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Traduction de «because the elements were already » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: The gender identity or sexual preference (heterosexual, homosexual, bisexual, or prepubertal) is not in doubt, but the individual wishes it were different because of associated psychological and behavioural disorders, and may seek treatment in order to change it.

Définition: Il n'existe pas de doute quant à l'identité ou la préférence sexuelle (hétérosexualité, homosexualité, bisexualité ou préférence pour les enfants), mais le sujet désire modifier cette identité ou cette préférence, en raison de troubles psychologiques et du comportement associés, et il peut chercher à se faire traiter pour changer.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
56. The discussion about the legislative initiative presented by Austria for a Council Decision pertaining to the ATLAS cooperation (a network for counter terrorism cooperation) has been suspended because Council considers that some elements are already present in the initiative transposing the non-Schengen related third pillar elements of the Treaty of Prüm.

56. Les discussions portant sur l’initiative législative de l’Autriche relative à une décision du Conseil sur la coopération dans le cadre d ’ ATLAS (un réseau pour la coopération en matière de lutte antiterroriste) ont été suspendues car le Conseil estime que certains éléments sont déjà présents dans l’initiative transposant les éléments du Traité de Prüm non liés à Schengen et relevant du troisième pilier.


In all, of 116 programmes, the Commission considered three (in Germany, Italy and the United Kingdom) unacceptable because vital elements were missing.

Au total, sur 116 interventions, trois programmes ont été jugés non recevables par la Commission, car des éléments essentiels manquaient (en Allemagne, en Italie et au Royaume-Uni).


He or she will probably be unable to make other arrangements because of financial commitments already made, the difficulty of finding alternative flights or the sheer impracticality of using other forms of transport like the train or the car.

En général, il n'est pas en mesure de prendre d'autres dispositions en raison des engagements financiers qu'il a pris, de la difficulté de trouver d'autres vols ou simplement de l'impossibilité pratique d'utiliser d'autres modes de transport, comme le train ou la voiture.


For the purposes of selling the product locally (approximately 90 % is sold in the geographical area), having a protected name is not important because the name is already well known there.

L’indication protégée est sans incidence sur la vente du produit sur place (environ 90 % des ventes ont lieu dans l’aire géographique) étant donné que la dénomination y est de toute façon déjà connue.


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We have been told by Justice Canada that in some other private members' legislation that we had under consideration, those bills were not necessary because the elements were already included in the broad definition of the objective of the section under consideration.

Justice Canada nous a dit que dans le cas de certains autres projets de loi d'initiative parlementaire que nous avons étudiés, les modifications n'étaient pas nécessaires parce que les éléments étaient déjà inclus dans la définition large de l'objectif de l'article à l'étude.


The third point, linked to the second, is that if the provinces want to opt out—that is, to administer these programs themselves, because they already have all the infrastructures in place, because a similar program already exists, because it already addresses these priorities, and all they need to do is inject a bit more money into it—they are saying: give us the right to opt out with full financial compensation, provided we put t ...[+++]

Le troisième point, qui se rattache au deuxième, c'est que si des provinces désirent exercer un droit de retrait—soit de gérer elles-mêmes ces programmes, parce qu'elles ont déjà toutes les infrastructures en place, parce qu'un programme similaire existe déjà, parce qu'il s'adresse déjà à ces priorités, et tout ce dont elles ont besoin c'est d'injecter un peu plus d'argent—elles disent: permettez-nous d'avoir un droit de retrait avec pleine compensation financière, dans la mesure où nous dépensons cet argent dans les mêmes champs défi ...[+++]


If that were revisited and legislation were drawn from that, there would be no requirement for a working group because the work has already been done; is that correct?

Si cela était revu et si la loi en était tirée, il n'y aurait plus besoin d'un groupe de travail car le travail a déjà été fait, n'est-ce pas?


The fines on ENI, Shell and Bayer were increased because these companies had already been found guilty of taking part in cartels (although Bayer does not have to pay its fine because it received full immunity for having been the first company to reveal the cartel to the Commission).

Les amendes infligées à ENI, Shell et Bayer ont été majorées, car ces sociétés avaient déjà été condamnées pour avoir participé à des ententes (bien que Bayer soit exemptée d'amende, ayant bénéficié d'une immunité pleine et entière pour avoir été la première à dévoiler l'existence de cette entente à la Commission).


This is a different situation because agricultural products were already subject to quotas. The Americans cannot claim that they were not aware of the situation since it already existed.

C'est également une situation différente parce que, dans le cas des produits agricoles contingentés, il s'agissait d'une situation déjà existante.


This text has been deleted because it repeats information already included in the section on traceability (registration sheet and identification of the garlic) under ‘Evidence that the product originates from the defined geographical area’.

Ces éléments sont supprimés car ils constituent une répétition avec les éléments de traçabilité (fiche d’enregistrement et identification des aulx) déjà décrits dans le paragraphe «Éléments prouvant que le produit agricole est originaire de l’aire délimitée».




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Date index: 2024-11-01
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