Traduction de «reside artists such » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Taxation of U.S. Resident Artists Performing Services in Canada
Imposition des artistes résidant aux États-Unis

resident artist
artiste-résident

overage payments to non-resident artists
suppléments versés à des artistes non résidents

artist residency | residency
résidence d'artiste | résidence | résidence de création

artist in residence
résidence artistique

artist in residence
artiste résident | artiste résidente

artist in residence
artiste invité à séjourner dans un atelier financé par des fonds publics

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In Petit-Rocher reside artists such as Gilbert Leblanc, who is a renowned lead sculptor, Danny Boudreau, a song composer.
C'est un lieu d'art et de culture. On a à Petit-Rocher des artistes comme Gilbert Leblanc, qui est un sculpteur de plomb reconnu; Danny Boudreau, qui fait des chansons.

28. Underlines the need to remove obstacles and improve mobility for artists and culture professionals through a set of preferential treatments, such as a visa for educational and cultural purposes, to facilitate cultural exchange, research projects, artists’ residencies and grants for creators and performers, in line with Article 16 of the 2005 UNESCO Convention on the Protection and Promotion of the Diversity of Cultural Expressions, co-signed by the EU;
28. souligne la nécessité d'améliorer la mobilité des artistes et des professionnels de la culture et d'éliminer les obstacles auxquels ils font face, à travers différentes formes de traitements préférentiels comme l'octroi de visas à des fins éducatives et culturelles, la facilitation des échanges culturels, la réalisation de projets de recherche, la création de résidences d'artistes et l'octroi de bourses pour les professionnels de la création et les artistes interprètes, conformément à l'article 16 de la Convention de l'Unesco de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, cosignée par l'Union européenne;

1. Notwithstanding the provisions of Articles 14 and 15, income derived by a resident of a Contracting State as an entertainer, such as a theatre, motion picture, radio or television artiste, or a musician, or as an athlete, from that resident’s personal activities as such exercised in the other Contracting State, may be taxed in that other Contracting State.
1. Nonobstant les dispositions des articles 14 et 15, les revenus qu’un résident d’un État contractant tire de ses activités personnelles exercées dans l’autre État contractant en tant qu’artiste du spectacle, tel qu’un artiste de théâtre, de cinéma, de la radio ou de la télévision, ou qu’un musicien, ou en tant que sportif, sont imposables dans cet autre État contractant.

1. Notwithstanding the provisions of Articles 7 (Business Profits) and 14 (Income from Employment), income derived by a resident of a Party as an entertainer, such as a theatre, motion picture, radio or television artiste, or a musician, or as a sportsperson, from that resident’s personal activities as such exercised in the other Party, may be taxed in that other Party.
1. Nonobstant les dispositions des articles 7 (Bénéfices des entreprises) et 14 (Revenus d’emploi), les revenus qu’un résident d’une partie tire de ses activités personnelles exercées dans l’autre partie en tant qu’artiste du spectacle – artiste de théâtre, de cinéma, de la radio ou de la télévision, ou musicien – ou en tant que sportif, sont imposables dans cette autre partie.

1. Notwithstanding the provisions of Articles 7, 14 and 15, income derived by a resident of a Contracting State as an entertainer, such as a theatre, motion picture, radio or television artiste, or a musician, or as a sportsperson, from that resident’s personal activities as such exercised in the other Contracting State, may be taxed in that other State.
1. Nonobstant les dispositions des articles 7, 14 et 15, les revenus qu’un résident d’un État contractant tire de ses activités personnelles exercées dans l’autre État contractant en tant qu’artiste du spectacle, tel qu’un artiste de théâtre, de cinéma, de la radio ou de la télévision, ou qu’un musicien, ou en tant que sportif, sont imposables dans cet autre État.

6. Stresses the importance of pre-school education in fighting poverty. In particular, education must include sport and artistic education – including, where necessary, the establishment of the necessary facilities and institutions – in order to develop children’s skills, help them take decisions independently and engender a sense of social responsibility, in order to prevent poverty and ensuing social exclusion being passed on from one generation to the next; insists that free and equal access to such education is ensured irrespective of the place of residence of the children or their families’ financial or social status;
6. souligne l'importance de l'enseignement préscolaire dans la lutte contre la pauvreté; souligne notamment que l'enseignement doit inclure le sport et l'éducation artistique – y compris, le cas échéant, grâce à la mise en place des structures et des établissements nécessaires – afin de développer les facultés de l'enfant, de l'aider à prendre des décisions de manière indépendante et de le responsabiliser socialement, de façon à ce que la pauvreté et l'exclusion sociale qui s'ensuit ne se perpétuent pas d'une génération à l'autre; insiste sur le fait qu'un accès libre et égal à un enseignement de ce type est garanti indépendamment du lieu de résidence de l'enfant ou de la situation financière ou sociale de sa famille;

The European Court of Justice made a similar comparison in the Gerritse judgement of 12 June 2003 (Case C-234/01), ruling that insofar as resident artists were allowed a tax deduction for their costs, such deduction must also be granted to non-resident artists.
C’est d’ailleurs ce qu’a fait la Cour de justice des Communautés européennes dans son arrêt Gerritse du 12 juin 2003 (affaire C-234/01), en statuant que, dès lors que les artistes résidant sur le territoire national bénéficient d’un abattement fiscal au titre de leurs frais, les artistes non résidents y ont droit eux aussi.