Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com

Traduction de «annexe contient également » (Français → Anglais) :

2. L'annexe contient également, si elles sont disponibles, les informations nécessaires à l'identification des personnes physiques ou morales, des entités ou des organismes concernés.

2. The Annex shall also contain, where available, the information necessary to identify the natural and legal persons, entities or bodies concerned.


La directive contient également un système d'évaluation des risques des PPP à utiliser pour l'octroi des autorisations dans les États membres (voir les principes uniformes visés à l'annexe VI).

The Directive also contains a scheme for PPP risk assessment to be used for authorisations in Member States (the Uniform Principles set out in Annex VI).


Ce mémoire contient également une annexe qui décrit les activités du Collectif des Prairies pour la recherche en adaptation, un institut de recherche dont le siège est à l'Université de Regina.

There is an annex to this brief. It contains a description of the Prairie Adaptation Research Collaborative, a research institute based at the University of Regina.


La section 1 de ladite annexe contient également des paramètres qui se rapportent essentiellement et uniquement au sous-système «matériel roulant» d’un véhicule.

Section 1 of the said Annex also contains parameters that primarily relate only to the rolling stock subsystem part of a vehicle.


Le «paquet» contient également: un exposé des motifs; un résumé pour les citoyens, ainsi que des annexes en rapport avec les différents volets de l'analyse d'impact.

The package also contains: An Explanatory Memorandum; Citizens Summary; and Annexes linked with different aspects of the Impact Assessment.


3. Chaque annexe spécifique contient également des pratiques recommandées.

3. Each specific annex also contains recommended practices.


Dans le cadre du rapport annuel qu'elle présente conformément à l'article 173 du traité, la Commission expose de façon détaillée les progrès dans la mise en oeuvre du sixième programme-cadre, et notamment dans la réalisation de ses objectifs et priorités énoncés sous chaque rubrique de l'annexe I; ce rapport contient également des informations sur les aspects financiers et l'utilisation des instruments

In the context of the annual report to be submitted by the Commission pursuant to Article 173 of the Treaty, the Commission shall report in detail on progress with implementing the sixth framework programme, and in particular progress towards achieving its objectives and meeting its priorities as set out under each heading of Annex I; information on financial aspects and the use of the instruments shall also be included.


Il contient également des dispositions pour les services annexes ainsi qu'un plus large éventail de questions commerciales maritimes.

It also contains provisions for auxiliary services as well as wider range of commercial maritime questions.


La recommandation contient également en annexe des formulaires types pour un procès-verbal de remise/réadmission, y compris en procédure accélérée, ainsi que pour la demande de réadmission/renvoi en transit. Racisme et xénophobie Le Conseil a renouvelé le mandat détaillé, la composition et le statut de la Commission consultative créée à la suite du Conseil Européen de Corfou, suite à la décision prise par le Conseil européen de Cannes de prolonger son mandat jusqu'à la fin de 1995 .

Racism and xenophobia The Council renewed the detailed mandate, composition and status of the Consultative Commission against Racism and Xenophobia, set up following the Corfu European Council, further to the decision taken by the Cannes European Council to extend its mandate until the end of 1995.




w