Vertaling van "elements were already " (Engels → Frans) :

Since no new elements as already addressed in recitals 50 to 52 were brought forward, this claim was rejected.
Étant donné qu'aucun nouvel élément autre que ceux déjà visés aux considérants 50 à 52 n'a été avancé, cet argument a été rejeté.

Many of the elements of such a policy were already put forward in the 1994 Communication on Immigration and Asylum Policies but the approach now should also take into account the changing nature of migration itself which has become a much more flexible process of movement between countries rather than simply a one-way flow.
De nombreux éléments d'une telle politique ont déjà été présentés dans la communication de 1994 sur les politiques d'immigration et d'asile, mais il convient à présent de tenir compte aussi de la nature changeante de la migration proprement dite, qui a cessé d'être un simple flux à sens unique et est devenue un processus nettement plus flexible de mouvements entre pays.

We have been told by Justice Canada that in some other private members' legislation that we had under consideration, those bills were not necessary because the elements were already included in the broad definition of the objective of the section under consideration.
Justice Canada nous a dit que dans le cas de certains autres projets de loi d'initiative parlementaire que nous avons étudiés, les modifications n'étaient pas nécessaires parce que les éléments étaient déjà inclus dans la définition large de l'objectif de l'article à l'étude.

First, the previously inconsistent article has been reorganised to bring the listing of all of the services that the Network Manager provides into paragraph 2 and elements that were related to technical implementing rules on air traffic flow management – and hence not to the Network Manager itself – have been relocated in Annex Vb of Regulation (EC) No 216/2008, which already included the relevant provisions concerning flow management rules.
En premier lieu, l'article a été débarrassé de ses incohérences et remanié de manière à déplacer la liste de tous les services assurés par le gestionnaire de réseau dans le paragraphe 2, et les éléments qui étaient liés aux modalités techniques de mise en œuvre relatives à la gestion des courants de trafic aérien — et non, dès lors, au gestionnaire de réseau proprement dit — ont été transférés à l’annexe V ter du règlement (CE) n° 216/2008, qui contenait déjà les dispositions pertinentes relatives aux règles de gestion des flux de trafic.

I would further point out that there were already dozens of hours of debate on one-third of this bill, which is the human smuggling element, in this Parliament.
Je signale aussi que des dizaines d'heures de débat ont été consacrées au tiers de ce projet de loi, la partie qui porte sur le passage de clandestins, au cours de la présente législature.

The only opposition was offered by representatives of the Department of Justice. They said that elements of suicide bombing were already contained in the Criminal Code and, as a result, cause confusion with respect to prosecutions.
La seule opposition est venue des représentants du ministère de la Justice, qui ont dit que certaines dispositions liées aux attentats suicides étaient déjà incluses dans le Code criminel et, par conséquent, risquaient de semer la confusion au niveau des poursuites.

In addition, in some submissions, some parties were commenting again issues which they had already commented in their previous submissions, without bringing new factual elements.
En outre, dans certains cas, les parties commentaient à nouveau des questions à propos desquelles elles avaient déjà présenté des observations, sans présenter de faits relatifs véritablement nouveaux.

They were the three elements that I have already mentioned in the House a number of times.
Il s'agit des trois éléments dont j'ai déjà parlé à maintes reprises à la Chambre.

- the inclusion of additional elements not foreseen in the questionnaire (i.e. tolerated diameter variance, elongation factor and breaking load), was considered to be unnecessary given that these elements were largely the result of a combination of the main elements of SWR already included in the product categorisation.
- quant à l'inclusion d'éléments supplémentaires dans le questionnaire (tels que la variation de diamètre tolérée, le facteur d'allongement et la charge de rupture), elle a été jugée inutile, ces éléments résultant en grande partie d'une combinaison des caractéristiques principales dont il a été tenu compte pour établir les catégories de câbles en acier.