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Analyse coût-avantage
Analyse coût-bénéfice
Analyse coût-utilité
Calcul des coûts
Concept de coût raisonnable
Coût de diagnostic environnemental
Coût de protection de l’environnement
Coût des mesures raisonnables
Coût environnemental
Coût pour l'environnement
Coût raisonnable
Dépenses de protection de l’environnement
Information probante d'un coût d'obtention raisonnable
Information probante raisonnable
Limitation des coûts
Réseau d'un coût raisonnable
Réseau qui peut être entretenu

Traduction de «Coût raisonnable » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


réseau d'un coût raisonnable [ réseau qui peut être entretenu ]

sustainable network




information probante d'un coût d'obtention raisonnable | information probante raisonnable

reasonable audit evidence | reasonable evidence


informations probantes d'un coût d'obtention raisonnable

reasonable audit evidence


coût des mesures raisonnables

cost of reasonable measures






coût environnemental [ coût de diagnostic environnemental | coût de protection de l’environnement | coût pour l'environnement | dépenses de protection de l’environnement ]

environmental cost [ environmental appraisal cost | environmental prevention cost | environmental protection cost | environmental protection expenditure | EPE ]


analyse coût-bénéfice [ analyse coût-avantage | analyse coût-utilité ]

cost-benefit analysis [ Benefit analysis(ECLAS) ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Les tarifs mentionnés à l’alinéa h) du paragraphe 2 de l’article 17 de la Convention doivent être fixés de façon à couvrir les coûts raisonnables d’établissement, de fonctionnement et de réglementation du Registre international et les coûts raisonnables de l’Autorité de surveillance liés à l’exercice des fonctions, à l’exercice des pouvoirs et à l’exécution des obligations mentionnés au paragraphe 2 de l’article 17 de la Convention.

3. The fees referred to in Article 17(2)(h) of the Convention shall be determined so as to recover the reasonable costs of establishing, operating and regulating the International Registry and the reasonable costs of the Supervisory Authority associated with the performance of the functions, exercise of the powers, and discharge of the duties contemplated by Article 17(2) of the Convention.


b) si le navire n’est réparé qu’en partie, au coût raisonnable des réparations, établi conformément à l’alinéa a), auquel est ajoutée, le cas échéant, la dépréciation raisonnable résultant du dommage non réparé, le tout ne devant pas excéder le coût de la réparation intégrale du dommage, établi conformément à l’alinéa a);

(b) where the ship is partially repaired, the aggregate of the reasonable cost of the repairs, as determined under paragraph (a), and the reasonable depreciation, if any, arising from the unrepaired damage, the aggregate not exceeding the cost, as determined under paragraph (a), of repairing the whole damage; and


b) si le navire n’est réparé qu’en partie, au coût raisonnable des réparations, établi conformément à l’alinéa a), auquel est ajoutée, le cas échéant, la dépréciation raisonnable résultant du dommage non réparé, le tout ne devant pas excéder le coût de la réparation intégrale du dommage, établi conformément à l’alinéa a);

(b) where the ship is partially repaired, the aggregate of the reasonable cost of the repairs, as determined under paragraph (a), and the reasonable depreciation, if any, arising from the unrepaired damage, the aggregate not exceeding the cost, as determined under paragraph (a), of repairing the whole damage; and


(Le document est déposé) Question n 465 Mme Elizabeth May: En ce qui concerne la Loi sur la responsabilité et l’indemnisation en matière nucléaire édictée dans le projet de loi C-22 et notamment la décision du gouvernement d’augmenter à 1 milliard de dollars le montant de la responsabilité absolue et de la couverture d’assurance obligatoire des exploitants nucléaires: a) le ministère des Ressources naturelles (MRN) a-t-il demandé à Ontario Power Generation si le fait de déplafonner la responsabilité des exploitants tout en maintenant à 1 milliard de dollars le montant de la responsabilité absolue et de la couverture d’assurance obligatoire prévu par la loi aurait pour effet d’augmenter ses coût ...[+++]

(Return tabled) Question No. 465 Ms. Elizabeth May: With regard to the Nuclear Liability and Compensation Act enacted as part of Bill C-22, with particular reference to the government's decision to increase the absolute liability amount and mandatory insurance coverage for nuclear operators to $1 billion: (a) has the Department of Natural Resources (DNR) asked Ontario Power Generation whether removing the cap on operator liability, while maintaining the level of absolute liability and mandatory insurance coverage required under the Act at $1 billion, would increase its generation costs and, if so, what were the details of the response, including the estimated increased cost-per-kWh; (b) has the DNR ...[+++]


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En effet, des infrastructures performantes favorisent la libre circulation rapide et à un coût raisonnable des personnes, des marchandises, des différentes énergies et des données (avec l'allocation d'un spectre radioélectrique adéquat).

Indeed, efficient infrastructures foster rapid free movement of people, goods and various types of energy and data (with the allocation of a sufficient radio spectrum) at a reasonable cost.


La Commission proposera donc une initiative concernant l'accès à un compte de paiement de base, à un coût raisonnable, pour tout citoyen, quelque soit son lieu de résidence dans l'UE.

The Commission will therefore present an initiative concerning access to a basic payment account for all citizens at a reasonable cost, wherever they live in the EU.


24)Pour évaluer si les objectifs de la directive ont été atteints à un coût raisonnable, en l’absence de données quantitatives sur les coûts, le contractant a procédé à une évaluation qualitative du caractère raisonnable des coûts liés aux différentes dispositions, aux yeux des parties prenantes.

(24) In order to assess if the Directive's objectives were reached at a reasonable cost, in the absence of any quantitative data on costs, the contractor qualitatively assess whether costs related to specific provisions were considered reasonable according to stakeholders assessment.


– son efficience: la mesure dans laquelle les effets souhaités sont obtenus à un coût raisonnable.

– Efficiency: the extent to which the desired effects are achieved at a reasonable cost.


S'il est possible d'évaluer les pertes en ressources ou en services, mais qu'il est impossible d'évaluer en temps utile ou à un coût raisonnable les ressources naturelles ou services de remplacement, les autorités compétentes peuvent opter pour des mesures de réparation dont le coût est équivalent à la valeur monétaire estimée des ressources naturelles ou services perdus.

If valuation of the lost resources and/or services is practicable, but valuation of the replacement natural resources and/or services cannot be performed within a reasonable time-frame or at a reasonable cost, then the competent authority may choose remedial measures whose cost is equivalent to the estimated monetary value of the lost natural resources and/or services.


À la première question sur la facilité pour les PME d'obtenir du crédit à des coûts raisonnables, 90 p. 100 des répondants ont dit qu'il est très difficile pour elles d'obtenir du crédit à un coût raisonnable.

In answer to the first question, 90% of the small businesses responding stated that they find it very hard to get financing at a reasonable cost.


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