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Traduction de «use must obviously conform » (Anglais → Français) :

Like fuel tax exemptions, other forms of official support for biofuel production and use must obviously conform to provisions on State aid.

Comme les exonérations fiscales sur les carburants, les autres formes de soutien officiel à la production et à l'utilisation des biocarburants doivent évidemment être compatibles avec les dispositions relatives aux aides d'État.


We must obviously use all possible overt and covert methods to collect information that can be turned into intelligence.

Nous devons naturellement recourir à toutes les méthodes possibles ouvertes ou secrètes susceptibles de nous permettre de recueillir de l'information qui pourrait avoir valeur de renseignement.


But of course there's lots of other land there that can be used for other matters that would obviously conform to the local planning process, plus there's one of the great assets of Toronto, the Toronto Island Airport, now called the Toronto City Centre Airport.

Mais il existe bien sûr beaucoup d'autres terrains qui pourraient être utilisés à d'autres fins qui, de toute évidence, seraient conformes au processus de planification locale, sans compter l'un des grands atouts de Toronto, l'aéroport des îles de Toronto, maintenant appelé le Toronto City Centre Airport.


(i) in the case of exhaust emissions, for those vehicles that must conform to a family emission limit expressed in g/km, the useful life for the emission family “i” expressed in kilometres — as established under section 107(c) of subpart B of CFR 1051 — and for those vehicles that must conform to a family emission limit expressed in g/kW-h, Z is that useful life for the ...[+++]

(i) à l’égard des émissions de gaz d’échappement, dans le cas de véhicules qui doivent être conformes à une limite d’émissions de la famille exprimée en g/km, la durée de vie utile de la famille d’émissions « i » établie à l’article 107(c) de la sous-partie B du CFR 1051 et exprimée en kilomètres et, dans le cas de véhicules qui doivent être conformes à une limite d’émissions de la famille exprimée en g/kW-h, cette durée de vie utile, exprimée en kilomètres, multipliée par la puissance de sortie maximale observée p ...[+++]


Like fuel tax exemptions, other forms of official support for biofuel production and use must obviously conform to provisions on state aid.

Tout comme les exonérations fiscales sur les carburants, les autres formes de soutien officiel à la production de biocarburants et à leur utilisation doivent bien évidemment être conformes aux dispositions en matière d'aides d'État.


6. The applicant must inform the notified body that holds the technical documentation concerning the EC type-examination certificate of all modifications to the approved product which must receive additional approval where such changes may affect the conformity with the requirements of the TSI or the prescribed conditions for use of the product.

6. Le demandeur avise l'organisme notifié qui détient la documentation technique relative à l'attestation d'examen de type CE de toutes les modifications au produit approuvé qui nécessitent une nouvelle approbation, lorsque ces modifications peuvent remettre en cause la conformité aux exigences de la STI ou aux conditions d'utilisation prévues du produit.


The ability to communicate effectively is obviously important, and a certain level of language may therefore be required for a job, but the Court has held that any language requirement must be reasonable and necessary for the job in question, and must not be used as an excuse to exclude workers from other Member States [29].

L'aptitude à communiquer avec efficacité est bien évidemment une condition importante, et un certain niveau de connaissance linguistique peut donc être exigé pour l'accès à un emploi, mais la Cour a décidé que toute exigence linguistique doit être raisonnable et utile à l'exécution des tâches correspondant à l'emploi en question, et qu'elle ne peut être utilisée comme argument pour exclure des travailleurs d'autres États membres [29].


5. Where a rule in the list specifies that a product must be manufactured from a particular material, the condition obviously does not prevent the use of other materials which, because of their inherent nature, cannot satisfy the rule (See also Note 6.3 below in relation to textiles).

5. Lorsqu'une règle prévoit, dans la liste, qu'un produit doit être fabriqué à partir d'une matière déterminée, cette condition n'empêche évidemment pas l'utilisation d'autres matières qui, en raison de leur nature même, ne peuvent pas satisfaire à la règle (Voir également la note 6.3 en ce qui concerne les textiles).


3.5. Where a rule in the list specifies that a product must be manufactured from a particular material, the condition obviously does not prevent the use of other materials which, because of their inherent nature, cannot satisfy the rule (See also Note 6.2 below in relation to textiles).

3.5. Lorsqu'une règle de la liste prévoit qu'un produit doit être fabriqué à partir d'une matière déterminée, cette condition n'empêche évidemment pas l'utilisation d'autres matières qui, en raison de leur nature même, ne peuvent pas satisfaire à la règle (voir également la note 6.2 en ce qui concerne les textiles).


At the same time, when the technical resources for improving rearing systems for single- stomached animals and for ruminants are examined, the economic aspects of increased use of cereals must obviously be assessed, without, however, creating other surpluses of products which are already a source of difficulties for the Community.

Dans le même temps, lors de l'examen des moyens techniques permettant d'améliorer les systèmes d'élevage pour les animaux monogastriques et pour les ruminants, il apparaît manifestement nécessaire d'évaluer les aspects économiques d'un recours accru aux céréales, sans toutefois créer d'autres excédents dans les secteurs qui sont déjà une source de difficultés pour la Communauté.




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'use must obviously conform' ->

Date index: 2021-05-30
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