Vertaling van "foreclosure could only " (Engels → Frans) :

In such a case, foreclosure could only occur for potential entrants, which may not be able to secure supplies when a number of major buyers all enter into exclusive supply contracts with the majority of suppliers on the market.
Dans un tel cas de figure, le risque d'éviction ne pourrait concerner que les entrants potentiels, qui ne peuvent peut-être pas assurer leur approvisionnement lorsqu'un certain nombre de grands acheteurs ont conclu un contrat de fourniture exclusive avec la majorité des fournisseurs sur le marché.

In such a case, foreclosure could only occur for potential entrants, who may not be able to secure supplies when a number of major buyers all enter into exclusive supply contracts with the majority of suppliers on the market.
Dans ce cas de figure, le risque d'éviction ne concerne que les entrants potentiels, qui ne peuvent pas s'approvisionner de manière efficace lorsqu'un certain nombre de grands acheteurs ont conclu un contrat de fourniture exclusive avec la majorité des fournisseurs sur le marché.

These categories of cooperation could only come under Article 81(1) if they involve firms with significant market power(17) and are likely to cause foreclosure problems vi-à-vis third parties.
Ces types de coopération ne peuvent relever de l'article 81, paragraphe 1, que lorsque les participants sont des entreprises ayant un pouvoir de marché important(17), et susceptibles de fermer le marché à des tiers.

86. Unless foreclosure problems arise, production agreements between non-competitors are not normally caught by Article 81(1). This is also true for agreements whereby inputs or components which have so far been manufactured for own consumption (captive production) are purchased from a third party by way of subcontracting or unilateral specialisation, unless there are indications that the company which so far has only produced for own consumption could have entered the merchant market for sales to third parties without incurring significant additional costs or risks in response to small, permanent changes in relative market prices.
86. À moins qu'ils ne soulèvent des problèmes de fermeture du marché, les accords de production entre entreprises non concurrentes ne tombent pas, normalement, sous le coup de l'article 81, paragraphe l. Cela vaut également pour les accords prévoyant que des biens intermédiaires ou des composants, qui étaient jusque-là fabriqués en vue d'une autoconsommation (production captive), seront dorénavant achetés à un tiers, sur une base de sous-traitance ou de spécialisation unilatérale, à moins que certains éléments n'indiquent que l'entreprise n'ayant produit jusque-là que pour sa propre consommation aurait pu pénétrer sur le marché des ventes de ces biens intermédiaires ou de ces composants à des tiers, sans supporter aucun coût ni risque supplémentaire élevé en réaction à des variations légères, mais permanentes, des prix relatifs.