Traduction de «the appellant could prove » (Anglais → Français) :

This method could prove very useful, given the increased risks inherent in enlargement, arising from the diversity of political and administrative cultures with which the Commission will in future be faced in implementing the budget.
Cette méthode pourrait se révéler très utile, compte tenu des risques accrus inhérents à l'élargissement, découlant de la diversité des cultures politiques et administratives à laquelle la Commission sera confrontée à l'avenir dans l'exécution du budget.

Together with existing preventive mechanisms, such as the notification of technical rules and regulations, such self-imposed discipline could prove a powerful tool to ensure that lawmakers take wider European interests into account when considering new measures.
Conjointement aux mécanismes préventifs existants, tels que la notification des règles et réglementations techniques, une telle discipline volontaire pourrait puissamment inciter les instances réglementaires à tenir compte des intérêts supérieurs de l'Europe lorsqu'elles envisageront d'adopter de nouvelles mesures.

A 'skills gap' in aerospace could prove a major obstacle to the industry's future growth and competitiveness in Europe.
Un "manque de compétences" en aérospatiale pourrait se révéler un obstacle majeur à la croissance et à la compétitivité future de l'industrie en Europe.

Conversely, the positive impact from structural reforms could turn out greater than estimated and the transmission of very accommodative monetary policies to the real economy could prove to be stronger than expected.
En revanche, les réformes structurelles pourraient avoir des effets bénéfiques plus importants qu'attendu et la transmission des politiques monétaires particulièrement accommodantes à l’économie réelle pourrait s'avérer plus forte qu'escompté.

First, this does not appear to have ever happened in the course of history, but if it had happened and the appellant could prove that the simultaneous translation was deficient, that it caused him or her a prejudice, it is possible to ask for a new hearing of the appeal, both before and even after the decision is made, according to section 76 of the rules of the Supreme Court.
Premièrement, aucun cas dans l'histoire ne semble s'être produit, mais si cela se produisait et si l'appelant démontrait que la traduction simultanée était déficiente, qu'elle lui a occasionné un préjudice, il pourrait, en vertu de l'article 76 des règles de la Cour suprême, obtenir une nouvelle audition de l'appel avant et même après que le jugement ait été rendu.

It will enable secured applications to be developed in the European Union, and could prove in particular to be an important tool in improving the instruments used by the European Union to combat illegal exports and illegal immigration.
Il permettra le développement d'applications sécurisées dans l'Union européenne et pourra être notamment un outil important pour améliorer les instruments que l'Union européenne utilise dans la lutte contre les exportations illicites et l'immigration clandestine.

If a Canadian contingent were withdrawn from a mission too quickly, our participation could prove pointless, and worse still the whole mission could be compromised.
Si un contingent canadien était retiré de la mission trop rapidement, notre contribution pourrait s'avérer inutile et, conséquence encore plus grave, la mission tout entière pourrait être compromise.

If you could prove it could work for maritime security, this would be an important step forward to prove to a government that likes to do things in departmental silos that that is not the only way to go.
Si vous pouviez démontrer que cela fonctionne pour la sécurité maritime, cela constituerait un grand pas en avant afin de démontrer à un gouvernement, qui aime faire les choses dans le cadre de silos ministériels, que ce n'est pas la seule façon de faire.

However, if we had someone who was a terrorist and activities that fell within the ambit of ``terrorist offence,'' and we had the organization listed or we could prove it was a terrorist organization, then any actions that the person took, short of a terrorist act, could be caught under the provisions of the Anti-terrorism Act because it contains provisions that do not require an activity to actually occur.
Cependant, dans le cas d'un terroriste dont les activités sont visées par la définition d'« infraction de terrorisme », lorsque l'organisation dont il est membre figure sur une liste et que nous sommes en mesure de prouver que c'est une organisation terroriste, alors les actes posés par cette personne, même s'il ne s'agit pas d'un acte de terrorisme, peuvent être visés par les dispositions de la loi antiterroriste parce que selon ses dispositions, il n'est pas nécessaire que l'activité soit réellement exercée pour déclencher l'application de cette loi.

Senator Lynch-Staunton: Have you had cases where a control order has been lifted or annulled because the information was wrong, or the detainee could prove that whatever was in that so-called evidence was such that it could not be acceptable because of errors, et cetera?
Le sénateur Lynch-Staunton : Avez-vous eu des cas où une ordonnance de contrôle a été annulée faute d'information exacte ou un cas où le détenu a pu prouver que les prétendus éléments de preuve étaient tels qu'ils ne pouvaient être recevables parce qu'ils contenaient des erreurs ou quelque chose du genre?