Vertaling van "elements and whether " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

symmetric characteristic circuit element | symmetric circuit element | symmetric element | symmetric element of a circuit | symmetric-characteristic circuit element
élément de circuit à caractéristique symétrique | élément de circuit symétrique | élément symétrique

asymmetric characteristic circuit element | asymmetric circuit element | asymmetric element | asymmetric element of a circuit | asymmetric-characteristic circuit element
élément asymétrique | élément de circuit à caractéristique asymétrique | élément de circuit asymétrique

as to whether
sur la question de savoir [ quant à savoir si ]

Medically Unnecessary Abortion Referendum Act [ An Act to provide for a referendum to determine whether Canadians wish medically unnecessary abortion to be insured services under the Canada Health Act and to amend the Referendum Act ]
Loi référendaire relative aux avortements non médicalement nécessaires [ Loi prévoyant la tenue d'un référendum pour déterminer si les Canadiens souhaitent que les avortements non médicalement nécessaires soient considérés comme des services de santé assurés, au sens de la Loi canadienne sur la santé, et modifiant la Loi référ ]

Determining whether a Project is likely to Cause Significant Adverse Environmental Effects [ Determining Significance of Environmental Effects ]
Déterminer la probabilité des effets environnementaux négatifs importants d'un projet

causing severe pain or suffering or a serious injury, whether physical or mental, in particular by torture, inhuman treatment or biological experiments
infliction à une personne de grandes souffrances ou d'une atteinte grave à son intégrité corporelle ou à sa santé physique ou psychique, notamment par la torture, un traitement inhumain ou des expériences biologiques

berth or not, whether in | WIBON
que le navire soit à poste ou non

concessional element | concessionary element | gift element | grant component | grant element
élément concessionnel | élément de libéralité | élément don

trace element (1) | minor element (2) | micro-element (3)
oligoélément (1) | élément-trace (2)

jumping gene | mobile element | transposable element | transposon
transposon (1) | élément mobile (2) | élément transposable (3) | élément instable (4)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

* In the event that respondents see merit in the elaboration of EU high-level principles for "regulated markets", they are invited to indicate whether these elements be encompassed in a single extended ISD or whether high level principles on regulated markets be devolved to a self-standing item of EU legislation- What level of urgency should be attached to the adoption of high level principles-
* Si vous estimez qu'il est utile de fixer, au niveau de l'UE, des principes directeurs pour "les marchés réglementés", veuillez préciser si ces éléments doivent être intégrés dans une seule DSI élargie ou si ces principes directeurs pour "les marchés réglementés"doivent faire l'objet d'un pan à part entière de la législation communautaire. Par ailleurs, quelle est l'urgence de l'adoption des principes directeurs-

In that context, all relevant elements should be taken into consideration, including whether or not the child has, in the recent past, been the subject of an individual assessment in the context of criminal proceedings or whether the case concerned may be conducted without an indictment.
Dans ce contexte, il y a lieu de tenir compte de tous les éléments pertinents, y compris de la question de savoir si, dans un passé récent, l'enfant a fait ou non l'objet d'une évaluation personnalisée dans le cadre d'une procédure pénale ou si l'affaire en question est de nature à pouvoir être traitée sans acte d'accusation.

A key element is whether the cumulative effect of so many large scale urbanisation schemes lacking a positive water report from the responsible authority would render the application of the Water Framework Directive impossible by denying water for human consumption and for agriculture.
Une question essentielle est celle de savoir si, faute d'un rapport des autorités compétentes sur les eaux, ces grands projets battent en brèche l'application de la directive-cadre relative aux eaux en privant de cette ressource l'agriculture et la consommation humaine.

As regards the distinction between the freedom of establishment and the free movement of services, according to the case law of the Court of Justice the key element is whether or not the operator is established in the Member State where it provides the service concerned.
Pour ce qui est de la distinction entre la liberté d'établissement et la libre circulation des services l'élément clé est, selon la jurisprudence de la Cour de justice, de savoir si l'opérateur est établi dans l'État membre dans lequel il fournit le service concerné.

‘safety regulatory audit’ means a systematic and independent examination conducted by, or on behalf of, a national supervisory authority to determine whether complete safety-related arrangements or elements thereof, related to processes and their results, products or services, comply with required safety-related arrangements and whether they are implemented effectively and are suitable to achieve expected results.
«audit réglementaire de sécurité»: tout examen systématique et indépendant conduit par une autorité de surveillance nationale, ou au nom d’une telle autorité, en vue de déterminer si tout ou partie des mesures liées à la sécurité, qu’il s’agisse de processus et de leurs résultats, de produits ou de services, sont conformes aux exigences requises, sont mises en œuvre de manière efficace et sont appropriées en vue d’atteindre les résultats escomptés.

5. The Commission shall appraise the proposed cross-border programme to determine whether it contains all the elements referred to in Article 94 and whether it contributes to the goals and priorities of the relevant multi-annual indicative planning document(s) referred to in Article 5.
5. La Commission évalue le programme transfrontalier proposé, afin de déterminer s'il contient tous les éléments visés à l'article 94 et s'il contribue aux objectifs et aux priorités du ou des documents indicatifs de planification pluriannuelle correspondants visés à l'article 5.

What matters now, for example, is whether, in Andalusia, you decouple everything or whether, in animal husbandry perhaps, you retain certain coupled elements, with the stipulation that this task could, under certain circumstances, devolve upon the rural communities.
Ce qui compte maintenant, par exemple, c’est de savoir si, en Andalousie, vous allez tout découpler ou si vous préférerez maintenir certains éléments couplés, par exemple en matière d’élevage, en stipulant que cette activité, dans certaines circonstances, pourrait incomber aux communautés rurales.

I know there are different views on this issue but it seems to me that without an indicative vote the key element of whether Members feel the candidate Commissioner is competent or not cannot be determined exactly.
Je sais que tout le monde ne partage pas cet avis, mais il me semble que si nous ne pouvons pas donner un vote indicatif, l'élément clé, à savoir si les députés estiment que le candidat commissaire est compétent ou non, ne peut être déterminé de manière précise.