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Traduction de «such installations could then » (Anglais → Français) :

If appropriate, such issues could also be put to a broader discussion within industry associations or be brought to the attention of authorities who could then decide on the most appropriate follow-up.

Le cas échéant, la discussion sur ces points pourrait aussi être étendue aux associations d'entreprises ou être portée devant les autorités, qui pourraient ensuite prendre la décision qui s'impose.


Co-financed programmes and projects coherent with such strategic plans could then be identified.

On pourrait alors choisir, en vue d'un cofinancement, des programmes et des projets compatibles avec ces plans stratégiques.


in the past, the Commission has accepted public support for setting up quality labels; such aid could then be justified in the start-up phase of a label; experience has shown that aids linked to advertising for products with quality labels and reference to the origin may be maintained both on the home market and on the market of other Member States, provided the reference to the origin is subsidiary in the message, as this subsidiary value of the reference to the origin should prevent infringements of Article 28 of the Treaty.

dans le passé, la Commission a accepté les aides publiques en faveur de la création de labels de qualité. Ces aides se justifiaient alors au cours de la phase de lancement d'un label. L'expérience a montré que les aides à la publicité en faveur des produits disposant d'un label de qualité et comportant une mention de l'origine peuvent être maintenues, tant sur le marché national que sur celui des autres États membres, dès lors que la mention de l'origine est subsidiaire dans le message publicitaire, ce caractère subsidiaire permettant de garantir l'absence d'infraction à l'artic ...[+++]


Such translations could then be made available both to the public and to authorities in order to avoid misunderstandings and facilitate communication, in the manner of the PRADO database already in use for identity documents.

Ces traductions pourraient ensuite être mises à la disposition du public et des autorités de manière à éviter les malentendus et à faciliter la communication, comme le permet déjà la base de données PRADO dans le cas des documents d'identité.


Waste could then be recorded by volume for the different types, such as metals, plastic, paper, sludge, ash, etc.

On pourrait alors comptabiliser les déchets par volume selon leurs différents types, tels que les métaux, le plastique, le papier, les boues, les cendres, etc.


112. Notes that some installations in energy-intensive sectors could end up with unused allowances at the end of the second ETS period in 2012, which could then be carried over to the 2013-2020 phase, mitigating the impact of the benchmarks in place for emission trading after 2012;

112. observe qu'en 2012, à la fin de la deuxième période du système d'échange de quotas, certaines installations dans les secteurs à haute intensité énergétique pourraient se retrouver avec des quotas inutilisés, qui pourraient être reportés à la période suivante (2013-2020), ce qui atténuerait l'incidence des référentiels mis en place pour les échanges de quotas d'émission après 2012;


The operators of such installations could then decide whether to reduce their emissions to or below the authorised level or to purchase emission rights from other parties.

Les exploitants de ces installations pourraient alors choisir soit de réduire leurs émissions au niveau autorisé ou en deçà, soit d'acheter des quotas d'émission à d'autres intervenants.


In addition, the automatic triggering of a sprinkler system that is not correctly installed could compromise the safe use of lifts equipped with such a system and pose an additional risk to people trapped in a lift as a result of a fire if wiring or other electrical components are installed in the lift shaft.

En outre, le déclanchement automatique d'un système d'extinction d'incendie qui n'est pas correctement installé pourrait compromettre une utilisation sûre des ascenseurs équipés dudit système et créer un risque additionnel aux personnes restant immobilisées dans un ascenseur en cas de feu dans le cas où des câblages ou autres éléments électriques seraient installés dans la cage d'ascenseur


How could this help? The answer lies in that such addenda would be subject to a ”global” approval by the relevant comitology committee but the Commission could then go ahead with individual programmes/projects without consulting Member States and, thus, speed things up.

Pour ce faire, les addendums seront soumis à l'approbation "globale" du comité concerné, conformément à la procédure de comitologie, mais la Commission pourra par après procéder à la définition de programmes/projets isolés sans devoir consulter les États membres, ce qui lui permettra d'accélérer les choses.


Several thousand Business Angels are organised in such networks, and there are often close links to local or regional venture capital funds which could then take promising start-up companies further upstream by providing subsequent rounds of financing.

Plusieurs milliers de business angels sont organisés en réseaux de ce type, souvent rattachés par des liens étroits avec des fonds de capital-risque locaux ou régionaux, qui peuvent ensuite accompagner les jeunes pousses prometteuses par des apports de fonds ultérieurs.




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'such installations could then' ->

Date index: 2024-12-09
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