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Traduction de «Référence de contenu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
référence de contenu explicite

explicit content reference




attribut de référence de contenu

content reference | content reference attribute


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content delivery network | CDN | content distribution network | content network | CDN network




Contenu des certificats des matériaux de référence

Contents of certificates of reference materials


apport local | contenu en produits nationaux | contenu local | proportion d'éléments de fabrication locale | teneur en produits nationaux

domestic content | local content
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Plutôt que d'avoir une référence au contenu artistique, on dit qu'il faut vraiment que le contenu soit légitime et lié à l'administration de la justice, à la science, à la médecine, à l'éducation ou aux arts. Je crois que vous seriez d'accord si on retirait le paragraphe b).

Rather than referring to artistic content, it says that the content must have a legitimate purpose and be related to the administration of justice or to science, medicine, education or art. I think you would agree to deleting paragraph (b).


Les termes «actes juridiques ou relations juridiques consignés dans un acte authentique» devraient être interprétés comme faisant référence au contenu quant au fond consigné dans l'acte authentique.

The term ‘the legal acts or legal relationships recorded in an authentic instrument’ should be interpreted as referring to the contents as to substance recorded in the authentic instrument.


Les projets de normes techniques de réglementation élaborés par l’AEMF concernant les caractéristiques précises des obligations de transparence lors de la négociation, la politique monétaire, de change et de stabilité financière et les types de certaines transactions concernées par le présent règlement, le détail des conditions de dérogation aux obligations de transparence pré-négociation, les modalités de publication différée après négociation, l’obligation de mettre à disposition séparément les données pré- et post-négociation, les critères d’application des obligations de transparence pré-négociation pour les internalisateurs systématiques, des obligations de transparence post-négociation des entreprises d’investissement, le ...[+++]

The Commission should adopt the draft regulatory technical standards developed by ESMA regarding the precise characteristics of trade transparency requirements, regarding the monetary, foreign exchange and financial stability policy operations and the types of the certain transactions relevant under this Regulation, regarding the detailed conditions for waivers from pre-trade transparency, regarding deferred post-trade publication arrangements, regarding the obligation to make pre-trade and post-trade data available separately, regarding the criteria for the application of the pre-trade transparency obligations for systematic internalisers, regarding post-trade disclosure by investment firms, regarding the ...[+++]


se félicite par ailleurs des nouvelles obligations introduites par le traité de Lisbonne en ce qui concerne la lutte contre l’exclusion sociale et la discrimination ainsi que la promotion de la justice et de la protection sociale, l’égalité entre hommes et femmes, le respect de la vie privée et familiale, la solidarité entre les générations et la protection des droits de l’enfant, une politique commune d'asile et d'immigration, la lutte contre le trafic des êtres humains ainsi que les références explicites, contenues dans le traité, aux personnes faisant partie de minorités, laquelle reflète une autre valeur fondamentale de l’Union; se ...[+++]

Welcomes, furthermore, the new horizontal obligations created by the Treaty of Lisbon to combat social exclusion and discrimination and to promote social justice and protection, equality between men and women, respect for private and family life, solidarity between generations and protection of the rights of the child, and to develop a common policy on asylum and immigration and combat trafficking in human beings, as well as its explicit reference to persons belonging to minorities, which reflects another founding value of the Union; welcomes the fact that the Union has acquired legal personality allowing it to accede to international t ...[+++]


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C'est pourquoi, afin de se conformer à cette décision, il convient de supprimer la référence à l'article 5, paragraphe 4, contenue à l'article 4, paragraphe 1, du règlement de base AD. De même, il convient de supprimer la référence à l'article 10, paragraphe 8, contenue à l'article 9, paragraphe 1, du règlement de base AS.

Therefore, the reference to Article 5(4) as contained in Article 4(1) of the basic AD Regulation should be deleted. Similarly, the reference to Article 10(8) as contained in Article 9(1) of the Basic AS Regulation should be deleted, in order to comply with this ruling.


Les demandes fondées sur l’article 13 quater doivent inclure les données décrites à la première partie du titre I de la présente annexe, pour autant que le titulaire de l’autorisation de mise sur le marché du médicament vétérinaire original ait consenti à ce que le demandeur fasse référence au contenu des deuxième, troisième et quatrième parties du dossier relatif audit médicament.

Applications based on Article 13c shall contain the data described in Part 1 of Title 1 of this Annex, provided that the marketing authorisation holder for the original veterinary medicinal product has given the applicant his consent to refer to the content of Parts 2, 3 and 4 of the dossier of that product.


Si l'on utilise l'indication 80 p. 100, il faut faire référence au contenu canadien; ainsi, cette bonne entreprise de fabrication de jus pourrait continuer de fabriquer un produit canadien et d'acheter des pommes canadiennes.

If you say it was made at 80%, that it had to be Canadian content let's say that then for that good Canadian juice company, they may be able to keep on being a product of Canada and buying Canadian apples.


Il a donc été possible pour les titulaires de droits de démontrer que Napster avait connaissance du contenu qui était copié en toute illégalité et donc pour les tribunaux d'ordonner à Napster d'effacer les références au contenu protégé dans la base de données.

It was thus possible for the rightholders to demonstrate that Napster had knowledge of the material which was being infringed and for the courts to order Napster to delete references from the database to protected material.


Je ne comptais pas faire référence au contenu précis de l'un de ces jeux de règlements—à moins évidemment que l'on me pose des questions qui pourraient exiger une telle clarification.

I hadn't intended to make reference to the specific content of any one of the sets of rules subsequent, of course, to questions that might require that kind of clarification.


Certains députés libéraux d'en face pensent peut-être que je fais référence au contenu exact du projet de loi C-83, mais je leur recommande de lire celui-ci un peu plus attentivement.

Some Liberal members across the floor may think I am referring to exactly what is in Bill C-83, but I suggest that they read the bill a little more closely.


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