Vertaling van "sold as second-hand " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

assess the potential of second-hand merchandise | determine the potential of second-hand merchandise | check the potential of second-hand merchandise | test the potential of second-hand merchandise
vérifier le potentiel d'objets d'occasion

second-hand merchandise sales | second-hand merchandise selling | sell second-hand merchandise | selling second-hand merchandise
vendre des produits d'occasion

manage donated goods in second-hand shops | managing donated goods in second-hand shop | maintain donated goods in second-hand shop | manage donated goods in second-hand shop
gérer les biens confiés à un magasin d'occasion

sweep seconds [ sweep-second | centre second hand | sweep-second hand ]
trotteuse centrale [ seconde centrale | aiguille de seconde au centre | trotteuse ]

Ad hoc Group on Second-Hand Machinery | AHG Second-Hand Machinery
GAH Machines de seconde main | Groupe ad hoc Machines de seconde main

Used or Second-hand Motor Vehicles Regulations [ Used or Second-hand Motor Vehicle Regulations ]
Règlement sur les véhicules automobiles usagés ou d'occasion [ Règlement sur les véhicules à moteur usagés ou d'occasion ]

second hand [ seconds hand ]
aiguille de seconde [ petite trotteuse | trotteuse ]

chronograph second hand | sweep second hand
trotteuse

second-hand goods
marchandise d'occasion

second-hand asset | used asset
actifs d'occasion | immobilisations d'occasion

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Recent or new cars, for which the whole amount is taxable, can be sold as second-hand goods for which only the profit margin is subject to VAT.
Des voitures récentes ou des voitures neuves, sur lesquelles la TVA s'applique à la totalité du montant de la vente, peuvent être vendues comme des biens d'occasion, pour lesquels seule la marge bénéficiaire est soumise à la TVA.

*remain in company's ownership for a period between one and three years, before being sold on to the private second-hand market.
*restent la propriété de la société pour une période de un à trois ans, avant d'être vendues sur le marché des occasions pour particuliers.

The second highest type of online fraud, mentioned by 45% of participating centres, involves second hand cars sold online, followed by sale of counterfeit goods and fraudulent ticket sales.
En deuxième position, citées par 45 % des centres participants, on trouve les ventes en ligne de véhicules d’occasion; viennent ensuite les ventes de marchandises de contrefaçon et de faux tickets.

More than 40% of the computers they collect are repaired and sold in second hand shops.
Plus de 40 % des ordinateurs collectés par l'organisation sont réparés et vendus dans des magasins de seconde main.

(11) This Regulation should apply to second hand products that re-enter the supply chain in the course of a commercial activity, except for those second-hand products for which the consumer cannot reasonably expect that they fulfil state-of-the art safety standards, such as antiques.
(11) Il convient que le présent règlement s’applique aux produits d’occasion réintégrant la chaîne d’approvisionnement dans le contexte d’une activité commerciale, à l’exception de ceux, comme les antiquités, pour lesquels le consommateur ne peut raisonnablement pas escompter qu’ils respectent les normes les plus récentes de sécurité.

Regardless of this, the product continued to be sold at second-hand stores, on street corners, through garage sales, and was handed down to friends and family.
Malgré cela, le produit a continué d'être vendu dans des magasins d'articles d'occasion, au coin de la rue, dans des ventes de garage et a été transmis entre amis et membres de la famille.

In the entries in Annex XVII to Regulation (EC) 1907/2006 for the substances diphenylether, pentabromo derivatives and diphenylether, octabromo derivatives, it should be provided that the restrictions do not apply to articles already in use at the date from which the restriction was to apply as those substances were incorporated in articles which have a long lifecycle and are sold on the second hand market, such as aeroplanes and vehicles.
En ce qui concerne les entrées de l’annexe XVII du règlement (CE) no 1907/2006 relatives au diphényléther, dérivé pentabromé et au diphényléther, dérivé octabromé, il convient de préciser que les restrictions ne s’appliquent pas aux articles déjà en service à la date à partir de laquelle la restriction devait s’appliquer car les substances concernées ont été intégrées dans des articles ayant une longue durée de vie et se trouvant en vente sur le marché de l’occasion, tels que des avions ou des véhicules.

Under these conditions, VAT is due in the Member State in which the second-hand vehicle is sold.
Dans ce cas, la TVA est due dans l'Etat membre de vente du véhicule d'occasion.

- Goods sold in auctions: The common position is maintained, i.e. goods sold in auctions, for example works of art, collectors' items and antiques, are considered second hand goods which can be subject to a shorter liability period (but minimum one year) .
- biens vendus aux enchères : la position commune est maintenue, c'est-à-dire que les biens vendus aux enchères, comme par exemple les œuvres d'art, les objets de collection et les antiquités, sont considérés comme des biens d'occasion pour lesquels le délai de responsabilité peut être plus court (mais d'un an au minimum).

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l31007 - EN - VAT: special arrangements applicable to second-hand goods, works of art, antiques and collector's items
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l31007 - EN - TVA: Régime particulier applicable aux biens d'occasion, aux objets d'art, de collection et d'antiquité