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Traduction de «the director deems relevant » (Anglais → Français) :

Representatives of other bodies deemed relevant by the Executive Director, who are not members of the Permanent Stakeholders’ Group, may be invited to be present at the meetings of the Permanent Stakeholders’ Group and to participate in its work.

Des représentants d’autres organismes dont la présence est jugée utile par le directeur exécutif, qui ne sont pas membres du groupe permanent des parties prenantes, peuvent être invités à assister aux réunions du groupe permanent des parties prenantes et à prendre part à ses travaux.


The valuation shall be based on any information pertinent to the valuation date which is deemed relevant by the valuer.

La valorisation est fondée sur toute information relative à la date de valorisation qui est jugée pertinente par l'évaluateur.


(2) The Director shall review the decision as soon as possible and shall take into consideration any information that the Director deems relevant.

(2) Le directeur révise la décision dans les meilleurs délais et prend en compte tous les renseignements qu’il estime pertinents en l’occurrence.


(ii) such other information as the directors deem relevant for the purposes of this Division;

(ii) tout autre renseignement qu’il juge utile pour l’application de la présente section;


(ii) such other information as the directors deem relevant for the purposes of this Part;

(ii) tout autre renseignement qu’il juge utile pour l’application de la présente partie;


(ii) such other information as the directors deem relevant for the purposes of this Part;

(ii) tout autre renseignement qu’il juge utile pour l’application de la présente partie;


For that purpose, and subject to certain other conditions, a non-exhaustive list of situations deemed relevant for the condition that inducements enhance the quality of the service to the relevant client should be provided for.

À cet effet, et sous réserve de certaines autres conditions, il y aurait lieu d'établir une liste non exhaustive de situations réputées remplir la condition voulant que l'incitation considérée améliore la qualité du service fourni au client.


The Director-General shall further transmit promptly to the Executive Council and to all other States Parties any results of sample analysis in designated laboratories in accordance with Part II, paragraph 104 of the Protocol, relevant data from the International Monitoring System, the assessments of the requesting and inspected States Parties, as well as any other information that the Director-General deems relevant.

En outre, il transmet sans retard au Conseil exécutif et à tous les autres États parties les résultats de toutes analyses d’échantillons faites par des laboratoires désignés, conformément au paragraphe 104 de la deuxième partie du Protocole, les données pertinentes provenant du Système de surveillance international, l’évaluation de l’État partie requérant et celle de l’État partie inspecté, ainsi que tous autres renseignements qu’il jugerait pertinents.


decide on strategies for the construction and exploitation of CLARIN and any other issues deemed relevant by the Board of Directors or by a member or group of members who requests it, in accordance with Article 8.3.

prendre des décisions sur les stratégies pour la constitution et l'exploitation de CLARIN et sur toute autre question jugée pertinente par le conseil d'administration ou par un membre ou groupe de membres ayant déposé une demande, conformément à l'article 8, paragraphe 3.


A metabolite is deemed relevant if there is a reason to assume that it has intrinsic properties comparable to the parent substance in terms of its biological target activity, or that it poses a higher or comparable risk to organisms than the parent substance or that it has certain toxicological properties that are considered unacceptable.

Un métabolite est jugé pertinent s’il y a lieu de présumer qu’il possède des propriétés intrinsèques comparables à celles de la substance mère en ce qui concerne son activité cible biologique, qu’il représente, pour les organismes, un risque plus élevé que la substance mère ou un risque comparable, ou qu’il possède certaines propriétés toxicologiques qui sont considérées comme inacceptables.




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Date index: 2025-07-27
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