Traduction de «stand-alone contracts regarding » (Anglais → Français) :

For instance, Member States may maintain or introduce corresponding provisions for certain stand-alone contracts regarding single travel services (such as the rental of holiday homes) or for packages and linked travel arrangements that are offered or facilitated, on a not-for-profit basis to a limited group of travellers and only occasionally, or to packages and linked travel arrangements covering a period of less than 24 hours and which do not include accommodation.
Par exemple, les États membres peuvent conserver ou introduire des dispositions correspondantes pour certains contrats indépendants concernant un service de voyage unique (tel que la location d'une maison de vacances) ou pour des forfaits et des prestations de voyage liées qui sont proposés ou facilitées, dans un but non lucratif, à un groupe limité de voyageurs et seulement à titre occasionnel, ou pour des forfaits ou des prestations de voyage liées couvrant une période de moins de 24 heures sans hébergement.

42. Welcomes the decision of the OWG to include a stand-alone goal regarding urban sustainable development;
42. se félicite de la décision du groupe de travail ouvert d'inclure un objectif autonome de développement urbain durable;

(e) stand-alone contracts for a single travel service.
(e) aux contrats indépendants concernant un service de voyage unique.

1. Member States shall ensure that the traveller has a period of 24 hours to withdraw from a distance contract for a package, linked travel arrangement or stand-alone travel service, and seven days to withdraw from an off-premises contract, without giving any reason and without incurring any costs, provided that he gives the trader a notice on a durable medium at least 48 hours before the start of the travel service.
1. Les États membres veillent à ce que le voyageur dispose d'un délai de 24 heures pour se rétracter d'un contrat à distance pour un forfait, une prestation de voyage reliée ou un service de voyage distinct, et de sept jours pour se rétracter d'un contrat hors établissement, sans avoir à se justifier et sans pénalité, à condition qu'il informe le professionnel de sa décision sur support durable au moins 48 heures avant le début du service de voyage.

With regard to financial standing, the contracting authority or the contracting entity may require that the economic operator and those entities are jointly liable for the execution of the contract.
En ce qui concerne la capacité financière, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice peut exiger que l’opérateur économique et les autres entités en question soient solidairement responsables de l’exécution du contrat.

Parties may reproduce definitions and meanings contained in Directive 95/46/EC within this Clause if they considered it better for the contract to stand alone.
Les parties peuvent reprendre, dans la présente clause, les définitions et les significations de la directive 95/46/CE si elles estiment qu’il est préférable que le contrat soit autonome.

by virtue of that component some or all of the cash flows that otherwise would be required by the transferable security which functions as host contract can be modified according to a specified interest rate, financial instrument price, foreign exchange rate, index of prices or rates, credit rating or credit index, or other variable, and therefore vary in a way similar to a stand-alone derivative.
du fait de sa présence, tout ou partie des flux de trésorerie qu’exigerait autrement la valeur mobilière servant de contrat hôte, peuvent être modifiés en fonction d’un taux d’intérêt, du prix d’un instrument financier, d’un taux de change, d’un indice de prix ou de taux, d’une notation ou d’un indice de crédit, ou d’une autre variable déterminée, et varient en conséquence d’une manière similaire à un dérivé autonome.

The collection or possession of information with regard to an entity within a financial conglomerate which is not a regulated entity shall not in any way imply that the competent authorities are required to play a supervisory role in relation to these entities on a stand-alone basis.
La collecte ou la possession d'informations relatives à une entité appartenant à un conglomérat financier, laquelle n'est pas une entité réglementée, n'implique nulle obligation, pour les autorités compétentes, de jouer un rôle prudentiel à l'égard de ladite entité sur un plan individuel.