Vertaling van "operate a human-powered passenger-carrying vessel shall " (Engels → Frans) :

306. If the water temperature is less than 15°C, a person who operates or permits another person to operate a human-powered passenger-carrying vessel shall ensure that equipment is carried on board the vessel or that procedures are established to protect all persons on board from the effects of hypothermia or cold shock resulting from swamping, or falling overboard.
306. Si la température de l’eau est inférieure à 15 C, toute personne qui utilise un bâtiment à passagers à propulsion humaine ou en permet l’utilisation veille à ce que de l’équipement soit à bord ou que des mesures soient établies pour protéger les personnes à bord contre les effets de l’hypothermie ou du choc dû au froid en cas d’envahissement par le haut, de chavirement ou de chutes par-dessus bord.

307. The operator of a human-powered passenger-carrying vessel shall, before departure, ensure that all passengers are briefed in either or both official languages, according to their needs, on the safety and emergency procedures relevant to the type of vessel and nature of the activity.
307. L’utilisateur d’un bâtiment à passagers à propulsion humaine veille, avant le départ, à ce que soit donné aux passagers, dans l’une ou l’autre des langues officielles, ou les deux, compte tenu de leurs besoins, un exposé sur les mesures de sécurité et d’urgence approprié au type de bâtiment et à la nature de l’activité.

308 (1) The operator of a human-powered passenger-carrying vessel shall, before departure, report the number of persons on board to a person on shore who has been designated by the operator to be responsible for communicating with search and rescue authorities in the case of an emergency.
308 (1) L’utilisateur d’un bâtiment à passagers à propulsion humaine communique, avant le départ, le nombre de personnes à bord à une personne à terre qu’il a désignée à titre de responsable des communications avec les services de recherche et de sauvetage en cas d’urgence.

(3) If the human-powered passenger-carrying vessel is operated from a support vessel, the operator of the passenger-carrying vessel may designate a person on board the support vessel to be responsible for communicating with search and rescue authorities in case of an emergency.
(3) Si le bâtiment à passagers à propulsion humaine est utilisé à partir d’un bâtiment d’attache, l’utilisateur du bâtiment à passagers peut désigner une personne à bord du bâtiment d’attache à titre de responsable des communications avec les services de recherche et de sauvetage en cas d’urgence.

(2) If the human-powered passenger-carrying vessel is operated in a remote area and it is not possible to report the number of persons on board to a person on shore, the operator of the vessel shall leave a record of the number of persons on board and the area of operation in a known location on shore that is accessible to search and rescue authorities.
(2) Si le bâtiment à passagers à propulsion humaine est utilisé dans une région éloignée et qu’il n’est pas possible de communiquer le nombre de personnes à bord à une personne à terre, l’utilisateur de celui-ci laisse la mention de ce renseignement et de la zone d’utilisation à un endroit connu à terre qui est accessible aux services de recherche et de sauvetage.

No later than three months after the commissioning of the passenger vessel or, in the case of retrofitting of the on-board sewage treatment plant, after it has been installed and the appropriate performance test has been carried out, the competent authority shall take a random sample during operation of the passenger vessel in order to check the values set out in Article 14a.02(2), Table 2.
Au plus tard trois mois après la mise en service du bateau à passagers ou, dans le cas d'un réaménagement de la station d'épuration de bord, après son installation et une fois effectué le contrôle de fonctionnement adéquat, l’autorité compétente prélève un échantillon ponctuel pendant l'exploitation du bateau à passagers afin de vérifier les valeurs énoncées à l'article 14 bis.02, paragraphe 2, tableau 2.

5. Each Member State shall ensure that the supervisory authority is provided with the adequate human, technical and financial resources, premises and infrastructure necessary for the effective performance of its duties and powers, including those to be carried out in the context of mutual assistance, co-operation and participation in the European Data Protection Board.
5. Chaque État membre veille à ce que l’autorité de contrôle dispose des ressources humaines, techniques et financières appropriées, ainsi que des locaux et de l'infrastructure, nécessaires à l'exécution effective de ses fonctions et pouvoirs, notamment ceux qu'elle doit mettre en œuvre dans le cadre de l'assistance mutuelle, de la coopération et de la participation au comité européen de la protection des données.

5. Each Member State shall ensure that the supervisory authority is provided with the adequate human, technical and financial resources, premises and infrastructure necessary for the effective performance of its duties and powers including those to be carried out in the context of mutual assistance, co-operation and active participation in the European Data Protection Board.
5. Chaque État membre veille à ce que l’autorité de contrôle dispose des ressources humaines, techniques et financières appropriées, ainsi que des locaux et de l'infrastructure, nécessaires à l'exécution effective de ses fonctions et pouvoirs, notamment ceux qu'elle doit mettre en œuvre dans le cadre de l'assistance mutuelle, de la coopération et de la participation au comité européen de la protection des données.

(a) An operator shall not operate a passenger carrying aeroplane which has a maximum approved passenger seating configuration of more than 9 unless it is provided with an emergency lighting system having an independent power supply to facilitate the evacuation of the aeroplane.
(a) L'exploitant ne doit pas exploiter un avion de transport de passagers, dont la configuration maximale approuvée en sièges passagers est supérieure à 9, à moins qu'il ne soit équipé d'un système d'éclairage de secours équipé d'une source alimentation indépendante propre à faciliter l'évacuation de l'avion.

An operator shall not operate an aeroplane with a maximum approved passenger seating configuration of more than 60 and carrying one or more passengers unless it is equipped with portable battery-powered megaphones readily accessible for use by crew members during an emergency evacuation, to the following scales:
L'exploitant ne doit pas exploiter un avion dont la configuration maximale approuvée en sièges passagers, est supérieure à 60 et qui transporte effectivement un ou plusieurs passagers, à moins qu'il ne soit équipé de mégaphones portables alimentés par batteries, facilement accessibles pour leur utilisation par les membres d'équipage lors d'une évacuation d'urgence, et dont le nombre est: