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Vertaling van "possible thus avoiding " (Engels → Frans) :

Thus, whilst maintaining annual proposals for Guidelines as requested under the Treaty, changes to the EGs would, if possible, be avoided in the intermediary years, while a more substantial review would be undertaken, in principle, once every 3 years, taking due account of the need for alignment of their timeframe to the deadline of 2010.

Ainsi, tout en maintenant les propositions annuelles de lignes directrices prévues par le traité, des modifications au cours des années intermédiaires pourraient être évitées dans la mesure du possible et il serait procédé à un examen approfondi de la situation en principe tous les trois ans, étant entendu que leur cadre temporel serait adapté à l'échéance de 2010.


[7] The application of these directives makes it possible, through prior notification of draft national technical rules, to identify possible barriers to trade before they enter into force and thus to avoid the need to initiate many infringement procedures.

[7] L'application de ces directives permet, par la notification préalable des projets de règles techniques nationales, de détecter d'éventuelles entraves aux échanges avant que ces textes ne soient adoptés et ainsi d'éviter l'ouverture de nombreuses procédures d'infraction.


The implementation of haircuts should enable the CCP to avoid large and unexpected adjustments to the amount of collateral required, thus avoiding procyclical effects to the extent possible.

Grâce à l’application de décotes, les CCP ne devraient pas avoir à effectuer d’ajustements importants et imprévus du montant de collatéral requis et devraient ainsi éviter, autant que possible, les effets procycliques.


The Commission should cooperate with third-country authorities in order to explore mutually supportive solutions to ensure consistency between this Regulation and the requirements established by third countries and thus avoid any possible overlapping in this respect.

La Commission devrait coopérer avec les autorités des pays tiers dans la recherche de solutions favorables pour toutes les parties afin d'assurer une cohérence entre le présent règlement et les exigences fixées par les pays tiers, évitant ainsi toute possibilité de double emploi à cet égard.


According to the case-law, the rule that the application correspond to the complaint is thus intended to avoid the official or agent making certain claims, or all the claims, only during the contentious stage, with the result that any possibility of extra-judicial settlement of the dispute is significantly reduced.

Selon la jurisprudence, la règle de concordance entre la requête et la réclamation vise ainsi à éviter que le fonctionnaire ou l’agent ne fasse valoir certains griefs, voire l’ensemble de ceux-ci, que lors de la phase contentieuse, avec pour conséquence que toute possibilité de règlement extra-judiciaire du litige se trouve significativement réduite.


In building up a risk assessment method in small, manageable steps, these guidelines help to focus on the relevant issues of a product, its user(s) and its use(s), and to identify possible divergences of views between risk assessors from the onset, thus avoiding time-consuming discussions.

Conçues pour mettre en place une méthode d’évaluation des risques par petites étapes gérables, les présentes lignes directrices contribuent à se concentrer sur les problèmes pertinents d’un produit, de ses utilisateurs et de ses applications, et à identifier les divergences de vue potentielles entre évaluateurs de risques dès le départ, évitant ainsi de longues discussions.


The EDPS welcomes these provisions, since, while focussing on the needs of law enforcement authorities, they ensure that each data is properly taken into account and used according to its accuracy and reliability, thus avoiding that a data subject is disproportionately affected by the possible lack of accuracy in some data concerning him or her.

Le CEPD accueille favorablement ces dispositions, étant donné que, tout en se concentrant sur les besoins des services répressifs, elles garantissent que chaque donnée est prise en compte de façon appropriée et utilisée en fonction de son exactitude et de sa fiabilité, ce qui permet d'éviter que la personne concernée soit affectée de façon disproportionnée par l'éventuelle inexactitude de données le concernant.


The limited size of the business thus inherently limits the possibilities of avoiding certain tax obstacles.

Le caractère limité de leur activité restreint donc, par définition, leurs possibilités de contourner certains obstacles liés à la fiscalité.


Thus, whilst maintaining annual proposals for Guidelines as requested under the Treaty, changes to the EGs would, if possible, be avoided in the intermediary years, while a more substantial review would be undertaken, in principle, once every 3 years, taking due account of the need for alignment of their timeframe to the deadline of 2010.

Ainsi, tout en maintenant les propositions annuelles de lignes directrices prévues par le traité, des modifications au cours des années intermédiaires pourraient être évitées dans la mesure du possible et il serait procédé à un examen approfondi de la situation en principe tous les trois ans, étant entendu que leur cadre temporel serait adapté à l'échéance de 2010.


Paragraph 43(1)(a)(i) of the 1998 Action Plan calls for an examination of the feasibility of setting up a database of pending investigations, within the framework of the provisions of the Europol Convention, making it possible to avoid any overlap between investigations and to involve several European competent authorities in the same investigation, thus combining their knowledge and expertise.

Le point 43 1 a) i) du plan d'action de 1998 demande d'examiner la possibilité de créer une base de données pour les enquêtes en cours, dans le cadre des dispositions de la convention Europol, permettant d'éviter les doubles emplois en matière d'enquêtes et de faire participer plusieurs autorités compétentes européennes à la même enquête, jumelant ainsi leurs connaissances et leur savoir-faire.




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Date index: 2023-04-13
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