Traduction de «parties opt » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

party opting for closure
partie optant pour la fermeture

double opt-in list | double optin list | confirmed opt-in list | confirmed opt-in mailing list | double opt-in mailing list
liste d'inclusion confirmée | liste d'adhésion confirmée

opt-in | opt-in clause | opt-in provision
participation sélective

opt-out | opt-out clause | opt-out provision
(clause de) non-participation | clause d'exemption | disposition dérogatoire

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | registre opt-out

active opt-in | explicit opt-in | positive opt-in
option d'inclusion active | option d'adhésion active

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | liste de non-adhésion

opt-in list [ opt-in mailing list | opt-in e-mail list ]
liste d'inclusion [ liste d'adhésion ]

opt out | opting out
opt out

opt in
opt in | consentement

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Hungary allows an average working time of 60 to 72 hours per week, subject to agreement by the parties concerned, in so-called ‘stand-by jobs’: it is not clear that these contracts would fall within the ‘opt-out’ derogation.
La Hongrie tolère une durée de travail hebdomadaire moyenne allant de 60 à 72 heures, moyennant un accord entre les parties concernées, dans le cadre des emplois comprenant des astreintes; on est néanmoins en droit de se demander si ce type de contrats s'inscrit bien dans le cadre de l'« opt-out.

Following the 36 general election and prior to the opening of Parliament, three of the opposition parties (i.e., the Reform Party, the New Democratic Party and the Progressive Conservative Party) opted to have a collective swearing-in ceremony for their Members.
Après la 36 élection générale et avant l’ouverture de la nouvelle législature, trois des partis d’opposition, à savoir le Parti réformiste, le Nouveau Parti démocratique et le Parti progressiste-conservateur, ont demandé que leurs députés puissent être assermentés collectivement.

Senator St. Germain: Was that figure arrived at based on the members of the Reform Party opting out?
Le sénateur St. Germain: Est-ce que ce chiffre était fondé sur le fait que les membres du Parti réformiste exercent l'option de refus?

A certain group in a certain party opted out of the MP pension plan.
Un certain groupe d'un parti donné a choisi de ne pas adhérer au Régime de pensions des députés.

4. By derogation from paragraph 2, for the coverage of indirect eligible costs a participant may opt for a flat rate of its total direct eligible costs, excluding its direct eligible costs for subcontracting or reimbursement of third parties' costs.
4. Par dérogation au paragraphe 2, pour la couverture des coûts indirects éligibles, tout participant peut opter pour un taux forfaitaire du total de ses coûts éligibles directs, à l'exclusion de ses coûts éligibles directs de sous-traitance ou pour le remboursement des coûts de tiers.

transfers off-site hazardous waste exceeding two tons per year or other waste exceeding 2 000 tons per year, where the Party has opted for waste-specific reporting of transfers pursuant to paragraph 5(d); or
qui transfère hors du site plus de 2 tonnes par an de déchets dangereux ou plus de 2 000 tonnes par an d'autres déchets dans le cas où la partie concernée a opté pour la notification des transferts par déchet conformément à l'alinéa d) du paragraphe 5; ou

If the threshold in a given subcolumn (air, water or land) is exceeded, reporting of releases or, for pollutants in waste water destined for waste-water treatment, transfers to the environmental medium referred to in that subcolumn is required with respect to the facility in question, for those Parties which have opted for a system of reporting pursuant to Article 7(1)(a).
Si le seuil indiqué dans l'une des sous colonnes (atmosphère, eau ou sol) est dépassé, les parties qui ont opté pour le système de notification décrit à l'alinéa a) du paragraphe 1 de l'article 7 sont tenues de notifier, pour l'installation considérée, les rejets ou, s'il s'agit de polluants présents dans des eaux usées destinées à faire l'objet d'une épuration, les transferts dans le milieu correspondant à cette sous colonne.

transfers off-site any pollutant specified in Annex II in quantities exceeding the applicable threshold specified in Annex II, column 2, where the Party has opted for pollutant-specific reporting of transfers pursuant to paragraph 5(d).
qui transfère hors du site tout polluant indiqué à l'annexe II dans des quantités supérieures au seuil applicable fixé à l'annexe II, colonne 2, dans le cas où la partie concernée a opté pour la notification des transferts par polluant conformément à l'alinéa d) du paragraphe 5.

Even if the two parties opted to use final offer selection, the bargaining and talking would carry on.
Même si les deux parties optaient pour l'arbitrage des propositions finales, la négociation et les discussions se poursuivraient.

I am very proud to say that 51 out of 52 members of my party opted out of it where 97 per cent of government members stayed in.
Je suis très fier de dire que 51 des 52 députés de notre parti ont choisi de se retirer du régime alors que 97 p. 100 des députés ministériels décidaient d'y rester.