Traduction de «excluding future » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle
tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu

Boil of face (excluding eye)
furoncle du visage (sauf les yeux)

cross-rate futures | cross-rate future | cross-rate futures contract | cross-rate currency futures contract | cross-rate currency future contract | cross-rate currency futures | cross-rate currency future | currency cross-rate futures contract | currency cross-rate future contract | currency cross-rate futures | currency cross-rate future
contrat à terme à cours croisé | contrat à terme à taux de change croisé | futur à cours croisé | contrat à terme standardisé à cours croisé | contrat à terme boursier à taux de change croisé | contrat futur sur devises à cours croisé | contrat futur à cours croisé

deal in future assets | trade future assets | deal in future commodities | trade future commodities
négocier des contrats à terme

semen keeping for future use on animals | storing livestock semen for future use | keep animals semen for future use | store semen for future use on livestock
stocker du sperme pour un usage ultérieur sur des animaux d’élevage

futures market [ contrat forward | financial future | forward contract | forward market | futures | futures contract ]
marché à terme [ contrat à terme d'instruments financiers | contrat à terme de gré à gré | contrat à terme normalisé | contrat à terme standardisé | future ]

currency futures | currency future | currency futures contract | foreign currency futures | foreign currency futures contract | foreign exchange futures | foreign exchange futures contract
contrat à terme sur devises | contrat à terme standardisé sur devises | contrat à terme normalisé sur devises | contrat à terme boursier sur devises | futur sur devises | future sur devises | contrat futur sur devises

anticipate future levels of service | forecast future of business levels | create sales forecasts | forecast future levels of business
faire des projections sur les niveaux d’activité | réaliser des projections sur les niveaux d’activité | anticiper les niveaux d’activité | prévoir les niveaux d’activité

Open wound of foot, excluding toe(s)
plaie ouverte d'un pied, à l'exclusion des orteils

COVID-19 excluded
COVID-19 exclue

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

While not excluding future developments of the Treaties in this area – which will have to be discussed as part of the broader reflections on the future of Europe –, it is based on Commission competences as provided for by existing Treaties.
Elle est basée sur les compétences de la Commission telles qu'elles sont prévues par les traités existants, sans pour autant exclure de futures évolutions des traités en la matière, qui devront être débattues dans le cadre de la réflexion plus large sur l'avenir de l'Europe.

The aid measure excludes undertakings in difficulty, is accessible under the same conditions to all economic operators, does not create a competitive advantage on the basis of its compensatory nature, since compensation is granted only if the quota is abandoned, and does not result under any circumstance in overcompensation of capital losses and future income, since compensation is granted on a degressive basis (during the period under review the average compensation for abandonment was EUR 0,083/litre, while the value of the quota during the same period was EUR 0,10/litre).
Pour le reste, le dispositif d'aide exclut les entreprises en difficulté, est accessible à tous les opérateurs économiques dans les mêmes conditions, ne crée pas d'avantage concurrentiel compte tenu de son caractère indemnitaire, puisque l'indemnité n'est octroyée qu'en cas d'abandon de quota, et ne procède en aucun cas à une surcompensation de pertes en capital et de revenus futurs, puisque l'indemnité est accordée sur une base dégressive (au cours de la période considérée, l'indemnité d'abandon moyenne s'est élevée à 0,083 EUR par litre alors que la valeur du quota au cours de la même période était de 0,10 EUR par litre).

Contributions must be real, that is to say actual, excluding future expected profits such as cash flow, and must be as high as possible.
Les contributions doivent être réelles, c’est-à-dire effectives, ce qui exclut les bénéfices potentiels, comme les flux de trésorerie, et doivent être les plus élevées possible.

An entity shall estimate the future minimum funding requirement contributions for future service taking into account the effect of any existing surplus determined using the minimum funding basis but excluding the prepayment described in paragraph 20(a).
Une entité doit estimer les cotisations futures au titre des exigences de financement minimal pour des services futurs en tenant compte de l’effet d’un éventuel excédent déterminé sur la base des exigences de financement minimal mais en excluant les paiements d’avance décrits au paragraphe 20(a).

Meetings of comitology committees are excluded, without prejudice to existing and future specific arrangements concerning the provision to Parliament of information concerning the exercise of the Commission’s implementing powers
Les réunions de comités de comitologie sont exclues, sans préjudice des dispositions spécifiques actuelles et futures relatives à la fourniture d'informations au Parlement concernant l'exercice des compétences d'exécution de la Commission

Calls on the Commission to draw up an inventory of all existing funding instruments and their significance for European climate objectives and, on the basis of this ‘climate audit’, to draw up proposals for the future financial framework so that EU budget lines can be adapted in line with the requirements of climate policy, while not excluding the possibility of creating new funds and thus allocating new resources to them;
invite la Commission à dresser l'inventaire de tous les instruments financiers existants et de leur importance pour la réalisation des objectifs européens de lutte contre le changement climatique et, sur la base de cet «audit climatique», à élaborer des propositions pour le futur cadre financier, afin que les lignes du budget puissent être adaptées en fonction des impératifs de la politique climatique, tout en n'excluant pas la possibilité de créer de nouveaux fonds et d'y consacrer par conséquent de nouvelles ressources;

the present value of the future service cost to the entity, i.e. excluding any part of the future cost that will be borne by employees, for each year over the shorter of the expected life of the plan and the expected life of the entity.
la valeur actuelle du coût des services futurs pour l’entité, c.-à-d. en excluant tout ou partie des coûts futurs qui seront pris en charge par les membres du personnel pour chaque année sur la plus courte des deux périodes suivantes: la durée de vie du régime et la durée de vie de l’entité.

(10) Promoting the use of biofuels in transport constitutes a step towards a wider application of biomass which will enable biofuel to be more extensively developed in the future, whilst not excluding other options and, in particular, the hydrogen option.
(10) La promotion de l'utilisation des biocarburants dans les transports est une étape vers une utilisation plus large de la biomasse, permettant à terme de développer davantage les biocarburants, sans exclure d'autres formules possibles et en particulier la filière hydrogène.

(15) Whereas the options for the reform may encourage producers to plant new olive trees; whereas such new plantings would seriously jeopardise the future balance of the market, which is currently already in surplus; whereas, in order to forestall that risk, provision should be made at this stage to exclude new plantings from eligibility under any future aid scheme, unless they are part of a programme approved by the Commission; whereas, owing to the time elapsing between the presentation of the Commission's proposal and its adoption, plantings from the month following the date when operators are notified of the Commission's intention in this respect should also be ineligible;
(15) considérant que les options envisagées pour la réforme peuvent inciter les producteurs à établir de nouvelles plantations d'oliviers; que ces plantations nouvelles mettraient en péril grave l'équilibre futur du marché qui, actuellement, est déjà excédentaire; qu'afin d'éviter ce risque, il y a lieu de prévoir, à ce stade, l'exclusion des nouvelles plantations de tout futur régime d'aide, sauf si elles font partie d'un programme approuvé par la Commission; que, en raison du délai entre la présentation de la proposition de la Commission et son adoption, il est nécessaire d'exclure également les plantations effectuées à partir du mois suivant la date à laquelle les opérateurs ont été avertis de l'intention de la Commission à cet égard;

Meetings of comitology committees are excluded, without prejudice to existing and future specific arrangements concerning the provision to Parliament of information concerning the exercise of the Commission’s implementing powers .
Les réunions de comités de comitologie sont exclues, sans préjudice des dispositions spécifiques actuelles et futures relatives à la fourniture d'informations au Parlement concernant l'exercice des compétences d'exécution de la Commission .