Traduction de «general opt-out » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

opt-out | opt-out clause | opt-out provision
(clause de) non-participation | clause d'exemption | disposition dérogatoire

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | liste de non-adhésion

opt-out list [ opt-out mailing list | opt-out e-mail list ]
liste d'exclusion [ liste de non-adhésion ]

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | registre opt-out

opting-out [ opting out | dissent | contracting out ]
refus de participer [ désengagement | désaccord | désistement | non participation ]

consenting silence | opting-out system | opt-out system
accord tacite | consentement silencieux | consentement tacite | système opting-out

opt-out [ opt out ]
option d'abstention [ choix de ne pas participer | option de non-participation ]

opt out | opting out
opt out

opting out | optional withdrawal | voluntary withdrawal | withdrawal opting out | withdrawal option | option to withdraw
option de retrait | option de sortie | droit de retrait | retrait facultatif | désengagement

opt-out register
registre opt-out

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

- There are many derogations and exceptions from the general provisions (for instance, on the timing of compensatory rest, or the individual opt-out from the 48-hour rule).
- il existe de nombreuses dérogations et exceptions par rapport aux dispositions générales (par exemple en ce qui concerne la programmation du repos compensateur ou l'«opt-out» individuel à la règle des 48 heures).

Before engaging in actions that could block the bid, the board of the offeree company must (subject to an EU country opt-out) obtain prior authorisation from a general shareholders’ meeting.
Avant d’engager une action pouvant bloquer l’offre, l’organe d’administration de la société visée doit (sous réserve du droit d’un pays de l’UE à la non-participation) obtenir une autorisation préalable de l’assemblée générale des actionnaires.

With regard to the General Agreement on Trade in Services, the opt-in and opt-out drafting of the agreement allows Canada and other members to exclude certain measures from GATS' disciplines.
En ce qui concerne l'Accord général sur le commerce des services, les clauses prévues d'adhésion et de retrait permettent au Canada et aux États membres d'exclure certaines mesures de la portée des règles de l'AGCS.

(ii) - offer all websites the option to opt-out from the use of all their content in Google's specialised search services, while ensuring that any opt-out does not unduly affect the ranking of those web sites in Google's general web search results,
ii) - d'offrir à tous les sites web la possibilité de refuser l'utilisation de tout leur contenu dans les services de recherche spécialisés de Google, tout en garantissant que ce refus n'affectera pas indûment le classement de ces sites parmi les résultats des recherches générales de Google sur l'internet,

However, the Advocate General considers that the requirement that optional price supplements must be on an ‘opt-in' as opposed to 'opt-out' basis serves a different purpose than ensuring price comparison, namely that of consumer protection.
Toutefois, selon l’avocat général, l’exigence que les suppléments de prix optionnels fassent l’objet d’une démarche explicite d’acceptation par opposition à une démarche explicite de refus contribue à un objectif différent de celui d’assurer la comparabilité des prix, à savoir celui de protéger le consommateur.

Unfortunately, while appearing sound in theory, the opting-out approach has proven to be highly ineffective in practice since sending an opting-out message to a spammer generally confirms that a recipient's email address is valid and active, resulting in a large increase in the volume of spam received at that account.
Malheureusement, bien qu'elle semble logique en théorie, cette approche s'est montrée très peu efficace en pratique puisque le seul fait de répondre à un pourriel pour faire part de son intention suffit généralement à confirmer au polluposteur que l'adresse du destinataire est valide et toujours utilisée, ce qui contribue à augmenter de façon considérable le nombre de pourriels transmis à cette adresse.

It found some evidence that the opt-out was being abused in the UK, the only Member State which had applied the opt-out generally from the beginning.
Elle a pu vérifier que le Royaume-Uni, seul pays à avoir recouru dès le début à la non application générale de la durée maximale hebdomadaire de travail, abusait de cette possibilité.

This simplification no doubt largely explains the use of the opt-out even where the worker does not generally exceed the 48-hour limit.
Cette simplification explique sans doute en grande partie le recours à l'opt-out même lorsque le travailleur ne dépasse pas généralement la limite des 48 heures.