Vertaling van "still exists — but it fell into disuse " (Engels → Frans) :

This process is still a legal process — it still exists — but it fell into disuse because every single action in the trial has to proceed like a proceeding in Parliament, by motion and vote.
Il existe toujours, mais il est tombé en désuétude parce que chaque action au cours de ce procès doit suivre la forme des délibérations du Parlement et se faire par motion et par vote.

This convenient approach to numerous votes was used in the early Parliaments but subsequently fell into disuse until it was revived in the 1980s.
Cette façon pratique d’aborder les votes multiples était souvent employée au cours des premières législatures; on l’a ensuite délaissée puis remise au goût du jour dans les années 1980.

* raise the EU's profile across Asia, strengthening and broadening our network of Delegations across the region, enhancing EU coordination at all levels, and intensifying information and communication efforts across the region. As indicated in the Commission's recent Communication on the development of the External Service, [21] and in addition to strengthening our existing Delegations (notably in the context of deconcentration of aid management), the Commission also proposes to open new Delegations in those countries where we are still under-represented politically, taking into account both trade and cooperation issues. In particular, it is proposed that new Delegations be opened in Malaysia and in Singapore, and in Cambodia, Laos and Nepal.. Consideration will also be given to opening a trade representation office in Taiwan.
* rehausser l'image de l'UE dans toute l'Asie en y renforçant et en y élargissant notre réseau de délégations, en développant la coordination de l'UE à tous les niveaux et en intensifiant notre politique d'information et de communication dans la région; comme indiqué dans la récente communication de la Commission relative au développement du service extérieur [21] et outre le renforcement des délégations existantes (notamment dans le contexte de la déconcentration de la gestion de l'aide), la Commission propose d'ouvrir de nouvelles délégations dans les pays où nous sommes encore sous-représentés politiquement, en tenant compte tant de la dimension commerciale que de la coopération; elle propose en particulier d'ouvrir de nouvelles délégations en Malaisie, à Singapour, au Cambodge, au Laos et au Népal; il est également envisagé d'ouvrir un bureau de représentation commerciale à Taïwan.

I would say that sexual harassment still exists, but since the legislation went into effect in 2004, psychological harassment complaints have become something of an epidemic.
Je dirais que le harcèlement sexuel est encore présent, mais depuis l'entrée en vigueur de la loi en 2004, les plaintes en matière de harcèlement psychologique sont devenues comme un fléau.

Would you say that the new mixed gender leadership teams.Would you say that the warrior culture still exists, but that when you add women into the mix of leadership, the possibility of harassment and sexual harassment decreases?
Si on pense à la mixité des nouvelles équipes de gestion, croyez-vous que la culture du guerrier existe toujours, mais que l'ajout de femmes dans un rôle de leadership fait décroître les risques de harcèlement et de harcèlement sexuel?

without prejudice to Articles 144 and 172 of the Act of Accession of Austria, Finland and Sweden, to point 3 and the Appendix of Annex IV to the Act of Accession of the Czech Republic, Estonia, Cyprus, Latvia, Lithuania, Hungary, Malta, Poland, Slovenia and Slovakia, to points 2 and 3(b) and the Appendix of Annex V to the Act of Accession of Bulgaria and Romania, and to points 2 and 3(b) and the Appendix of Annex IV to the Act of Accession of Croatia, all aid which existed prior to the entry into force of the TFEU in the respective Member States, that is to say, aid schemes and individual aid which were put into effect before, and are still applicable after, the entry into force of the TFEU in the respective Member States.
sans préjudice des articles 144 et 172 de l'acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède, du point 3, et de l'appendice de l'annexe IV de l'acte d'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie, du point 2 et du point 3, alinéa b), et de l'appendice de l'annexe V de l'acte d'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie, et du point 2 et du point 3, alinéa b), et de l'appendice de l'annexe IV de l'acte d'adhésion de la Croatie, toute aide existant avant l'entrée en vigueur du TFUE dans l'État membre concerné, c'est-à-dire les régimes d'aides et aides individuelles mis à exécution avant et toujours applicables après l'entrée en vigueur du TFUE dans les États membres respectifs.

The number of substances that can emerge may run into the thousands because many variations of existing or new, still unexploited substances, can be manufactured at relatively low cost.
On estime à plusieurs milliers le nombre des substances qui pourraient faire leur apparition, étant donné qu’un grand nombre de variantes de substances existantes ou nouvelles, non encore exploitées, peuvent être fabriquées à un coût relativement faible.

Although the justifications for a block exemption for liner consortia are still valid, Regulation 906/2009 ensures a greater convergence with other existing block exemption regulations for horizontal cooperation whilst taking into account current market practices in the liner industry.
Bien que les raisons qui justifient une exemption par catégorie en faveur des consortiums maritimes soient toujours valables, le règlement no 906/2009 assure une plus grande convergence avec d’autres règlements d’exemption par catégorie aux fins de la coopération horizontale en vigueur, tout en tenant compte des pratiques actuelles du marché dans le secteur du transport maritime de ligne.

The Iron Rhine already exists, and has proved its usefulness in the past, but it fell into disuse some decades ago because the costs of environmental adjustment, such as tunnelling in certain places, became much too high for the line to be made profitable in a short space of time.
Le Rhin de fer existe déjà et a prouvé son utilité dans le passé, mais il n’est plus utilisé depuis quelques décennies parce que les coûts de l’adaptation écologique, comme le creusement de tunnels à certains endroits, sont devenus trop élevés pour que la ligne soit rentable en peu de temps.

Mr. Joe Comartin: Just to pursue this issue using another example in terms of your approach of quantifying water, when the oil industry pumps all that fresh water under pressure into the wells to force oil and gas to the surface, totally contaminating that water in the procees, the water still exists but is no longer of any human value in terms of consumption.
M. Joe Comartin: Je vais poursuivre sur ce sujet en utilisant un autre exemple qui concerne votre méthode visant à quantifier l'eau. Lorsque l'industrie pétrolière envoie de l'eau douce sous pression dans des puits pour pouvoir récupérer le pétrole et le gaz en surface, opération qui contamine gravement l'eau, cette eau existe toujours mais n'a aucune valeur pour l'homme puisqu'elle ne peut être consommée.