Vertaling van "some those accidents could " (Engels → Frans) :

Of those Member States that have not established such explicit provisions, according to information provided by them, in some instances recourse could be made to provisions which relate to sexual offences or child sexual exploitation (e.g. IT,ES, NL and BE).
Parmi les États membres qui n’ont pas adopté de dispositions explicites, d’après les informations qu’ils ont fournies, il est possible, dans certains cas, de recourir à des dispositions relatives aux infractions sexuelles ou à l’exploitation sexuelle des enfants (par exemple en Italie, en Espagne, aux Pays-Bas et en Belgique).

Some of those accidents could have been prevented through earlier implementation of this bill.
Certains accidents auraient pu être évités si le projet de loi était déjà en vigueur.

As an example, a recent study[8] concluded that if we have an accident when driving at a speed of 50 km/h and we could brake half a second earlier, we could reduce the crash energy by 50%, but an analysis of German accidents showed that 39% of passenger vehicles and 26% of trucks do not activate brakes before a collision and some 40% more do not brake effectively, underlying our limits as drivers.
À titre d’exemple, une étude récente[8] a conclu qu’en cas d’accident à une vitesse de 50 km/h, un freinage effectué une demi seconde plus tôt, diminuerait l’énergie provoquée par le choc de 50 %. Or, une analyse des accidents survenus en Allemagne a montré que 39 % des véhicules de tourisme et 26 % des camions ne freinent pas avant une collision et qu’environ 40% ne freinent pas efficacement ce qui met en évidence nos limites en tant que conducteurs.

The lawful excuse defence is meant to apply only under those limited circumstances in which a specific defence cannot be envisioned by Parliament, even though it is acknowledged that there could be situations in which some lawful excuse could exist.
La défense de l’excuse légitime ne devrait s’appliquer que dans certaines situations où le Parlement ne peut concevoir de défense précise, mais où il pourrait en exister une.

In the event of the modification of an installation, establishment, storage facility, or process or of the nature or physical form or quantity of dangerous substances which could have significant consequences for major-accident hazards, or could result in a lower-tier establishment becoming an upper-tier establishment or vice versa, Member States shall ensure that the operator reviews, and where necessary updates the notification, the MAPP, the safety management system and the safety report and informs the competent authority of the details of those updates in advance of that modification.
En cas de modification d'une installation, d'un établissement, d'une zone de stockage, d'un procédé ou de la nature, de la forme physique ou des quantités de substances dangereuses pouvant avoir des conséquences importantes sur le plan des dangers liés aux accidents majeurs, ou pouvant avoir pour conséquence qu'un établissement seuil bas devient un établissement seuil haut, ou vice versa, les États membres veillent à ce que l'exploitant réexamine et, le cas échéant, mette à jour la notification, la politique de prévention des accidents majeurs, le système de gestion de la sécurité et le rapport de sécurité et fournisse à l'autorité compétente toutes les précisions concernant ces mises à jour, avant de procéder à la modification.

Some substances other than vitamins and minerals or ingredients containing them are added to foods as extracts or concentrates and may result in intakes that are significantly higher than those that could be ingested through eating an adequate and varied diet.
Certaines substances autres que les vitamines et les minéraux ou les ingrédients qui en contiennent sont ajoutées aux denrées alimentaires sous forme d'extraits ou de concentrés, et peuvent entraîner des apports nettement supérieurs à ceux qui pourraient être ingérés dans le cadre d'un régime adéquat et varié.

However, when it comes to the financial consequences of administrative errors, in particular those which could not reasonably have been detected by the operator, the Commission faces firm opposition from some Member States.
Pour les conséquences financières découlant de certaines erreurs administratives, notamment celles qui sont non décelables par le redevable, la Commission se voit par contre confrontée à une opposition ferme de la part de certains Etats membres.

Commissioner Flynn said that the purpose of the new proposal was - to improve the level of safety of some specific work equipment in use by adding further minimum requirements to the existing Directive (Directive 89/655/EEC); - to establish a system of in-service inspection of work equipment so that defects which could result in serious accidents could be detected in good time, and - to encourage better practices on the part of both employers and workers in relation to use of work equipment.
Pour le Commissaire Flynn, la nouvelle proposition a pour but - d'améliorer le niveau de sécurité de certains équipements de travail en usage en ajoutant de nouvelles exigences minimales à la directive existante (directive 89/655/CEE); - d'établir un système d'inspection continue des équipements de travail, de telle sorte que des défauts susceptibles de provoquer des accidents graves puissent être détectés à temps et - d'encourager les employeurs et les travailleurs à adopter de meilleures pratiques dans l'utilisation des équipements de travail.

One presumes that under each of those, there could have been at least 20,000 interceptions of some kind of communication or another that could have happened under the authority of any or each of those authorizations.
Je présume qu'en vertu de chacune il pourrait y avoir au moins 20 000 interceptions de communications d'une sorte ou d'une autre.

As an example, we were doing some of those logistical functions in Bosnia after several years in the theatre, when really, some of those functions could have been done by someone else.
Par exemple, nous assurions nous-mêmes certaines des fonctions logistiques en Bosnie, après plusieurs années sur le théâtre, alors que réellement elles auraient pu être remplies par quelqu'un d'autre.