Traduction de «model could be generated whereby each » (Anglais → Français) :

All of those things have to be registered within this country and we think that a model could be generated whereby each product could be assessed as to whether it is in the public good or constitutes a common benefit, and then we could decide what part of that the producer, the registrant or the manufacturer should pick up.
Tous ces articles doivent être enregistrés au pays même et nous pensons qu'il serait possible d'établir un modèle permettant d'évaluer chaque produit en fonction de l'intérêt public qu'il représente, après quoi nous pourrions décider la part que le producteur, le détenteur d'homologation ou le fabricant devrait assumer.

Further-reaching partnership models could be envisaged where the private sector would be directly involved in running Europeana and generating revenues to operate the site.
On pourrait envisager des modèles de partenariat plus poussé si le secteur privé était directement impliqué dans le fonctionnement d'Europeana et tirait des recettes de l'exploitation du site.

The evolution of the regulatory model has been a timely response to the emergence of innovative services generated by convergence of telecommunications and information technologies, whereby similar services can be delivered over different types of networks.
L'évolution du modèle réglementaire a été une réaction en temps utile à l'émergence de services innovants nés de la convergence des technologies des télécommunications et de l'information, qui permettent de fournir les mêmes services par différents types de réseaux.

Future modelling improvements could consider better representation of the impacts of climate change itself, as well as energy storage and smart grid solutions for distributed generation.
Les futures améliorations apportées aux modèles pourraient consister à mieux représenter les incidences du changement climatique même, ainsi que celles des solutions en matière de stockage d’énergie et de réseau intelligent pour la production décentralisée.

Moreover, and as already noted, other bicameral legislatures, the U.K, the U.S. and Australia, have adopted a model whereby each of their two houses have their own ethics regime.
En outre, comme je l'ai déjà indiqué, d'autres systèmes bicaméraux — le Royaume-Uni, les États-Unis et l'Australie — ont adopté un modèle qui attribue à chacune des deux Chambres son propre régime déontologique.

In exceptional circumstances where an NRA is not in a position, in particular due to limited resources, to finalise the recommended cost model in a timely manner and where it is able to demonstrate that a methodology other than a bottom-up LRIC model based on current costs results in outcomes consistent with this Recommendation and generates efficient outcomes consistent with those in a competitive market, it could consider setting interim prices based on an alternative approach until 1 July 2014.
Dans des circonstances exceptionnelles, lorsqu'une ARN n'est pas à même, en raison, notamment, de ressources limitées, de finaliser à temps le modèle recommandé de calcul des coûts et si elle est en mesure de démontrer qu'une méthode autre qu'un modèle LRIC ascendant fondé sur les coûts actuels donne des résultats conformes à la présente recommandation et compatibles, en termes d'efficacité, avec ceux produits sur un marché concurrentiel, elle pourrait envisager de fixer des prix provisoires selon cette autre approche jusqu'au 1er juillet 2014.

Thus, if the development of a robust economic depreciation model is not feasible, the depreciation profile of each major asset in the bottom-up model should be examined separately, and the approach which generates a depreciation profile similar to that of economic depreciation should be chosen.
Donc, s'il est impossible d'élaborer un modèle fiable d'amortissement économique, il faut examiner séparément le profil d'amortissement de chacun des principaux actifs dans le modèle ascendant et choisir l'approche qui donne un profil d'amortissement similaire à celui de l'amortissement économique.

In accordance with the conclusions adopted unanimously by the 1 December 1997 Council of Finance Ministers, the proposal is based on a "coexistence model", whereby each Member State would have the choice between providing information or applying a withholding tax of at least 20%.
Conformément aux conclusions que le Conseil des Ministres des Finances du 1er décembre 1997 a adoptées à l'unanimité, la proposition repose sur le modèle de la « coexistence » qui procure aux Etats Membres le choix entre la fourniture d'informations et le prélèvement d'une retenue à la source à un taux minimum de 20%.

The new Commission proposal is based on a "coexistence model", whereby each Member State would have to apply either a withholding tax of at least 20 per cent or provide information to other Member States on interest income from savings.
La nouvelle proposition de la Commission se fonde sur un "modèle de coexistence" selon lequel chaque État membre devrait soit appliquer une retenue à la source d'au moins 20 %, soit fournir des informations aux autres États membres sur les intérêts de l'épargne.

We could adopt a standard change to rule 86, whereby each committee enumerated is competent to take any discussion as to increases in fees.
Nous pourrions adopter une modification normale à l'article 86 du Règlement, selon laquelle chaque comité désigné a la compétence nécessaire pour discuter des augmentations des frais d'utilisation.