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Traduction de «include a stand-alone goal regarding » (Anglais → Français) :

42. Welcomes the decision of the OWG to include a stand-alone goal regarding urban sustainable development;

42. se félicite de la décision du groupe de travail ouvert d'inclure un objectif autonome de développement urbain durable;


42. Welcomes the decision of the OWG to include a stand-alone goal regarding urban sustainable development;

42. se félicite de la décision du groupe de travail ouvert d'inclure un objectif autonome de développement urbain durable;


42. Welcomes the decision of the OWG to include a stand-alone goal regarding urban sustainable development;

42. se félicite de la décision du groupe de travail ouvert d'inclure un objectif autonome de développement urbain durable;


For instance, Member States may maintain or introduce corresponding provisions for certain stand-alone contracts regarding single travel services (such as the rental of holiday homes) or for packages and linked travel arrangements that are offered or facilitated, on a not-for-profit basis to a limited group of travellers and only occasionally, or to packages and linked travel arrangements covering a period of less than 24 hours and which do not include accommodation.

Par exemple, les États membres peuvent conserver ou introduire des dispositions correspondantes pour certains contrats indépendants concernant un service de voyage unique (tel que la location d'une maison de vacances) ou pour des forfaits et des prestations de voyage liées qui sont proposés ou facilitées, dans un but non lucratif, à un groupe limité de voyageurs et seulement à titre occasionnel, ou pour des forfaits ou des prestations de voyage liées couvrant une période de moins de 24 heures sans hébergement.


The Committee has since called for TSD chapters to be included as well in stand-alone Investment Agreements .

Le Comité a depuis lors demandé qu’un chapitre sur le commerce et le développement soit également inclus dans les accords d’investissement autonomes .


123. Calls for efforts to be stepped up to ensure the fullest possible achievement, prior to the expiry of the deadlines, of the Millennium Development Goals as regards gender equality, maternal health and access to adequate health systems, education and sexual and reproductive health rights, especially for the most vulnerable groups such as girls and young women, on the basis of a solid commitment on the part of governments to enhance accountability and monitoring mechanisms for existing human rights obligations, promote access to justice for all and ensure effective participation for all, including the most marginalised and disadvantag ...[+++]

123. demande que les efforts soient intensifiés en vue de garantir la réalisation la plus complète possible, avant l'expiration des échéances, des objectifs du Millénaire pour le développement relatifs à l'égalité des genres, à la santé maternelle et à l'accès à des systèmes de santé adéquats, au droit à l'éducation et à la santé sexuelle et génésique, notamment pour les groupes les plus vulnérables tels que les filles et les jeunes femmes, fondée sur un engagement fort des gouvernements en faveur du renforcement des mécanismes de responsabilité et de contrôle des obligations existantes en matière de droits de l'homme, de l'encouragement de l'accès à la justice pour tous et de la garantie d'une participation effective de tous, y compris des ...[+++]


118. Calls for efforts to be stepped up to ensure the fullest possible achievement, prior to the expiry of the deadlines, of the Millennium Development Goals as regards gender equality, maternal health and access to adequate health systems, education and sexual and reproductive health rights, especially for the most vulnerable groups such as girls and young women, on the basis of a solid commitment on the part of governments to enhance accountability and monitoring mechanisms for existing human rights obligations, promote access to justice for all and ensure effective participation for all, including the most marginalised and disadvantag ...[+++]

118. demande que les efforts soient intensifiés en vue de garantir la réalisation la plus complète possible, avant l'expiration des échéances, des objectifs du Millénaire pour le développement relatifs à l'égalité des genres, à la santé maternelle et à l'accès à des systèmes de santé adéquats, au droit à l'éducation et à la santé sexuelle et génésique, notamment pour les groupes les plus vulnérables tels que les filles et les jeunes femmes, fondée sur un engagement fort des gouvernements en faveur du renforcement des mécanismes de responsabilité et de contrôle des obligations existantes en matière de droits de l'homme, de l'encouragement de l'accès à la justice pour tous et de la garantie d'une participation effective de tous, y compris des ...[+++]


The Commission shall keep under constant review the development of rights information sources and shall by 29 October 2015, and at annual intervals thereafter, submit a report concerning the possible inclusion in the scope of application of this Directive of publishers and of works or other protected subject-matter not currently included in its scope, and in particular stand-alone photographs and other images.

La Commission suit en permanence l'évolution des sources d'information sur les droits et présente le 29 octobre 2015 au plus tard, et à un rythme annuel par la suite, un rapport sur l'inclusion éventuelle, dans le champ d'application de la présente directive, des éditeurs et d'œuvres ou autres objets protégés qui n'en font pas actuellement partie, et en particulier des photographies et autres images qui existent en tant qu'œuvres indépendantes.


The operator shall apply the provisions of this section to the monitoring and reporting of CO emissions from the production of electrodes for primary aluminium smelting, including stand-alone plants for the production of such electrodes.

L’exploitant applique les dispositions de la présente section pour la surveillance et la déclaration des émissions de CO résultant de la production d’électrodes destinées à la fusion d’aluminium primaire, y compris les émissions des installations autonomes de production de ces électrodes.


Member States may provide that for the calculation of own funds on a stand-alone basis, credit institutions subject to supervision on a consolidated basis in accordance with Chapter 3 or to supplementary supervision in accordance with Directive 2002/87/EC, need not deduct the items referred to in points 12 to 16 which are held in credit institutions, financial institutions, insurance or reinsurance undertakings or insurance holding companies, which are included in the scope of consolidated or supplementary supervision.

Les États membres peuvent prévoir que, pour le calcul des fonds propres sur une base individuelle, les établissements de crédit soumis à une surveillance consolidée en application du chapitre 3 ou à une surveillance complémentaire en application de la directive 2002/87/CE peuvent ne pas déduire les éléments visés aux points 12 à 16 qui sont détenus dans des établissements de crédit, des établissements financiers, des entreprises d'assurance ou de réassurance ou des compagnies holdings d'assurance, relevant du champ d'application de la surveillance consolidée ou complémentaire.




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Date index: 2022-02-08
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