Traduction de «process could then » (Anglais → Français) :

The advantages of cost-reducing "straight through processing", could then be outweighed by the anti-competitive consequences of dominance in the trading infrastructure.
Les avantages en termes de réduction des coûts d'un traitement intégré ("straight through processing"), seraient alors insuffisants pour compenser les conséquences anticoncurrentielles d'une position dominante sur l'infrastructure de négociation.

Those involved in this arbitration process could then agree as to the binding nature of it.
Les personnes concernées par le processus d'arbitrage pourraient ensuite décider de les rendre exécutoires ou non.

An evaluation of the tender process could then be completed at the Canadian Wheat Board's year-end.
À la fin de l'année, la Commission canadienne du blé pourrait faire l'évaluation du processus et voir si les producteurs en ont réellement profité.

This could involve development of a means of verifying that timber imports from third countries, which were then subject to further processing and exported to the EU, were harvested in conformity with national legislation in the country where the wood was logged.
Il faudrait notamment, pour y parvenir, définir un moyen de vérifier que la récolte du bois importé de pays tiers, ultérieurement transformé et exporté vers l'UE, est conforme à la législation en vigueur du pays producteur.

Then, as a committee, we could then present those briefings to the deputy minister level and the ministers' level of the committee structure to have potentially greater success in the budgeting process.
Ensuite, notre comité présenterait cette information aux comités de sous-ministres et de ministres, afin de faciliter les chances de succès sur le plan budgétaire.

If an individual is no longer filing issues to be considered to receive leave to go forward, we could say we think we have seen the behavioural modification that we are looking for, and we could then lift that designation and the person would have normal access to the grievance process.
Si une personne cesse de déposer des plaintes pour être autorisée à entreprendre un processus, nous pourrions dire que nous considérons avoir observé la modification de comportement attendue et autoriser la personne concernée à bénéficier d'un accès normal au processus de grief.

I know from my previous experience working in treaty, you could just as easily have a chief from one band out of four that supported the treaty process and then, within two years, have a plan. Then next year you will have three chiefs opposed to the treaty process and abandoning that plan, which probably explains some large deficits in the treaty process in British Columbia for tribal groups especially.
D'après mon expérience en matière de traité, il se peut fort bien qu'un chef de bande sur quatre appuie le processus de traité et prépare un plan à l'intérieur de son mandat de deux ans, mais que l'année suivante, trois chefs s'opposent au processus de traité et l'abandonnent, ce qui explique probablement les retards importants dans le processus de traités en Colombie-Britannique, en particulier dans les tribus.

Where a comparative assessment indicates that restrictions on and/or prohibitions of use of a plant protection product could cause such disadvantage, then this shall be taken into account in the decision-making process.
Lorsqu’une évaluation comparative met en évidence que les restrictions et/ou les interdictions d’utilisation d’un produit phytopharmaceutique peuvent entraîner de tels inconvénients, il en est tenu compte au cours du processus de décision.

This additional consultation could identify where there is need for improvement and results could then be fed into the legislative process and/or daily practice.
Ces procédures de consultation supplémentaires permettraient de recenser les domaines dans lesquels des améliorations sont nécessaires et leurs résultats pourraient alors être pris en compte dans le processus législatif et/ou la pratique quotidienne.