Vertaling van "during subsequent " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

subsequent events procedures | subsequent events review procedures
contrôle des événements postérieurs | procédures à l'égard des événements postérieurs | procédés de contrôle des événements postérieurs

subsequent court decision | subsequent decision
décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

According to the Article 6 (4) of the MFF Regulation no further technical adjustments are made in respect of the year concerned, either during the year or as ex-post corrections during subsequent years.
Conformément à l’article 6, paragraphe 4, du règlement CFP, il ne peut être procédé ultérieurement à d’autres ajustements techniques pour l’année considérée, ni en cours d’exercice, ni à titre de correction a posteriori au cours des années suivantes.

4. Without prejudice to Article 7 and 8, no further technical adjustments shall be made in respect of the year concerned, either during the year or as ex-post corrections during subsequent years.
4. Sans préjudice des articles 7 et 8, il ne peut être procédé ultérieurement à d'autres ajustements techniques pour l'année considérée, ni en cours d'exercice, ni à titre de correction a posteriori au cours des années suivantes.

“establishment carrying out discontinuous slaughter or game handling activities” means a slaughterhouse or game handling establishment designated by the competent authority on the basis of a risk analysis, in which, in particular, the slaughter or game handling activities do not take place either during the entire working day or during subsequent working days of the week.
on entend par “établissement pratiquant l’abattage ou le traitement de gibier de manière discontinue” un abattoir ou un établissement de traitement du gibier désigné par l’autorité compétente sur la base d’une analyse des risques dans lequel, en particulier, les activités d’abattage ou de traitement du gibier n’occupent pas la totalité de la journée de travail ou des journées de travail consécutives dans la semaine.

No further technical adjustments will be made in respect of the year concerned, either during the year or as ex-post corrections during subsequent years.
Il ne sera pas procédé ultérieurement à d'autres ajustements techniques pour l'année considérée, ni en cours d'exercice, ni à titre de correction a posteriori au cours des années suivantes.

(g)‘establishment carrying out discontinuous slaughter or game handling activities’ means a slaughterhouse or game handling establishment designated by the competent authority on the basis of a risk analysis, in which, in particular, the slaughter or game handling activities do not take place either during the entire working day or during subsequent working days of the week.
g)on entend par «établissement pratiquant l’abattage ou le traitement de gibier de manière discontinue» un abattoir ou un établissement de traitement du gibier désigné par l’autorité compétente sur la base d’une analyse des risques dans lequel, en particulier, les activités d’abattage ou de traitement du gibier n’occupent pas la totalité de la journée de travail ou des journées de travail consécutives dans la semaine.

A wave of new arrests took place during subsequent weeks. Journalists, dissidents and human rights defenders were targeted.
Ces dernières semaines, et depuis ce moment-là, une vague de nouvelles arrestations a touché des journalistes, des dissidents et des défenseurs des droits de l'homme.

Information and the right to refuse may be offered once for the use of various devices to be installed on the user's terminal equipment during the same connection and also covering any further use that may be made of those devices during subsequent connections.
L'information relative à l'utilisation de plusieurs dispositifs à installer sur l'équipement terminal de l'utilisateur ainsi que le droit de refuser ces dispositifs peuvent être offerts en une seule fois pendant une même connexion, et couvrir aussi l'utilisation future qui pourrait être faite de ces dispositifs durant des connexions subséquentes.

Our top priority must therefore be to ensure that national parliaments are more involved in the run-up to the planned Intergovernmental Conference. First, in order to get the discussion process in the Member States started as early as possible and, secondly, in order to clarify in advance any problems which might arise during subsequent ratification.
Un de nos objectifs prioritaires doit par conséquent être d’associer davantage les parlements nationaux au processus de discussion préalable à la Conférence intergouvernementale ; d’une part pour lancer le plus tôt possible le processus de discussion dans les États membres et, d’autre part, pour prévenir l’apparition de problèmes lors de la ratification ultérieure.