Vertaling van "origin based system " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

intelligent knowledge-based system | knowledge-based system | IKBS [Abbr.] | KBS [Abbr.]
système à base de connaissance | système basé sur la connaissance | SBC [Abbr.]

mixed base numeration system [ mixed base system | mixed base notation | mixed-base system ]
numération à bases multiples [ numération à base multiple ]

rule-based expert system | rule-based system | RBS [Abbr.]
système à base de règles | SBR [Abbr.]

mini-computer based system [ mini-based system ]
système articulé autour d'un mini-ordinateur

microcomputer-controlled system [ microcomputer-based system | micro-based system ]
système piloté par un micro-ordinateur [ système piloté par un microordinateur | système articulé autour d'un micro-ordinateur | système articulé autour d'un microordinateur ]

base on base system
système base sur base

knowledge-based system | knowledge system | expert system
système à base de connaissances | système expert [ SBC ]

accelerator-based system | accelerator-driven reactor | accelerator-driven system | ADS | hybrid system
système hybride

data base system
système de base de données

credit-based system
système de crédit

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

However, by the time of the abolition of border controls on 1 January 1993, the origin based system had not been achieved and therefore a transitional system involving taxation in the country of consumption, at the rates and under the conditions applicable in that country, was retained.
Cependant, lors de la suppression des contrôles aux frontières le 1er janvier 1993, ce régime fondé sur l'origine n'avait pas encore été mis en place, et c'est par conséquent un régime transitoire prévoyant la taxation dans le pays de consommation, aux taux et aux conditions applicables dans ce pays, qui a été retenu.

This current strategy concentrates on bringing about an overall improvement in the operation of the current VAT system that would directly benefit EU taxpayers, although an origin based definitive system remains a long term Community goal.
Cette stratégie se concentre sur l'amélioration du fonctionnement global du système actuel de la TVA, ce qui profiterait directement aux contribuables européens, le système définitif fondé sur l'origine restant un objectif communautaire à plus long terme.

The 1987 proposal for an origin based common VAT system was made precisely with the objective of achieving a true "Single Market" in which intra-Community sales and purchases of goods would be treated in the same way as those taking place within the Member States.
La proposition de 1987 en vue d'un régime de TVA commun fondé sur l'origine a été faite précisément dans le but de mettre en oeuvre un véritable marché unique dans lequel les ventes et les achats intra-communautaires de biens seraient traités de la même manière que ceux effectués à l'intérieur de chaque État membre.

After much political and technical consultation, it has appeared that an origin based system is not achievable and the consensus is that any definitive regime must be based on the principle of destination i.e. VAT is due at the point of destination of the goods.
Après de multiples consultations politiques et techniques, il est apparu qu'un système fondé sur le lieu d'origine est irréalisable et il a été convenu que tout régime définitif doit reposer sur le principe de destination, c'est-à-dire que la TVA est due au lieu de destination des biens.

Furthermore, the committee addressed issues related to the rules of origin, such as the interpretation of primary ingredient of surimi base, origin verification procedures and the approved exporter system.
Par ailleurs, le comité a abordé des questions relatives aux règles d’origine, telles que l’interprétation de l’ingrédient principal de la base du surimi, les procédures de vérification de l’origine et le système d’exportateur agréé.

This is legislation that proposes to make an extraordinary change to the parliamentary system that has been in place since the 1900s, that was originally based on the British parliamentary system, on the House of Lords, and yet it is striking in how badly written it is.
Cette mesure législative prévoit une modification extraordinaire au système parlementaire qui existe depuis les années 1900 et qui s'est inspiré à l'origine du système parlementaire britannique, la Chambre des lords, et malgré cela, elle est incroyablement mal rédigée.

In June 2000 the Commission proposed a new strategy to ensure that the existing VAT system operates more efficiently within the internal market (see IP/00/615) while keeping a move to an origin based system as the long term EU goal.
En juin 2000, la Commission a proposé une nouvelle stratégie visant à accroître l'efficacité du régime de TVA actuel au sein du marché intérieur (voir IP/00/615) tout en conservant le passage à un régime fondé sur le principe du paiement de la taxe dans le pays d'origine comme objectif à long terme de l'UE.

As regards VAT, does the Commission still seek an origin-based system as the long-term goal?
En ce qui concerne la TVA, la Commission a-t-elle toujours pour objectif à long terme l'instauration d'un système fondé sur l'origine ?

As long as there is no political will to switch to an origin-based VAT system (whereby VAT on goods and services traded between Member States would be paid in the Member State of origin with a compensation mechanism to offset trade imbalances), the existing system must be adapted so as to ensure that revenues continue to accrue to the Member State of consumption.
Tant qu'il n'y aura pas la volonté politique de passer à un système de TVA fondé sur l'origine (dans lequel la TVA sur les biens et les services échangés entre États membres serait acquittée dans l'État membre d'origine et prévoyant un mécanisme de compensation afin de gommer les déséquilibres commerciaux), le système existant devra être adapté de manière à faire en sorte que les recettes continuent à revenir à l'État membre de consommation.

The new systems should therefore be based upon full partnership with and between countries of origin, transit and first asylum, thanks to more accessible, equitable and managed asylum systems.
Les nouveaux systèmes reposeront sur un vrai partenariat entre les pays d'origine, de transit et de premier asile, grâce à des régimes plus accessibles, équitables et organisés.