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Traduction de «agricole et forestier peuvent apporter » (Français → Anglais) :

Les sols agricoles et forestiers sont soumis à des menaces provenant d'autres secteurs ; en outre, certaines pratiques agricoles peuvent entraîner une dégradation du sol, tandis que d'autres peuvent favoriser la protection des sols.

Agriculture and forestry soils are subject to threats originating in other sectors, but in addition some farming practices can result in soil degradation, while others can be beneficial to soil protection.


Dans le cadre de la PAC, l’Union européenne apporte un soutien financier aux secteurs agricole et forestier et aux zones rurales.

Within the CAP, the Union provides financial support to the agricultural and forestry sectors and to rural areas.


En outre, dans les secteurs agricole et forestier et dans les zones rurales, les grandes entreprises sont plus susceptibles de jouer un rôle important sur le marché et, par conséquent, dans des cas spécifiques, les aides accordées aux grandes entreprises peuvent plus particulièrement fausser la concurrence et les échanges sur le marché intérieur.

Moreover, large enterprises in the agricultural and forestry sectors and in rural areas are more likely to be significant players on the market and, consequently, in specific cases, aid granted to large enterprises may particularly distort competition and trade in the internal market.


Les aides de minimis peuvent être cumulées avec des aides d’État [par exemple, au titre durèglement (UE) n 702/2014concernant les aides d’État dans les secteurs agricole et forestier] dans la mesure où l’aide totale ne dépasse pas le taux ou le montant maximal d’aide autorisé pour ces autres aides au regard des règles relatives aux aides d’État.

De minimisaid can be cumulated with State aid (for example, underRegulation (EU) No 702/2014on State aid in the agricultural and forestry sectors) as long as the total aid does not breach the maximum aid rate/amount allowed for that other aid under State aid rules.


Étant donné que les objectifs du présent règlement, à savoir l’établissement de règles harmonisées relatives aux exigences administratives et techniques pour la réception par type des véhicules agricoles et forestiers et à la surveillance du marché de ces véhicules, ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres et peuvent donc, en raison de leur dimension et de leurs effets, l’être mieux au niveau de l’Union, celle-ci peut prendre d ...[+++]

Since the objectives of this Regulation, namely to lay down harmonised rules on the administrative and technical requirements for the type-approval and on market surveillance of agricultural and forestry vehicles, cannot be sufficiently achieved by the Member States, and can therefore, by reason of their scale and effects, be better achieved at Union level, the Union may adopt measures in accordance with the principle of subsidiarity, as set out in Article 5 of the Treaty on European Union.


(2) Étant donné les objectifs fixés par l’Union pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et la contribution importante que les carburants routiers peuvent apporter à ces réductions, l’article 7 bis, paragraphe 2, de la directive 98/70/CE concernant la qualité de l’essence et des carburants diesel et modifiant la directive 93/12/CE du Conseil[10] fait obligation aux fournisseurs de carburant de réduire d’au moins 6 %, pour le 31 décembre 2020, les émissions de gaz à effet de serre sur l’ensemble du cycle de vie du carburant, par unité d’énergie («intensité en gaz à effet de serre»), des carburants utilisés d ...[+++]

(2) In view of the Union’s objectives to further reduce greenhouse gas emissions and the significant contribution that road transport fuels make to those emissions, Article 7a(2) of Directive 98/70/EC relating to the quality of petrol and diesel fuels and amending Council Directive 93/12/EC[10] requires fuel suppliers to reduce by at least 6% by 31 December 2020 the life cycle greenhouse gas emissions per unit of energy ("greenhouse gas intensity") of fuels used in the Union by road vehicles, non-road mobile machinery, agricultural and forestry tractors and recrea ...[+++]


Les secteurs agricole et forestier peuvent apporter une large contribution à cet effet en fournissant les matières premières pour les bioénergies, en assurant le piégeage du carbone et en réduisant davantage encore les émissions de gaz à effet de serre.

Agriculture and forestry can make an important contribution in providing the feed stocks for bio-energy, in carbon sequestration and in further reducing greenhouse gas emissions.


Les secteurs agricole et forestier peuvent apporter une large contribution à cet effet en fournissant les matières premières pour les bioénergies, en assurant le piégeage du carbone et en réduisant davantage encore les émissions de gaz à effet de serre;

Agriculture and forestry can make an important contribution in providing the feed stocks for bio-energy, in carbon sequestration and in further reducing greenhouse gas emissions.


Les États membres peuvent également autoriser la mise sur le marché permanente, jusqu’au 31 décembre 2011, de gazole contenant jusqu’à 1 000 mg/kg de soufre, destiné aux véhicules ferroviaires et aux tracteurs agricoles et forestiers, à condition qu’ils soient en mesure de garantir que le fonctionnement correct des systèmes de contrôle des émissions ne sera pas compromis.

Member States may also permit the continued placing on the market until 31 December 2011 of gas oil containing up to 1 000 mg/kg sulphur for rail vehicles and agricultural and forestry tractors, provided that they can ensure that the proper functioning of emissions control systems will not be compromised.


Cependant, afin de s’adapter à une contamination moindre dans la chaîne logistique, les États membres peuvent, à compter du 1er janvier 2011, permettre que les gazoles destinés à être utilisés pour les engins mobiles non routiers (y compris les bateaux de navigation intérieure), les tracteurs agricoles et forestiers et les bateaux de plaisance contiennent jusqu’à 20 mg/kg de soufre au moment de leur distribution finale aux utilisat ...[+++]

However, in order to accommodate minor contamination in the supply chain, Member States may, from 1 January 2011, permit gas oil intended for use by non-road mobile machinery (including inland waterway vessels), agricultural and forestry tractors and recreational craft to contain up to 20 mg/kg of sulphur at the point of final distribution to end users.


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