Vertaling van "they incur unless " (Engels → Frans) :

Passengers concerned about their own journey and comfort cannot understand the need for security measures, no matter how lax or tight they might be, and even the costs they incur, unless they are aware of the significance of such dramatic or tragic events as those of 11 September 2001.
Les passagers préoccupés par leur propre voyage et confort ne peuvent comprendre la nécessité des mesures de sûreté, aussi strictes ou laxistes soient-elles, ni même les coûts engendrés, à moins qu’ils ne soient conscients de l’importance d’événements aussi dramatiques ou tragiques que ceux du 11 septembre 2001.

(12) Where charges are made for the re-use of documents, they should in principle be limited to the marginal costs incurred for their reproduction and dissemination, unless exceptionally justified according to objective, transparent and verifiable criteria.
(12) Lorsque la réutilisation de documents est soumise à des redevances, ces dernières devraient, en principe, ne pas dépasser les coûts marginaux de reproduction et de diffusion, sauf dans des cas exceptionnels justifiés sur la base de critères objectifs, transparents et vérifiables.

(12) Where charges are made for allowing and supplying the re-use of documents, they should in principle be limited to the marginal costs incurred for their reproduction, provision and formatting, ensuring of their interoperability and dissemination, unless exceptionally justified according to objective, transparent and verifiable criteria.
(12) Lorsque la réutilisation de documents est soumise à des redevances, ces dernières devraient, en principe, ne pas dépasser les coûts marginaux de reproduction, de mise à disposition, de formatage, de mise en œuvre de l'interopérabilité et de diffusion, sauf dans des cas exceptionnels justifiés sur la base de critères objectifs, transparents et vérifiables.

22 In accordance with IAS 23, borrowing costs attributable to the arrangement shall be recognised as an expense in the period in which they are incurred unless the operator has a contractual right to receive an intangible asset (a right to charge users of the public service).
22 Conformément à IAS 23, les coûts d’emprunt attribuables à l’accord sont comptabilisés en charges dans l'exercice au cours duquel ils sont encourus, sauf si le concessionnaire dispose d’un droit contractuel à recevoir une immobilisation incorporelle (le droit de faire payer les usagers du service public).

We cannot be successful in our actions unless women themselves become aware of the dangers they incur before or during pregnancy.
Nous ne pouvons réussir dans nos actions que si les femmes elles-mêmes prennent conscience des dangers qui pèsent sur elles avant ou pendant la grossesse.

In any event, it is one of the expenses property investors always expect to incur unless they can manage the property themselves.
En tout cas, les investisseurs dans les propriétés s'attendent toujours à payer ces frais sauf s'ils peuvent gérer personnellement leur propriété.

Is it possible to imagine the independence of the Senate or of that particular senator or of other senators in that situation being genuinely maintained when, in order to be reappointed, they must not, unless he or she is a most remarkable person, incur the enmity or displeasure of whoever happens to be the Prime Minister of the moment?
Est-il possible d'imaginer, dans cette situation, que l'indépendance du Sénat, de ce sénateur en particulier ou d'autres, soit vraiment préservée si, pour être nommés de nouveau, ils doivent éviter, à moins d'être tout à fait remarquables, de s'attirer l'inimitié du premier ministre de l'heure ou de lui déplaire?

The Supreme Court of Canada ruled that fines and penalties could be deductible in so far as they constitute business expenses, unless the breach is so egregious or repulsive that the fine subsequently imposed could not be justified as being incurred for the purpose of producing income.
La Cour suprême du Canada a fait savoir que les amendes et les pénalités pouvaient être déductibles dans la mesure où elles constituaient des frais professionnels, sauf si l'infraction à la loi commise par une entreprise est à ce point flagrante et répugnante que la sanction qui en résulte ne peut être considérée comme étant encourue en vue d'en tirer un revenu.

Allowances specific to the posting shall be considered to be part of the minimum wage, unless they are paid in reimbursement of expenditure actually incurred on account of the posting, such as expenditure on travel, board and lodging.
Les allocations propres au détachement sont considérées comme faisant partie du salaire minimal, dans la mesure où elles ne sont pas versées à titre de remboursement des dépenses effectivement encourues à cause du détachement, telles que les dépenses de voyage, de logement ou de nourriture.