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Traduction de «human-powered passenger-carrying » (Anglais → Français) :

(3) If the human-powered passenger-carrying vessel is operated from a support vessel, the operator of the passenger-carrying vessel may designate a person on board the support vessel to be responsible for communicating with search and rescue authorities in case of an emergency.

(3) Si le bâtiment à passagers à propulsion humaine est utilisé à partir d’un bâtiment d’attache, l’utilisateur du bâtiment à passagers peut désigner une personne à bord du bâtiment d’attache à titre de responsable des communications avec les services de recherche et de sauvetage en cas d’urgence.


307. The operator of a human-powered passenger-carrying vessel shall, before departure, ensure that all passengers are briefed in either or both official languages, according to their needs, on the safety and emergency procedures relevant to the type of vessel and nature of the activity.

307. L’utilisateur d’un bâtiment à passagers à propulsion humaine veille, avant le départ, à ce que soit donné aux passagers, dans l’une ou l’autre des langues officielles, ou les deux, compte tenu de leurs besoins, un exposé sur les mesures de sécurité et d’urgence approprié au type de bâtiment et à la nature de l’activité.


306. If the water temperature is less than 15°C, a person who operates or permits another person to operate a human-powered passenger-carrying vessel shall ensure that equipment is carried on board the vessel or that procedures are established to protect all persons on board from the effects of hypothermia or cold shock resulting from swamping, or falling overboard.

306. Si la température de l’eau est inférieure à 15 C, toute personne qui utilise un bâtiment à passagers à propulsion humaine ou en permet l’utilisation veille à ce que de l’équipement soit à bord ou que des mesures soient établies pour protéger les personnes à bord contre les effets de l’hypothermie ou du choc dû au froid en cas d’envahissement par le haut, de chavirement ou de chutes par-dessus bord.


308 (1) The operator of a human-powered passenger-carrying vessel shall, before departure, report the number of persons on board to a person on shore who has been designated by the operator to be responsible for communicating with search and rescue authorities in the case of an emergency.

308 (1) L’utilisateur d’un bâtiment à passagers à propulsion humaine communique, avant le départ, le nombre de personnes à bord à une personne à terre qu’il a désignée à titre de responsable des communications avec les services de recherche et de sauvetage en cas d’urgence.


(2) If the human-powered passenger-carrying vessel is operated in a remote area and it is not possible to report the number of persons on board to a person on shore, the operator of the vessel shall leave a record of the number of persons on board and the area of operation in a known location on shore that is accessible to search and rescue authorities.

(2) Si le bâtiment à passagers à propulsion humaine est utilisé dans une région éloignée et qu’il n’est pas possible de communiquer le nombre de personnes à bord à une personne à terre, l’utilisateur de celui-ci laisse la mention de ce renseignement et de la zone d’utilisation à un endroit connu à terre qui est accessible aux services de recherche et de sauvetage.


‘locomotive’ means a railway vehicle designed to provide, either directly through its own wheels or indirectly through the wheels of other railway vehicles, the motive power for propelling itself and for propelling other railway vehicles that are designed to carry freight, passengers and other equipment, itself being designed or intended not to carry freight or passengers, other than those operating it.

«locomotive», un véhicule ferroviaire conçu pour assurer, directement par ses propres roues ou indirectement par les roues d'autres véhicules ferroviaires, la traction nécessaire pour s'autopropulser et propulser d'autres véhicules ferroviaires qui sont destinés à transporter des marchandises, des passagers et d'autres équipements, n'étant lui-même pas destiné à transporter des marchandises ou des passagers autres que ceux assurant son fonctionnement ou conçu à cette fin.


‘railcar’ means a railway vehicle designed to provide, either directly through its own wheels or indirectly through the wheels of other railway vehicles, the motive power for propelling itself, and is specifically designed to carry goods or passengers, or both goods and passengers, and is not a locomotive.

«autorail», un véhicule ferroviaire conçu pour assurer, directement par ses propres roues ou indirectement par les roues d'autres véhicules ferroviaires, la traction nécessaire pour s'autopropulser, et qui est spécifiquement destiné à transporter des marchandises et/ou des passagers, et n'est pas une locomotive.


Consequently these States do not have prescriptive and enforcement powers to regulate comprehensively human activities beyond such areas, including for the protection of the marine environment and how fishing and the development of energy sources is carried out.

En conséquence, ces États ne disposent pas des pouvoirs prescriptifs ou exécutoires permettant de réglementer de façon exhaustive les activités humaines en dehors de ces zones, y compris en ce qui concerne la protection de l'environnement marin, la pêche ou le développement des sources d'énergie.


4. Each Member State shall ensure that each supervisory authority is provided with the human, technical and financial resources, premises and infrastructure necessary for the effective performance of its tasks and exercise of its powers, including those to be carried out in the context of mutual assistance, cooperation and participation in the Board.

4. Chaque État membre veille à ce que chaque autorité de contrôle dispose des ressources humaines, techniques et financières ainsi que des locaux et de l'infrastructure nécessaires à l'exercice effectif de ses missions et de ses pouvoirs, y compris lorsque celle-ci doit agir dans le cadre de l'assistance mutuelle, de la coopération et de la participation au comité.


It establishes manufacturing requirements for hydrogen-powered vehicles used to carry passengers and goods and for their components and systems.

Il définit les exigences applicables aux véhicules fonctionnant à l’hydrogène utilisés pour le transport de passagers et de marchandises ainsi qu’à leurs composants et systèmes.




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Date index: 2021-04-05
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