder shall notify the competent customs department referred to in Article 5(2), if his right ceases to be validly registered or expires.

Au cas où celui-ci arriverait à expiration sans avoir été prorogé, les régimes d'aides déjà exemptés par le présent règlement continueraient à être exemptés pendant un délai de six mois,
Should this Regulation expire without being extended, aid schemes already exempted by this Regulation should continue to be exempted for six months,

387. En acceptant des comparaisons aussi détaillées on s'écarte en réalité des règles en matière de reconnaissance mutuelle des compétences et on arriverait, en poussant les choses à l'extrême, à ce que la Commission soit obligée de proposer une véritable harmonisation des formations, ce à quoi le Danemark s'oppose absolument.
387. In practice, by accepting such detailed comparisons, the Community will deviate from the rules on mutual recognition of skills and the logical conclusion of such a process would be for the Commission to propose full harmonisation of training, to which Denmark is totally opposed.