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Traduction de «afin qu'elles restent » (Français → Anglais) :

En même temps, l'EIT incitera les CCI à entretenir une certaine concurrence, afin qu'elles restent concentrées sur les résultats et les effets à obtenir et qu'elles prennent des mesures appropriées si leurs performances ne sont pas au niveau attendu.

At the same time, the EIT will provide incentives for a certain degree of competition to encourage KICs to stay focused on results and impact and take appropriate measures in case of underperformance.


En même temps, l'EIT incitera les CCI à entretenir une certaine concurrence, afin qu'elles restent concentrées sur les résultats et les effets à obtenir et qu'elles prennent des mesures appropriées si leurs performances ne sont pas au niveau attendu.

At the same time, the EIT will provide incentives for a certain degree of competition to encourage KICs to stay focused on results and impact and take appropriate measures in case of underperformance.


4. Les États membres exigent des entreprises d'investissement qu'elles réexaminent régulièrement et mettent à jour leurs dispositifs de gouvernance des produits afin qu'ils restent solides et adaptés à leur usage, et prennent des mesures appropriées si nécessaire.

4. Member States shall require investment firms to periodically review and update their product governance arrangements in order to ensure that they remain robust and fit for their purpose, and take appropriate actions where necessary.


13. La Commission adapte, au moyen des actes délégués visés au paragraphe 12, les exigences relatives aux informations établies dans le présent article, y compris les spécifications techniques concernant la manière dont les informations doivent être communiquées, afin qu’elles restent proportionnées, eu égard en particulier au cas spécifique du volume de production relativement faible du producteur en ce qui concerne le type de véhicule concerné, en tenant compte des restrictions relatives aux véhicules produits en petites séries établies à l’annexe II. Dans des cas dûment justifiés, une telle a ...[+++]

13. The Commission shall, by means of the delegated acts referred to in paragraph 12, adapt the information requirements laid down in this Article, including the technical specifications relating to the way in which information is to be provided, in order to be proportionate having regard in particular to the specific case of manufacturer’s relatively small production volume of the vehicle type concerned, taking into account the limits for small series vehicles as set out in Annex II. In duly justified cases, such adapt ...[+++]


Ces règles devraient être réexaminées périodiquement en vue de les actualiser en fonction de l’évolution des technologies et du marché, afin qu’elles restent proportionnées par rapport aux objectifs à atteindre.

Must carryrules should be periodically reviewed in order to keep them up-to-date with technological and market evolution and in order to ensure that they continue to be proportionate to the objectives to be achieved.


Ces règles devraient être réexaminées périodiquement en vue de les actualiser en fonction de l’évolution des technologies et du marché, afin qu’elles restent proportionnées par rapport aux objectifs à atteindre.

Must carryrules should be periodically reviewed in order to keep them up-to-date with technological and market evolution and in order to ensure that they continue to be proportionate to the objectives to be achieved.


2. Au plus tard le 5 décembre 2011, les États membres, après consultation des partenaires sociaux réexaminent, conformément à la législation, aux conventions collectives et aux pratiques nationales, les restrictions ou interdictions applicables au travail intérimaire afin de vérifier si elles restent justifiées par les raisons visées au paragraphe 1.

2. By 5 December 2011, Member States shall, after consulting the social partners in accordance with national legislation, collective agreements and practices, review any restrictions or prohibitions on the use of temporary agency work in order to verify whether they are justified on the grounds mentioned in paragraph 1.


Enfin, la Commission examine régulièrement toutes les propositions en instance devant les colégislateurs afin de veiller à ce qu'elles restent adaptées aux besoins et répondent aux normes de qualité en vigueur.

Finally, the Commission regularly screens all proposals pending before the co-legislators to ensure they remain relevant and meet quality standards.


De plus, les États membres ont dû désigner un organisme chargé d'indemniser les victimes dans ces cas particuliers afin d'éviter qu'elles restent dépourvues d'indemnités en cas d'accident.

In addition, Member States must designate a body responsible for compensating injured parties in such cases in order to ensure that they are not deprived of compensation in the event of an accident.


De plus, les États membres ont dû désigner un organisme chargé d'indemniser les victimes dans ces cas particuliers afin d'éviter qu'elles restent dépourvues d'indemnités en cas d'accident.

In addition, Member States must designate a body responsible for compensating injured parties in such cases in order to ensure that they are not deprived of compensation in the event of an accident.




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afin qu'elles restent ->

Date index: 2024-01-23
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