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Traduction de «permits another person to operate a human-powered passenger-carrying vessel shall » (Anglais → Français) :

306. If the water temperature is less than 15°C, a person who operates or permits another person to operate a human-powered passenger-carrying vessel shall ensure that equipment is carried on board the vessel or that procedures are established to protect all persons on board from the effects of hypothermia or cold shock resulting from swamping, or falling overboard.

306. Si la température de l’eau est inférieure à 15 C, toute personne qui utilise un bâtiment à passagers à propulsion humaine ou en permet l’utilisation veille à ce que de l’équipement soit à bord ou que des mesures soient établies pour protéger les personnes à bord contre les effets de l’hypothermie ou du choc dû au froid en cas d’envahissement par le haut, de chavirement ou de chutes par-dessus bord.


308 (1) The operator of a human-powered passenger-carrying vessel shall, before departure, report the number of persons on board to a person on shore who has been designated by the operator to be responsible for communicating with search and rescue authorities in the case of an emergency.

308 (1) L’utilisateur d’un bâtiment à passagers à propulsion humaine communique, avant le départ, le nombre de personnes à bord à une personne à terre qu’il a désignée à titre de responsable des communications avec les services de recherche et de sauvetage en cas d’urgence.


307. The operator of a human-powered passenger-carrying vessel shall, before departure, ensure that all passengers are briefed in either or both official languages, according to their needs, on the safety and emergency procedures relevant to the type of vessel and nature of the activity.

307. L’utilisateur d’un bâtiment à passagers à propulsion humaine veille, avant le départ, à ce que soit donné aux passagers, dans l’une ou l’autre des langues officielles, ou les deux, compte tenu de leurs besoins, un exposé sur les mesures de sécurité et d’urgence approprié au type de bâtiment et à la nature de l’activité.


403. If the water temperature is less than 15°C, a person who operates or permits another person to operate a passenger-carrying vessel that does not carry on board a life raft shall ensure that equipment is carried on board the vessel or that procedures are established to protect all persons on board ...[+++]

403. Si la température de l’eau est inférieure à 15 C, toute personne qui utilise un bâtiment à passagers n’ayant pas à bord un radeau de sauvetage ou en permet l’utilisation veille à ce que de l’équipement soit à bord ou que des mesures soient établies pour protéger les personnes à bord contre les effets de l’hypothermie ou du choc dû au froid en cas d’envahissement par le haut, de chavirement ou de chutes par-dessus bord.


(2) If the human-powered passenger-carrying vessel is operated in a remote area and it is not possible to report the number of persons on board to a person on shore, the operator of the vessel shall leave a record of the number of persons on board and the area of operation in a known loc ...[+++]

(2) Si le bâtiment à passagers à propulsion humaine est utilisé dans une région éloignée et qu’il n’est pas possible de communiquer le nombre de personnes à bord à une personne à terre, l’utilisateur de celui-ci laisse la mention de ce renseignement et de la zone d’utilisation à un endroit connu à terre qui est accessible aux services de recherche et de sauvetage.




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'permits another person to operate a human-powered passenger-carrying vessel shall' ->

Date index: 2023-11-28
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