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Traduction de «animaux couvre également » (Français → Anglais) :

L'article 168 fournit la base juridique pour la codécision dans le domaine des aliments pour animaux, tandis que l'article 114 couvre également le volet relatif aux denrées alimentaires destinées à la consommation humaine.

Article 168 provides the legal basis for codecision with regard to feed, and Article 114 covers matters relating to food for human consumption.


Cette approche couvre également tous les secteurs de la chaîne de l'alimentation animale, y compris la production primaire d'aliments pour animaux (que ne couvrait pas l'ancienne législation), l'alimentation des animaux et la production d'aliments pour animaux.

This approach also covers the entire animal feed chain, including the primary production of feed (which is not covered by the old legislation), animal nutrition and the production of feed.


Il est plus judicieux de retenir le principe de la "première mise sur le marché", dans la mesure où il couvre également le cas des aliments pour animaux importés, dont la responsabilité incombe à l'importateur, conformément aux articles 17, 18 et 20 du règlement de base relatif à la sécurité des denrées alimentaires (règlement (CE) n 178/2002), et non au fabricant.

The principle of the 'first placing on the market' is more appropriate, since it also covers cases involving imported feed for which the importer and not the manufacturer is responsible pursuant to Articles 17, 18 and 20 of the basic foodstuffs regulation (Regulation (EC) No 178/2002).


on entend par «législation alimentaire» les dispositions législatives, réglementaires et administratives régissant les denrées alimentaires en général et leur sécurité en particulier, au niveau communautaire ou national. La législation alimentaire couvre toutes les étapes de la production, de la transformation et de la distribution des denrées alimentaires et également des aliments destinés ou donnés à des animaux producteurs de denrées alimentaires [article 3, point 1, du ...[+++]

‘food law’ means the laws, regulations and administrative provisions governing food in general, and food safety in particular, whether at Community or national level; it covers any stage of production, processing and distribution of food and also of feed produced for, or fed to, food producing animals (Point 1 of Article 3 of Regulation (EC) No 178/2002);


La stratégie couvre la santé de l’ensemble des animaux de l’UE destinés à l’alimentation humaine, à l'élevage et aux activités sportives, des animaux de compagnie, des animaux utilisés dans le secteur des loisirs et de ceux vivant dans les zoos. Les animaux sauvages et ceux servant aux travaux de recherche sont également inclus lorsqu’ils risquent de transmettre des maladies à d'autres animaux ou à des êtres humains.

The strategy covers the health of all animals in the EU kept for food, farming, sport, companionship, entertainment and in zoos. It also covers wild animals and animals used in research where there is a risk of them transmitting disease to other animals or to humans.


(12) La présente directive couvre également la recherche utilisant les tissus et cellules humains à des fins autres que l'application au corps humain, c'est-à-dire la recherche in vitro ou celle concernant les modèles animaux pour ce qui est du don et de l'obtention .

(12 ) This Directive also covers research using human tissues and cells such as when used for purposes other than application to the human body, e.g. in vitro research or in animal models, as far as donation and procurement are concerned.


(6) La présente directive couvre également la recherche utilisant les tissus et cellules humains à des fins autres que l'application au corps humain, c’est-à-dire la recherche in vitro ou celle concernant les modèles animaux pour ce qui est du don et de l'obtention.

(6) This Directive also covers research using human tissues and cells such as when used for purposes other than application to the human body, e.g. in vitro research or in animal models, as far as donation and procurement are concerned.


3. considère que le champ d'application de la directive doit être aligné sur celui de la Convention du Conseil de l'Europe qui couvre également les animaux utilisés à des fins d'éducation et de formation;

3. Considers that the scope of the Directive needs to be aligned to the scope of the Council of Europe Convention which also covers animals used for education and training purposes;


Aux fins du premier alinéa, l'expression "à un ou à un petit nombre d'animaux d'une exploitation donnée" couvre également les animaux de compagnie et est à interpréter de façon plus souple pour les espèces animales mineures ou exotiques qui ne sont pas productrices d'aliments.

For the purposes of this paragraph, the phrase "an animal or a small number of animals on a particular holding" also covers pets, and shall be interpreted more flexibly for minor or exotic animal species which do not produce food.


(**) L'expression " un ou à un petit nombre d'animaux d'une exploitation donnée " couvre également les animaux de compagnie et est à interpréter de façon plus souple pour les espèces animales mineures ou exotiques qui ne sont pas productrices d'aliments ».

(**) The phrase " an animal or a small number of animals on a particular holding " also covers pets , and should be interpreted more flexibly for minor or exotic animal species which do not produce food ".


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