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Traduction de «e-prtr data were subsequently compared » (Anglais → Français) :

· The E-PRTR data were subsequently compared with data reported under different reporting obligations (e.g. National Emission Ceilings Directive[7], Emission Trading System[8], Urban Waste Water Treatment Directive[9] and the Waste Statistics Regulation[10]) to identify and address differences and potential inconsistencies.

· les données figurant dans le PRTR européen ont ensuite été comparées avec les données notifiées dans le cadre de diverses obligations en matière de notification (par exemple la directive fixant des plafonds d'émission nationaux[7], la directive établissant un système d'échange de quotas d'émission[8], la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires[9], et le règlement relatif aux statistiques sur les déchets[10]) afin de mettre en évidence les différenc ...[+++]


First E-PRTR data for 2009 were made available in May 2011 on a dedicated website[4], at which point data covering three years was available and this assessment could begin.

Les premières données disponibles pour 2009 ont été rendues publiques en mai 2011 sur un site web spécifique[4], et ainsi la présente évaluation a pu commencer, puisque l'on disposait des données couvrant les trois années antérieures.


The Central System shall not compare data transmitted to it pursuant to Article 14(2) with any data previously recorded in the Central System, or with data subsequently transmitted to the Central System pursuant to Article 14(2).

Le système central ne compare pas les données qui lui sont transmises en vertu de l'article 14, paragraphe 2, avec des données qui y ont été enregistrées antérieurement ni avec des données qui lui sont transmises ultérieurement en vertu de l'article 14, paragraphe 2.


Where possible and justified, these findings were subsequently compared with the data for the captive market, in order to provide a full picture of the situation of the Union industry.

Lorsque cela était possible et se justifiait, ces conclusions ont ensuite été comparées aux données se rapportant au marché captif, de manière à brosser un tableau complet de la situation de l’industrie de l’Union.


Subsequently, those types of the like product sold on the domestic market by the applicant that were identical and directly comparable to the types sold for export to the Union, were identified.

Ensuite, il a été procédé à l’identification des types du produit similaire, vendus par le requérant sur le marché intérieur, qui étaient identiques ou directement comparables aux types vendus à l’exportation vers l’Union.


ensure that it is subsequently possible to verify and establish which personal data have been input into automated data-processing systems and when and by whom the data were input (input control).

garantir qu’il puisse être vérifié et constaté a posteriori quelles données à caractère personnel ont été introduites dans les systèmes de traitement automatisé de données, et à quel moment et par quelle personne elles y ont été introduites (contrôle de l’introduction).


Subsequently, those types of the product concerned sold domestically by the exporting producer having overall representative domestic sales, and which were identical or directly comparable to the types sold for export to the Community, were identified.

La Commission a ensuite identifié les types du produit concerné vendus sur le marché intérieur par le producteur-exportateur ayant des ventes intérieures globalement représentatives, qui étaient identiques ou directement comparables aux types vendus à l’exportation vers la Communauté.


Subsequently, those types of PET sold domestically by the companies having overall representative domestic sales, and that were identical or directly comparable to the types sold for export to the Community, were identified.

La Commission a ensuite identifié les catégories de PET vendues sur le marché intérieur par les sociétés ayant des ventes intérieures représentatives, qui étaient identiques ou directement comparables aux catégories vendues à l'exportation vers la Communauté.


The Central Unit shall not compare data transmitted to it pursuant to Article 8(2) with any data previously recorded in the central database, nor with data subsequently transmitted to the Central Unit pursuant to Article 8(2).

L'unité centrale ne compare pas les données qui lui sont transmises au titre de l'article 8, paragraphe 2, avec des données qui ont été enregistrées antérieurement dans la base de données centrale ni avec des données qui lui sont transmises ultérieurement au titre de l'article 8, paragraphe 2.


IV. Monitoring of the epidemiological situation in the CommunityIn the light of the considerable work already done to improve the general system for gathering epidemiological data, and notably the conclusions of the Council and the Ministers for Health meeting within the Council on 15 December 1988 and 16 May 1989 (1), the Member States and the Commission are requested, each as far as it is concerned, to:- continue improving the g ...[+++]

IV. Surveillance de la situation épidémiologique dans la CommunautéConsidérant les importants travaux déjà réalisés en vue de l'amélioration du système général de collecte des données épidémiologiques, et notamment les conclusions du Conseil et des ministres de la santé, réunis au sein du Conseil, des 15 décembre 1988 et 16 mai 1989 (1), les États membres et la Commission sont invités, pour ce qui les concerne, à:- poursuivre l'amélioration du système général de collecte de données épidémiologiques, et notamment des systèmes nationaux de surveillance,-transmettre régulièrement au Centre ...[+++]




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Date index: 2021-02-03
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