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Vertaling van "subsequent meeting during " (Engels → Frans) :

.the Sub-Committee recommends that the Report, as amended, be considered by the Standing Committee at a subsequent meeting during this Parliament or at the beginning of the next Parliament.

.le Sous-comité recommande au Comité d'examiner le rapport modifié lors des séances ultérieures de la présente législature ou au début de la prochaine législature.


Once agreed, the operational conclusions shall be attached to the minutes and their implementation shall be reviewed during any subsequent meeting of the SPS Sub-Committee.

Une fois adoptées, les conclusions opérationnelles sont jointes au procès-verbal et leur mise en œuvre fait l'objet d'un suivi au cours des réunions ultérieures du sous-comité SPS.


Once agreed, the operational conclusions shall be attached to the minutes and their implementation shall be reviewed during any subsequent meeting of the GI Sub-Committee.

Une fois adoptées, les conclusions opérationnelles sont jointes au procès-verbal et leur mise en œuvre fait l'objet d'un suivi au cours des réunions ultérieures du sous-comité IG.


Once agreed, the operational conclusions shall be attached to the minutes and their implementation shall be reviewed during any subsequent meeting of the Association Committee.

Une fois adoptées, les conclusions opérationnelles sont jointes au procès-verbal et leur mise en œuvre fait l'objet d'un suivi au cours des réunions ultérieures du comité d'association.


Once agreed, the operational conclusions shall be attached to the minutes and their implementation shall be reviewed during any subsequent meeting of the Association Committee.

Une fois adoptées, les conclusions opérationnelles sont jointes au procès-verbal et leur mise en œuvre fait l'objet d'un suivi au cours des réunions ultérieures du comité d'association.


Even during the talks as they proceeded at Rambouillet and at the subsequent meeting in Paris, his security forces moved against UCK positions in north-central Kosovo, around the town of Podujevo, burning and displacing people in earnest, as had happened the year before.

Même durant les pourparlers à Rambouillet et par la suite à Paris, ses forces de sécurité s'en prirent aux positions de l'UCK dans le centre-nord du Kosovo, autour de la ville de Podujevo.


During a subsequent meeting on March 6, 2012, I asked whether First Nations that operate under a custom code would be excluded from the power of the minister in paragraph 3(1)(b).

Au cours d'une réunion subséquente, le 6 mars 2012, j'ai demandé si les Premières Nations qui utilisent un code coutumier pourraient se soustraire au pouvoir accordé au ministre en vertu de l'alinéa 3(1) b).


Question No. 437 Hon. Irwin Cotler: With regard to the appointment of Justice Marc Nadon: (a) who did what and when prior to the Selection Panel being convened; (b) who determined the process to be followed with respect to the most recent appointment process to fill a vacancy on the Supreme Court of Canada (SCC); (c) was the process for Justice Wagner designed with the departure of Justice Fish a year later in mind; (d) was the process for Justice Nadon designed with the forthcoming departure of Justice LeBel in mind; (e) in the breakdown of appointment process costs provided in the answer to Q-239, what accounts ...[+++]

Question n 437 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la nomination du juge Marc Nadon: a) qui a fait quoi et quand avant la convocation du comité de sélection; b) qui a décidé du processus à suivre pour combler la vacance à la Cour suprême du Canada (CSC); c) le processus à suivre pour le juge Wagner a-t-il été conçu en fonction du départ un an plus tard du juge Fish; d) le processus à suivre pour le juge Nadon a-t-il été conçu en fonction du départ prochain du juge LeBel; e) dans la ventilation des coûts du processus de nomination fournie en réponse à la Q-239, en quoi consistent les frais d’« acquisition de machinerie et de matériel » liés à la nomination du juge Marc Nadon; f) y a-t-il eu appel d’offres de fourniture des biens et ...[+++]


During subsequent meetings, the Complainant then expressed that it could not accept compensation at the rate proposed by the Southern Moravia authorities in the invitation to submit tenders.

Lors d’entretiens ultérieurs, le plaignant a signalé qu’il ne pouvait accepter le montant de la compensation proposé par les autorités de Moravie du Sud dans l’invitation à soumissionner.


The Prime Minister has failed to make any progress on this important issue during the Cancun summit or in his subsequent meetings with American counterparts.

Le premier ministre n'a pas réussi à faire des progrès significatifs dans ce dossier au sommet de Cancun ou lors des rencontres qu'il a eues par la suite avec des représentants américains.




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'subsequent meeting during' ->

Date index: 2022-10-17
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