Traduction de «neither intentionally nor knowingly misled » (Anglais → Français) :

While acknowledging that the way in which this case has been handled was unfortunate, she asserted that she had neither intentionally nor knowingly misled the House or the committee.
Bien qu’elle ait reconnu que la façon dont ce dossier avait été traité était regrettable, elle a nié avoir intentionnellement ou volontairement induit la Chambre ou le comité en erreur.

The government has indicated neither intent nor decision in this regard.
Le gouvernement n'a manifesté ni intention, ni décision à cet égard.

5. Companies shall ensure that emission determination is neither systematically nor knowingly inaccurate.
5. Les compagnies veillent à ce que la détermination des émissions ne soit ni systématiquement ni sciemment inexacte.

in relation to a transfer of funds to or from an Iranian person, entity or body where neither the payer nor the payee, nor their respective payment service providers, fall under the scope of this Regulation but a payment service provider which does fall under the scope of this Regulation acts as an intermediary, then that payment service provider must comply with the obligation to notify or seek authorisation, as applicable, if it knows or has reasonable cause to suspect that the transfer is to or from an Iranian person, entity or body.
dans le cas d'un transfert de fonds à destination ou en provenance d'une personne, d'une entité ou d'un organisme iranien, lorsque ni le donneur d'ordre, ni le bénéficiaire, ni même leur prestataire de services de paiement respectif ne relève du champ d'application du présent règlement, mais lorsqu'un prestataire de services de paiement qui relève bien du champ d'application du présent règlement agit en tant qu'intermédiaire, ce prestataire de services de paiement doit satisfaire à l'obligation de procéder à une notification ou de demander une autorisation, selon le cas, s'il sait ou est fondé à croire que le transfert provient d'une personne, d'une entité ou d'un organisme iranien ou lui est destiné.

Our open Internet knows neither national boundaries nor a single global governance structure.
Notre internet sans limites ne connaît ni frontières nationales, ni structure de gouvernance mondiale.

I heard nothing to persuade me that what happened breached privilege or involved contempt since the misunderstanding was neither intentional nor deliberate.
Je n'ai rien entendu pour me persuader que les faits évoqués représentent une atteinte au privilège ou un outrage puisque le malentendu n'était ni intentionnel ni délibéré.

where the Directive allows for various measures following a decision on the merits of a case (e.g. recall, destruction of goods or disposal outside commercial channels), this will not be applied where the offender has acted in good faith (i.e. neither intentionally nor through negligence) and can agree a fair settlement with the rightholder whose rights have been infringed
Lorsque la directive permet différentes mesures à la suite d'une décision sur le bien-fondé d'un cas (par exemple, rappel, destruction de marchandises ou écoulement en dehors des canaux commerciaux), celles-ci ne seront pas appliquées si le contrevenant a agi de bonne foi (c'est-à-dire ni intentionnellement, ni par négligence) et peut trouver un arrangement à l'amiable avec le titulaire des droits qu'il a enfreint.

Therefore, it is neither the intention nor the effect of those measures to make it possible for employees to leave who, without those measures, would have been able to remain the responsibility of SNCM.
Ainsi, ces mesures n’ont ni pour objet, ni pour effet de rendre possible le départ de salariés qui, en l’absence de ces mesures, auraient pu rester à la charge de la SNCM.

(12) At such break-up, sale or liquidation, for a period of five years neither Elopak nor Metal Box shall use the proprietary know-how of the other party or any improvements made by Odin with a competitor of that other party.
(12) Lors d'une telle séparation, vente ou liquidation, ni Elopak ni Metal Box n'utilisent, pendant une période de cinq ans, le savoir-faire de l'autre partie ou toute amélioration apportée par Odin, avec un concurrent de l'autre partie.