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Traduction de «impacts second where impacts cannot » (Anglais → Français) :

Achieving No Net Loss would require that all planned developments which are expected to have an impact on biodiversity adhere to a strict "mitigation hierarchy", whereby priority is given, first, to avoiding or preventing negative impacts; second, where impacts cannot be avoided, to minimising damage and rehabilitating their effects; and lastly, to offsetting or compensating for residual adverse impacts.

Pour parvenir à éviter toute perte nette, tous les projets de développement susceptibles d’avoir une incidence sur la biodiversité devraient respecter une stricte «hiérarchie de mesures d’atténuation». Ainsi, ils devraient viser en priorité à éviter ou à prévenir les conséquences négatives. Ensuite, lorsque les incidences négatives ne peuvent être évitées, ils devraient tendre à réduire au minimum les dommages et à prendre des mesures de réhabilitation. Enfin, ils devraient prévoir des mesures de compensation des incidences négatives résiduelles.


(2) Where any adverse environmental impact on agricultural land cannot be avoided, Foothills shall take such measures as are satisfactory to the designated officer to mitigate such impact.

(2) Lorsqu’elle ne peut éviter les répercussions écologiques néfastes sur les terres agricoles, la Foothills doit prendre des mesures, satisfaisant le fonctionnaire désigné, pour les atténuer.


First, there is no due-diligence defence available, and second, in justifying the possibility that people will go to prison for being negligent, even in circumstances where they cannot show they used any diligence at all, the Supreme Court has said that, in regulated industries, there are objective standards to which people who choose to enter the industry must adhere, and that is only reasonable.

Premièrement, aucune défense basée sur la diligence raisonnable n'est possible et, deuxièmement, pour justifier le fait que des gens puissent se retrouver en prison pour négligence, même dans les cas où ils ne peuvent pas montrer qu'ils ont fait preuve de diligence, la Cour suprême a décrété que, dans les industries réglementées, des normes objectives sont fixées, auxquelles on doit adhérer si l'on devient membre de ces industries, et c'est raisonnable.


high impact level where the incidents related to illegal immigration or cross-border crime occurring at the relevant border section have a significant impact on border security.

un niveau d'impact élevé lorsque les incidents liés à l'immigration illégale et à la criminalité transfrontalière survenant sur le tronçon en question ont un impact significatif sur la sécurité à la frontière.


low impact level where the incidents related to illegal immigration or cross-border crime occurring at the relevant border section have an insignificant impact on border security.

un niveau d'impact faible lorsque les incidents liés à l'immigration illégale et à la criminalité transfrontalière survenant sur le tronçon en question ont un impact insignifiant sur la sécurité à la frontière.


medium impact level where the incidents related to illegal immigration or cross-border crime occurring at the relevant border section have a moderate impact on border security.

un niveau d'impact moyen lorsque les incidents liés à l'immigration illégale et à la criminalité transfrontalière survenant sur le tronçon en question ont un impact modéré sur la sécurité à la frontière.


As parliamentarians, we find ourselves in the situation where we cannot determine how seriously these crime bills would impact the federal treasury.

À titre de parlementaires, nous nous trouvons dans une situation dans laquelle nous ne pouvons pas déterminer dans quelle mesure ces projets de loi de répression du crime se répercuteront sur le Trésor fédéral.


The second special case refers to the situation where a Member State identifies an issue which has an impact on the environmental status of its marine waters, perhaps even of the entire marine region or subregion concerned, but which cannot be tackled by measures taken at national level or which is linked to another Community policy or to an international agreement.

Le second cas particulier concerne les situations dans lesquelles un État membre détecte un problème ayant un impact sur l’état écologique de ses eaux marines, voire de l’ensemble de la région ou sous-région marine concernée, mais auquel il ne peut être remédié par des mesures prises au niveau national, ou qui est lié à une autre politique communautaire ou encore à un accord international.


In principle, it will not use humanitarian food assistance to address chronic food insecurity, except: where non-intervention poses immediate or imminent humanitarian risk[16] of significant scale and severity; where other more appropriate actors, including its own development instruments, are either unable or unwilling to act, and cannot be persuaded to act; and where, in spite of its comparative disadvantages, positive impact can be expected wit ...[+++]

En principe, elle ne recourra pas à une assistance alimentaire humanitaire pour traiter l’insécurité alimentaire chronique, sauf dans les cas suivants: lorsque l’absence d’intervention présente un risque humanitaire immédiat ou imminent[16] d’une ampleur et d’une gravité significatives; lorsque d’autres acteurs plus appropriés, et notamment ceux qui gèrent ses propres instruments d’aide au développement, ne peuvent ou ne veulent pas agir et ne sauraient être persuadés d’agir; et lorsque, malgré ses inconvénients relatifs, son intervention peut, selon toute attente, avoir un impact positif dans les dé ...[+++]


This marks the second time in two months1) that a continental mail order company has been allowed to take a foothold in the United Kingdom, where until recently only domestic operators were present.1 The Commission has stated that the proposed concentration will not result in any overlap of activities between the parties in the United Kingdom, where the impact of the concentration will be.

C'est la seconde fois en deux mois(1) qu'une société continentale de vente par correspondance est autorisée à prendre pied sur le marché du Royaume-Uni, où, jusqu'à une date récente, n'opéraient que des entreprises nationales.1 La Commission a déclaré que la concentration envisagée ne se traduira pas par un chevauchement des activités des deux parties au Royaume-Uni, où ses effets se feront sentir.




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Date index: 2024-11-01
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