Traduction de «opt out which » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

opt-out | opt-out clause | opt-out provision
(clause de) non-participation | clause d'exemption | disposition dérogatoire

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | liste de non-adhésion

opt-out list [ opt-out mailing list | opt-out e-mail list ]
liste d'exclusion [ liste de non-adhésion ]

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | registre opt-out

opting-out [ opting out | dissent | contracting out ]
refus de participer [ désengagement | désaccord | désistement | non participation ]

consenting silence | opting-out system | opt-out system
accord tacite | consentement silencieux | consentement tacite | système opting-out

opt-out [ opt out ]
option d'abstention [ choix de ne pas participer | option de non-participation ]

opt out | opting out
opt out

opting out | optional withdrawal | voluntary withdrawal | withdrawal opting out | withdrawal option | option to withdraw
option de retrait | option de sortie | droit de retrait | retrait facultatif | désengagement

opt-out register
registre opt-out

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

There are two basic approaches to the way in which the represented group is composed: ‘opt-in’, where the group includes only those individuals or legal persons who actively opt in to become part of the represented group, and opt-out’, where the group is composed of all individuals who belong to the defined group and claim to have been harmed by the same or similar infringement unless they actively opt out of the group.
Il existe deux façons de constituer le groupe représenté: l’approche par consentement exprès dans laquelle le groupe ne compte que les personnes physiques ou morales qui manifestent expressément leur volonté de devenir membres du groupe représenté; et l’approche par consentement tacite, selon laquelle le groupe se compose de toutes les personnes physiques qui appartiennent au groupe défini et allèguent avoir subi un préjudice causé par une infraction identique ou similaire, à moins qu’elles choisissent expressément de ne plus faire partie de ce groupe.

Certain European Union countries have what are known as ‘opt-outs’, which are a means of ensuring that when a given country does not wish to join the others in a particular field of EU policy, it can opt out, thus avoiding an overall stalemate.
Certains pays de l’Union européenne (UE) bénéficient d'un droit dit de «non-participation», qui leur permet, s'ils ne souhaitent pas se joindre aux autres dans un domaine particulier de la politique de l’UE, de ne pas y participer, ce qui évite ainsi une impasse politique.

This House must also accept the right of the provinces to opt out, which is essential if this Constitution, which does not make much sense, is to have a least a modicum of meaning for Quebec.
Cette Chambre doit aussi accepter le droit de retrait pour les provinces qui est essentiel pour que cette Constitution, qui n'a pas beaucoup de sens, ait au moins un petit sens pour le Québec.

Such flexibility, a kind of opting out, which is as virtual as a stroll on the bow of Titanic, is not tangible and the minister knows it full well.
Cette flexibilité, une espèce de opting out dont la virtualité n'a d'égale que l'illusion d'une promenade sur la proue du Titanic, n'est pas tangible, et la ministre le sait fort bien.

If you have a structure whereby you have a professional asset manager, all the assets are pooled, the members do not have any choice and you have auto- enrolment with possibility of opt-out, which is how Bill C-25 is structured, then you really do, as many say, have the possibility for cost savings.
Dans le cas d'une structure dont les actifs sont gérés par un administrateur professionnel, où tous les actifs sont mis en commun, les membres n'ont aucun choix et l'adhésion est automatique avec la possibilité de refuser de participer, ce qui est la structure préconisée dans le projet de loi C-25. Les économies de coût sont alors effectivement possibles, comme bien des gens le disent.

Mr. Roger Grimes: The decision to opt out, which is the phrase that's recognized and understood in our province, from religious education even today, which is denominationally specific, has always been triggered by the parent.
M. Roger Grimes: La décision de ne pas participer, qui est la formule reconnue et comprise dans notre province, à un enseignement religieux même aujourd'hui, qui est confessionnel, a toujours été déclenchée par le parent.

Some of the measures adopted by the Union prior to 1 December 2009 with regard to police cooperation and judicial cooperation in criminal matters no longer apply to the United Kingdom since 1 December 2014, on the basis of Articles 9 and 10 of Protocol 36 to the Treaties, which set out a specific "block opt-out" and "opt-back-in" procedure (see decisions adopted by the Commission and the Council on the measures notified by the United Kingdom, OJ L 345, 1.12.2012, p. 1 and OJ C 430, 1.12.2014, p. 1).
Certaines des mesures adoptées par l'Union avant le 1er décembre 2009 dans le domaine de la coopération policière et de la coopération judiciaire en matière pénale ne s'appliquent plus au Royaume-Uni depuis le 1er décembre 2014, en vertu des articles 9 et 10 du protocole n° 36 des traités qui prévoient une procédure particulière d'exemption globale et de réintégration (voir les décisions adoptées par la Commission et le Conseil sur les mesures notifiées par le Royaume-Uni, JO L 345 du 1.12.2014, p. 1 et JO C 430 du 1.12.2014, p. 1).

Such an assessment is necessary to ensure that the appointment of the opt-out auction platform, conducted at national level by each opting-out Member State, is subject to a similar level of scrutiny as that to which the appointment of the common auction platform is subject under the joint action provided for in this Regulation.
Cette évaluation est nécessaire pour garantir que la désignation de la plate-forme d'enchères dérogatoire, effectuée au niveau national par chaque État membre concerné, soit soumise à un niveau de contrôle similaire à celui qui s'applique à la désignation de la plate-forme d'enchères commune dans le cadre de l'action commune prévue par le présent règlement.

I am not talking about Quebec but about the other provinces, because Quebec had exercised the right to opt out, which it wants to preserve.
Et là, je ne parle pas du Québec mais des autres provinces, parce que le Québec bénéficiait d'un droit de retrait, dont on veut continuer de se prévaloir.

When the Maastricht Treaty was concluded in 1992, Denmark obtained an exemption clause or "opt-out" under which it does not have to enter the third stage of Economic and Monetary Union (EMU) or therefore introduce the euro.
À la conclusion du traité de Maastricht en 1992, le Danemark a obtenu une clause d'exemption, dite « opt-out »: elle signifie que le pays n'est pas obligé d'entrer dans la troisième phase de l'Union économique et monétaire (UEM) et donc d'introduire l'euro.