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Vertaling van "have classified second-hand " (Engels → Frans) :

Inform second-hand car owners and consumers outside Volkswagen dealerships: Consumers that have bought their vehicles outside the Volkswagen dealership or are maintaining it outside of such a dealership (e.g. second-hand cars, cars bought directly from importers), Volkswagen should maximise their efforts to inform these car owners.

Information des propriétaires de voitures d'occasion et des consommateurs n'étant pas passés par les concessionnaires Volkswagen: Volkswagen devra maximiser ses efforts pour informer les consommateurs ayant acheté leur véhicule en dehors du réseau de concessionnaires Volkswagen ou ceux dont le véhicule ne fait pas partie du réseau (véhicules d'occasion, véhicules achetés directement auprès des importateurs).


It is assumed that second-hand textiles will usually have been washed several times prior to any supply or making available to a third party and will therefore contain negligible amounts of NPE, if any.

On suppose que les textiles d'occasion ont généralement été lavés plusieurs fois avant d'être livrés ou mis à disposition de tiers et qu'ils comportent donc des quantités négligeables de NPE, le cas échéant.


(11) This Regulation should apply to second- hand products that re-enter the supply chain in the course of a commercial activity, provided that they have been placed on the market as such, and to second-hand products originally placed on the market after the entry into force of this Regulation, and except for those second-hand products for which the consumer cannot reasonably expect that they fulfil state-of-the art safety standards, such as antiques.

(11) Il convient que le présent règlement s'applique aux produits d'occasion réintégrant la chaîne d'approvisionnement dans le contexte d'une activité commerciale, à condition qu'ils aient été placés sur le marché en tant que tels, et aux produits d'occasion dont la mise sur le marché initiale a eu lieu après l'entrée en vigueur du présent règlement, et à l'exception de ceux, comme les antiquités, pour lesquels le consommateur ne peut raisonnablement pas escompter qu'ils respectent les normes les plus récentes de sécurité.


A restriction on the placing on the market of second-hand and antique jewellery would have a significant socioeconomic impact, as such items would lose their marketable value in the Union, and would pose difficulties for enforcement.

Une restriction de la mise sur le marché de bijoux d’occasion et anciens aurait une incidence socio-économique importante, car ces objets seraient privés de leur valeur marchande dans l’Union; en outre, le contrôle de la mise en œuvre de cette restriction poserait des difficultés.


In the entries in Annex XVII to Regulation (EC) 1907/2006 for the substances diphenylether, pentabromo derivatives and diphenylether, octabromo derivatives, it should be provided that the restrictions do not apply to articles already in use at the date from which the restriction was to apply as those substances were incorporated in articles which have a long lifecycle and are sold on the second hand market, such as aeroplanes and vehicles.

En ce qui concerne les entrées de l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 relatives au diphényléther, dérivé pentabromé et au diphényléther, dérivé octabromé, il convient de préciser que les restrictions ne s’appliquent pas aux articles déjà en service à la date à partir de laquelle la restriction devait s’appliquer car les substances concernées ont été intégrées dans des articles ayant une longue durée de vie et se trouvant en vente sur le marché de l’occasion, tels que des avions ou des véhicules.


7. Considers that the abolition of tax on purchase should take place gradually in the light of the depreciation of the existing stock of (second-hand) vehicles held on the one hand by vehicle owners and on the other by the car trade, car rental firms and the motorcycle trade. The abolition of tax on purchase will make new vehicles cheaper, which will have a knock-on effect on the value of the stock of existing vehicles.

7. est d'avis que la suppression de la fiscalité à l'acquisition doit avoir lieu progressivement eu égard à la perte de valeur du parc automobile existant (d'occasion) tant aux mains du propriétaire du véhicule qu'à celles de l'entreprise automobile, de l'entreprise de location de véhicules automobiles et de l'entreprise de motocyclettes, notamment; du reste, grâce à la suppression de la taxe à l'acquisition, les véhicules neufs deviennent moins onéreux, ce qui se répercute sur la valeur du parc existant;


I should also like to comment, albeit at second-hand having followed in the media the detail of what happened at Nice, about the general atmosphere surrounding the discussions.

Je voudrais également aborder, bien que je n'aie suivi qu'indirectement, dans les médias, le détail des événements de Nice, l'atmosphère générale entourant les discussions.


I welcome the fact that exceptions have been made for shops associated with charitable institutions and non-profit organisations, as well as for articles sold as second-hand goods at markets or car boot sales.

Je suis satisfait des exceptions qui sont faites pour les boutiques de bienfaisance et les organisations à but non lucratif ainsi que pour les biens d'occasion vendus sur des marchés ou dans le cadre de ventes de particuliers.


I welcome the fact that exceptions have been made for shops associated with charitable institutions and non-profit organisations, as well as for articles sold as second-hand goods at markets or car boot sales.

Je suis satisfait des exceptions qui sont faites pour les boutiques de bienfaisance et les organisations à but non lucratif ainsi que pour les biens d'occasion vendus sur des marchés ou dans le cadre de ventes de particuliers.


(3) Commission Regulation (EC) No 2759/1999(3) permits only new machinery and equipment to be eligible for support in the processing and marketing sector; a possibility of having recourse to second-hand equipment under certain circumstances is warranted.

(3) Le règlement (CE) no 2759/1999 de la Commission(3) prévoit que seuls les équipements et matériels nouveaux dans le secteur de la transformation et de la commercialisation peuvent bénéficier d'une aide, alors qu'une possibilité doit être accordée de recourir à des équipements de seconde main lorsque certaines circonstances l'exigent.




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Date index: 2024-01-17
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